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Trélat Marcel, Berger, Corneille, Dessart
Traité de l'impot direct Tomes 1 et 2 (en deux volumes). Sommaire : Contribution foncière - Origines et caractères de l'impôt foncier - Dispositons concernant l'assiette de la contributio personnelle-mobilière - Détermination du centime le franc - etc.
Paul Dupont. 1902. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 498 + 516 pages. Quelques coupures de presse sur le sujet en supplément. Tome 1 : Dos abîmé, volume à relier et quelques rousseurs naturelles dans le texte et au dos. Premier plat défraichi pour le premier tome. Coiffe en pied émoussée du tome 2. Un tableau dépliant à la fin du premier tome.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
Reference : RO20233319
Sommaire : Contribution foncière - Origines et caractères de l'impôt foncier - Dispositons concernant l'assiette de la contributio personnelle-mobilière - Détermination du centime le franc - Taxes établies au profit de l'Etat - Tarifdes patentes, droit fixe et proproptionnel - etc. Classification Dewey : 350-Administration publique
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