Write to the booksellers
Verguin Paul
Aubaine
Robert Laffont. 1987. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 164 pages. . . . Classification Dewey : 840-Littératures des langues romanes. Littérature française
Reference : RO30310683
Classification Dewey : 840-Littératures des langues romanes. Littérature française
Bookseller's contact details
Le-livre.fr / Le Village du Livre
ZI de Laubardemont
33910 Sablons
France
05 57 411 411
Payment mode
Sale conditions
Les ouvrages sont expédiés à réception du règlement, les cartes bleues, chèques , virements bancaires et mandats cash sont acceptés. Les frais de port pour la France métropolitaine sont forfaitaire : 6 euros pour le premier livre , 2 euros par livre supplémentaire , à partir de 49.50 euros les frais d'envoi sont de 8€ pour le premier livre et 2€ par livre supplémentaire . Pour le reste du monde, un forfait, selon le nombre d'ouvrages commandés sera appliqué. Tous nos envois sont effectués en courrier ou Colissimo suivi quotidiennement.
5 book(s) with the same title
Les Cinq Codes, Edition entièrement conforme à celle de l'Imprimerie Royale avec des notes qui relatent les diverses abrogations etmodifications y apportées par des lois subséquentes , telles que celles qui abolissent le Divorce, le Droit d'Aubaine,
Paris, Chez Lesage, 1822, Les Cinq Codes, Edition entièrement conforme à celle de l'Imprimerie Royale avec des notes qui relatent les diverses abrogations etmodifications y apportées par des lois subséquentes , telles que celles qui abolissent le Divorce, le Droit d'Aubaine, la Loi sur le Jury etc., précédée de la charte constitutionnelle et suivie du tarif des frais et dépens en matière civile et criminelle, et du tableau des distances. Plein veau raciné. Dos long, caissons ornés, pièce de titre. Légères épidermures au dos et sur le deuxième plat. Néanmoins élégant exemplaire. Tranches colorées pour délimiter les 5 codes.
Lettres-Patentes sur une Convention conclue entre le Roi et l'Inspectrice Douairière, Reine de Hongrie et de Bohême, pour l'abolition réciproque de droit d'Aubaine et de celui de rétorsion entres les sujets respectifs de France et d'Autriche. Du 30 octobre 1766.
Lille, Peternick-Cramé, sans date (1766). In 4° dérelié de 4 pp. (bandeau gravé).
****
LES CINQ CODES. Edition entierement conforme à l'édition de l'Imprimerie Royale; Avec des notes qui relatent de diverses abrogations et modifications y apportées par les lois subséquentes, telles que celles qui abolissent le Divorce, le Droit d'Aubaine et
Paris, Chez Lesage, 1822, in-16, pleine basane, dos long,, Bon état. Léger frottements au dos de la reliure.80
Lettres de ratification du Roi de la Convention avec les cantons protestans. pour l'abolition réciproque du droit d'aubaine. Du 20 janvier 1772. Enregistrées le 4 avril 1772
Colmar, Jean Henri Decker, s.d. petit in-4, 12 pp., en feuilles.
Edition alsacienne reprenant le contenu du Traité de Soleure signé le 7 décembre 1771 pour l'abolition réciproque des droits d'aubaine entre les puissances accédantes, le Royaume de France d'une part, les cantons de Zürich, Berne, Glaris, Bâle, Schaffhausen, Appenzell [-Rhodes extérieures], les villes de Saint-Gall, Mulhouse et Bienne, d'autre part.Rémy-Limousin, numéros 788-790, cite d'autres éditions de la même convention. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
