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J.B. SIREY, G.T. DENEVERS
JURISPRUDENCE DE LA COUR DE CASSATION
M. Laporte. 1807. In-4. Relié. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos très frotté, Intérieur frais. 560 pages + 192 pages de supplément + environ 25 pages de table chronologique; couverture cartonnée dos cuir, très frottée; dos mors fendus; titre doré sur pièce de titre rouge bordeaux, fleurons et motifs dorés.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Reference : RO30006404
Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
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RAPPORTS ANNUELS DE LA COUR DE CASSATION: 1999: RAPPORT DE LA COUR DE CASSATION, introduction de Philippe Malaurie; 2000: LA PROTECTION DE LA PERSONNE, Commission présidée par M. le Conseiller honoraire Chartier; 2002: LA RESPONSABILITÉ, Commission présidée par M. le Conseiller honoraire Chartier; 2003: L’ÉGALITÉ, Commission présidée par M. le Conseiller honoraire Chartier; 2004: LA VÉRITÉ, Commission présidée par M. le Conseiller honoraire Chartier; 2006: LA COUR DE CASSATION ET LA CONSTRUCTION JURIDIQUE EUROPÉENNE, Comission présidée par Christian Charruault; 2007: LA SANTÉ DANS LA JURISPRUDENCE DE LA COUR DE CASSATION, Comission présidée par Christian Charruault; 2013: L’ORDRE PUBLIC DANS LA JURISPRUDENCE DE LA COUR DE CASSATION, Commission présidée par Vincent Lamanda et Jean-Claude Marin
, Paris, La Documentation Française 2014, 8 vol. in-8, br., (cous. légt fanées, coins légt abîmés ou pliés, qq. tranches salies, rares annotations au crayon dans certains vol.).
Phone number : 01 43 29 46 77
2012, rapport annuel : La preuve dans la jurisprudence de la Cour de Cassation
La Documentation Française. 2013. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 614 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
REGIME HYPOTHECAIRE OU COMMENTAIRE -2 TOMES (PREMIER + SECOND) / SUR LE XVIIIe - TITRE DU LIVRE IIIe, U CODE CIVIL, RELATIF AUX PRIVILEGES ET HYPOTHEQUES - CONTENANT LES DECISIONS MINISTERIELLES, LA JURISPRUDENCE DE LA COUR DE CASSATION, ETC / 3e EDITION.
WAREE B.. 1820. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Manque en coiffe de tête, Intérieur frais. XVIII + 475 + X + 464 pages - Nombreuses épidermures sur les plats - Manque coiffe en tete au tome 2.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
REGIME HYPOTHECAIRE OU COMMENTAIRE -2 TOMES (PREMIER + SECOND) / SUR LE XVIIIe - TITRE DU LIVRE IIIe, U CODE CIVIL, RELATIF AUX PRIVILEGES ET HYPOTHEQUES - CONTENANT LES DECISIONS MINISTERIELLES, LA JURISPRUDENCE DE LA COUR DE CASSATION ET LES ARRETS ET JUGEMENTS DES COURS ET TRIBUNAUX DU ROYAUME, SUIVI DES FORMULES DES BORDEREAUX NECESSAIRES POUR LES INSCRIPTIONS. Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Recueil général des Lois et Arrêts en matière civile, criminelle, commerciale et droit public. Tome VIII (An 1808).1e et 2e partie:jurisprudence de la Cour de Cassation,lois et decisions diverses
1808 A Paris, An 1808.un volume in-4 demi-basane havane, dos lisse et orné, pages 560+344. A la fin,tables multiples 56p (Coins usés, petit manque bas dos,texte convenable)
Recueil général des Lois et Arrêts en matière civile, criminelle, commerciale et droit public. Tome IX (An 1809).1e et 2e partie:jurisprudence de la Cour de Cassation,lois et decisions diverses
1809 A Paris, An 1809.un volume in-4 demi-basane havane, dos lisse et orné, pages 464+412. A la fin,tables multiples 93p (Coins usés, petit manque bas dos,texte convenable)
