‎MEYRONNEINC JEAN-PAUL - VITAL-MAREILLE CLAIRE‎
‎DROIT‎

‎Droit Naturel. Devoir religieux - Droit individuel - Droit social - Droit domestique - Droit civil et politique - Droit international‎

‎Librairie Albert Dewit Broché 1912 In-4 (16,5 x 25,3 cm), broché, 1029 pages ; dos fendu, reliure fragile, bords des plats frottés, par ailleurs intérieur frais, état correct. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎L'Opinion des canonistes, que le pape seul peut dispenser sur tous les empéchemens dirimens de mariage introduits par le droit positif‎

‎A Toulouse, chez Guillaume -Louis Colomyez & Jerôme Posuël, Imprimeurs & Marchands Libraires Relié 1691 "In-16 (9 x 15,5 cm), relié plein veau, titre, 2 pages non paginées pour l'avertissement, puis 3 pages non paginées pour l'approbation des docteurs et la permission, une page non paginées pour la table des chapitres, 199 pages,couverture muette, dorures sur le dos, ouvrage peu commun ; titre complet : ""L'Opinion des canonistes, que le pape seul peut dispenser sur tous les empéchemens dirimens de mariage introduits par le droit positif : impugnée par un ecrit à la main, envoié par l'auteur Anonime à quelques prélats de France et defenduë par Me Jean Solier, conseiller du Roi & banquier expéditionnaire de cour de Rome à Toulouse."" En 1680, Louis XIV interdit formellement le mariage entre religions différentes. En 1692, le parlement de Paris rend la bénédiction du mariage obligatoire. En 1667, l'ordonnance de Saint-Germain-en-Laye codifie le mariage. C'est dans ce contexte et contre le droit ""positif"", c'est-à-dire le droit dicté par les hommes et leurs activités, que ce livre sort. Mors fendillés aux coiffes, petits trous sur le dos en queue, coin supérieur du premier plat usé, marques d'usage sur les plats, trace d'humidité sur les dernières pages, rousseurs sur les tranches, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande."‎

‎Eléments de droit civil conforme au programme officiel des facultés de droit, décret du 4 mars 1932 et arrêté du 10 mai 1937‎

‎Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence Broché 1943 In-8 (14,3 x 22,8 cm), broché, 473 pages, 4e édition ; dos insolé, mors supérieur fendu en tête, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Droit romain : Changements qu'apporte à la propriété riveraine le voisinage d'un cours d'eau. Droit français : Crimes et délits commis en mer à bord des navires de commerce français en temps de paix‎

‎Arthur Rousseau, éditeur, Librairie nouvelle de droit et de jurisprudence Broché 1890 In-8 (16,5 x 25,5 cm), broché, 375 pages, thèse pour le doctorat soutenue le 14 juin 1890 par Maurice Jarry ; coiffes et bords des plats abîmés, quelques petites traces et marques d'usage sur les plats, par ailleurs intérieur frais, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Les Lois civiles dans leur droit naturel, le droit public, et Legum Delectus‎

‎1756, chez Dehansy, in-folio plein cuir marron de 530 + 286 + 234 + 31 (tables des matières) pages, titrage doré sur à 6 nerfs, Les Lois civiles dans leur droit naturel, le droit public, et Legum Delectus, nouvelle édition | Etat : bon état, frottements, mors réparés, quelques rousseurs (Ref.: G9334)‎

‎chez Dehansy‎