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COLLECTIF
CODE DES CODES - TOME 1
AU BUREAU CENTRAL. 1835. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Mouillures. 887 pages. Tranches marbrées. Titre, auteur, année, ornements dorés sur le dos cuir rouge. Reliure signée L. Mariol.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Reference : RO30086758
Contenant : le code constitutionnel, le code civil, le code de procédure civile, les codes d'instruction criminelle et pénal, le code des eaux et forêts, le code municipal et rural, le code administratif, le code militaire, le code des finances ou des revenus publics, le code international, le code ou recueil des formules. Classification Dewey : 340-Droit
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Dictionnaire Général raisonné de Procédure Civile et Commerciale.Contenant l'ensemble des règles sur la procédure, le résumé de l'opinion de tous les auteurs, la jurisprudence la plus récente, des modèles d'actes sur chaque article des codes.Terminé par un recueil de toutes les lois spéciales qui complètent ou modifient le code de procédure, et par une table de concordance avec les articles du code.Edition augmentée. Tome premier et second et Tome troisième et quatrième en deux volumes séparés.
Bruxelles, Librairie de Jurisprudence de H. Tarlier 1836 et 1837, 240x170mm, II- reliure demi-basane. Plats papier marbré. Titres, tomaisons et ornementation dorés au dos. Nom de possesseur.Rousseurs, parfois importantes. Bon état dans l’ensemble.
399, 334, 367 et 443 pages, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal
JURISPRUDENCE GENERALE DALLOZ. CODES ANNOTES. NOUVEAU CODE CIVIL. 1 TOME. ANNOTE ET EXPLIQUE D'APRES LA JURISPRUDENCE ET LA DOCTRINE.
Au bureau de la jurisprudence générale. 1900-1905. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur acceptable. 1221 pages. Titre et tomaison dorés sur le dos cuir noir. Reliures signées. Epidermures.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Tome 1 : Art 1 à 710. Publié sous la direction de MM. Gaston GRIOLET et Charles VERGE. Avec le concours de M. St. de LANZAC de LABORIE et la colaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
CODE CIVIL ANNOTE - TOME 7 : ARTICLES 2092 A 2281 / CODES ANNOTES CONTENANT SOUS CHAQUE ARTICLE L'ANALYSE DE LA DOCTRINE ET DE LA JURISPRUDENCE.
R. BUSSIERE. 1949. In-4. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 1038 pages. Texte sur 2 colonnes. Dos à 4 nerfs. Tampon sur la page de titre. Quelques épidermures.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
2 PHOTOS DISPONIBLES. NOUVELLE EDITION REFONDUE ET MISE A JOUR PAR LA REDACTION DU RECUEIL SIREY. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Les codes criminels. Cinquième édition revue, corrigée, entièrement refondue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence.Tome premier comprenant les codes d’instruction criminelle et pénal interprétés par la jurisprudence et la doctrine suivis du formulaire de la chambre des mises en accusation et de la cour d’assises.Tome deuxième comprenant les lois pénales spéciales annotées de toutes les décisions de la cour de cassation- Le code de la presse interprété par la doctrine et la jurisprudence.- Code de l’organisation judiciaire annoté de toutes les décisions et instructions ministérielles, avis au conseil d’Etat, arrêts de la cour de cassation suivi des tarifs des frais en matière civile et criminelle également annotés.
Paris, A. Marescq Ainé 1877, 260x170mm, VIII - III - VI - 1079 + 887pages, reliure demi-chagrin. Cachet du possesseur. Plats papier marbré. Auteur et titre dorés au dos. Faux nerfs. Bel exemplaire.
Rousseurs marginales. Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal
Les codes annotés, code civil, tome 2.
Marchal et Billard. 1886. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Mors fendus, Rousseurs. 937 p.+ 13p. table des matières.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Code civil, tome 2, 2ème tirage, article 1234 à 2281.Toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
