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MEYRONNEINC JEAN-PAUL - VITAL-MAREILLE CLAIRE
DROIT
LE MONDE. 1991. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 152 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Reference : RO30034356
ISBN : 2878990234
Guide des formations supérieures à débouchés professionnels. Classification Dewey : 340-Droit
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Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands. 37° fasc. (1980).
Dijon, Faculté de Droit, 1981. In-8 br., non coupé, 313pp. illustrations in-texte.
Pierre Gresser - La réforme financière du domaine comtal en Franche-Comté à l'avènement de Charles le Téméraire - Yves Jeanclos - Entre droit privé et droit public : la vraie nature de la propriété en Bourgogne au XVIIe siècle. Jean Bart - Les États de Bourgogne et les tiers possesseurs de biens hypothéqués - Jean Bart - Le Parlement de Dijon et l'application de l'édit des mères dans les pays de droit écrit de son ressort - Bernard Moleur - Une corporation à la fin de l'Ancien Régime - Louis Ligeron - Les saisies immobilières au XVIIe siècle - Léon Blin - Alerte à la disette en Mâconnais et en Charolais (1747-1750) - Gilles Gudin de Vallerin - Mainmorte et communauté de famille en Auxois, de la fin du XVIIe siècle jusqu'au début du XIXe siècle - Gilles Gudin de Vallerin - La pénétration de l'individualisme dans les associations familiales en Auxois aux XVIIIe et XIXe siècles - Françoise Fortunet - Forges et patrimoine forestier : l'exemple d'une communauté vigilante : Arrans (Côte-d'Or) - Pierre Bodineau - Un administré remuant de l'intendant de Bourgogne : Monsieur de Voltaire - Jean-Luc Poisot - Aspects juridiques et constitutionnels de la contre-révolution : la poursuite en émigration de la querelle opposant les parlements à la royauté française - Michel Verpeaux - Un procès d'usurier au XIXe siècle en Côte-d'Or - Colette Fallouey - L'établissement du chemin de fer de Pontarlier à la frontière suisse par Jougne : problèmes français ; problèmes helvétiques - Pierre Lévêque - La « déchristianisation » en Mâconnais à l'époque contemporaine : quelques problèmes. Couv. insolée, bonne condition. - Frais de port : -France 6,9 € -U.E. 11 € -Monde (z B : 18 €) (z C : 31 €)
Etudes d'histoire du droit privé offertes à Pierre PETOT, membre de l'Institut, prof. à la Fac. de Droit de Paris.
P., Dalloz, 1959. Fort vol. in-8 br., 631 pp., un portrait h.-t., une carte dépliante.
Papier un peu bruni, bonne cond. - Frais de port : -France 6,9 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €)
Etude sur la condition privée de la femme dans le droit ancien et moderne et en particulier sur le senatus-consulte velléien ; suivie du Caractère de la dot en droit romain ; et de La condition de l'enfant naturel et de la concubine dans la législation romaine.
P., Larose et Forcel, 1885. Fort in-8 rel. époque demi-chagrin noir, dos à nerfs titré, plats en percaline chagrin vert foncé, 1e plat au fer de la fac. de droit de Grenoble, [2] ff., XXIV-588 pp.
Paul Gide (1832-1880) enseigna à la faculté de droit de Paris, comme Paul Esmein, qui donne ici la meilleure édition de cet ouvrage au sujet novateur pour l'époque. Quelques très lég. rousseurs essentiellement dans les marges et sur les tranches, bonne condition par ailleurs. - Frais de port : -France 6,9 € -U.E. 11 € -Monde (z B : 18 €) (z C : 31 €)
La Nationalité au point de vue des Rapports Internationaux. Droit des gens.
Paris, L. Larose, 1879. In-8 reliure d'époque demi chagrin bordeaux, dos à nerfs, titre et date dorés en plein, plats marbrés, gardes peignées, tête dorée, exemplaire non coupé à témoins, pleines marges, 505 pp. Ex-Libris armorié de Horric de Beaucaire.
Ouvrage de référence du droit international. L'auteur était Docteur en droit attaché au Ministère des Affaires étrangères. Très bel exemplaire. - Frais de port : -France 6,9 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €)
La formation de la pensée juridique moderne. Cours d'histoire de la philosophie du Droit. Nouvelle édition corrigée.
Paris, Montchrestien, 1975. In-8 broché, 718 pp.
Antiquité et Moyen-Âge. Le Franciscanisme et le Droit. Le seizième siècle, auteurs religieux. L'humanisme et le droit. L'époque de Descartes. Couv. un peu défraîchie, papier jauni. - Frais de port : -France 6,9 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €)
