‎ROUX MIS DE‎
‎L'ETAT ET LA NATIONALITE‎

‎histoire de la formation de la Nationalité Française - l'affranchissement des Communes, les luttes du Tiers état contre la Royauté et l'aristocratie féodale au moyen-age luttes religieuses des premiers siècles- les guerres de la réforme - décadence de la Monarchie Française‎

‎Histoire de France au Moyen-Age Volume I. P.J.B Buchez, histoire de la formation de la Nationalité Française, Tome 1. De l'état social des Gaulois et des Francs à la fin du IVe siècle. Histoire des Gaules dans le Ve siècle de 160 à 180. Formation de la Nation française. La France sous les Rois - Époque Mérovingienne de 511 à 638. Tome 2. Les Carlovingiens. La France sous le Gouvernement des Maîtres du Palais. Fin de la période mérovingienne de 638 à 752. La France sous les Carlovingiens première période de 752 à 840. Séparation de la France et de l'Empire. Naissance de la Féodalité. Période Carlovingienne de 840 à 879. Établissement du système féodal. Fin de la dynastie carlovingienne de 879 à 987. Complet Tome I et II et dernier, 184, 191pp. relié à la suite; l'affranchissement des Communes, les luttes du Tiers état contre la Royauté et l'aristocratie féodale au moyen-age.190pp. Volume II. Jules Bastide; luttes religieuses des premiers siècles, 191pp, + les guerres de la réforme, 190pp, relié à la suite; Eugène Pelletan; décadence de la Monarchie Française, 190pp. deux volumes in-12, 15x10, reliés demi cuir, en très bon état intérieur. Paris, Dubuisson, vers 1860 ref/266‎

‎COURS DE DROIT CIVIL FRANCAIS - TOME PREMIER. L'ETAT ET LA CAPACITE DES PERSONNES - de la jouissance et de la privation des droits civils - de la nationalité des personnes - de la condition des francais quant à la jouissance et à la privation des droits..‎

‎ROUSSEAU ARTHUR. 1896. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 521 pages - 1 papier cartonné souple collé au dos - dos partiellement manquant - 1 etiquette collé au dos - 1 tampon sur le 1er plat et sur la page de titre - 2 tampons sur la page 521 - quelques manques sur les plats - corps de l'ouvrage desolidarisé des plats - page de titre à la page 2 + la page 521 desolidarisées.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎PUBLI PAR SON FILS ROBERT BEUDANT - Sommaire: de la jouissance et de la privation des droits civils - de la nationalité des personnes - de la condition des francais quant à la jouissance et à la privation des droits - de la condition des etrangers en France quant aux droits civils - regles speciales à chaque espece d'actes de l'etat civil - de la rectification des actes de l'etat civil - de la force probante des actes de l'etat civil - le domicile - droit commun - du mariage.... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHODE DE ZACHARIÆ, 6eéd. revue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence par Étienne Bartin: t.I: État civil, nationalité, incapables; t.III: Servitudes, privilèges, hypothèques‎

‎, Paris, Juris-Classeurs 1936/ 1938, 2 vol. in-8, demi-veau brun, tit. & tom. dorés sur dos à 5 nerfs avec filets à froid soulignants les nerfs, rel. au chiffre « B.N.P. », (couv. et rel. frottées avec légers manques de cuir, nerfs arraché sur le t.I, tranches de queue frottées, coins et bords légt émoussés), int. assez frais, 928/ 735p.‎

‎DE LA NATIONALITÉ FRANÇAISE. MANUEL PRATIQUE à l’usage des administrations de l’État & des communes‎

‎, Paris, Arthur Rousseau 1931, in-8, br. bon état, 148p.‎