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ROGRON J. A.
CODE CIVIL - LIVRE TROISIEME
NON PRECEISE. NON DATE. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos à nerfs, Intérieur frais. Paginé de 1294 à 1980 - plats et contre-plats jaspés - coins frottés - dos à 4 nerfs - coiffes frottées.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Reference : RO20201582
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
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Rapport sur les trois premiers chapitres du titre II du troisième livre du Code Civil, intitulé : Des Contrats ou des obligations conventionnelles en général.. Séance du 13 pluviose an 12.
Paris, Imp; Nationale, an XII; in-8, 32 pp., broché, couv. muette postérieure.
Ce juriste qui fut avocat au Parlement de Paris, a beaucoup contribué à à la rédaction des lois sur le droit civil sous la Révolution, jusqu'au Code Civil.Inconnu à Martin & Walter. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Projet de Code Civil pour le Canton de Vaud. Livre premier. Suite du Projet de Code Civil pour le Canton de Vaud, contenant: Le second, et partie du troisième livre.
Lausanne, de l’Imprimerie du Citoyen Hignou sans date, 205x125mm, 440pages, cartonnage muet de l’époque.
À PROPOS DE LA RÉVISION DU CODE CIVIL, Quelques changements de forme aux Titres III, IV, VI à XV du livre troisième à l’usage des étudiants en droit
, Bruxelles, Bruylant-Christophe &Cie 1886, in-8, br., (ouvrage fané), int. frais, 63p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Commentaire sur la loi des succssions, formant le titre premier du livre troisième du code civil
Chez Nêve A Paris, Chez Nêve 1818. 2 volumes in-8 reliés demi basane, dos lisses à motifs dorés, pièces de titre rouge, tomaisons noire, petit accroc en haut du tome 2. 596 + 626 pages. Rousseurs éparses.
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code. De la vente, ou commentaire du titre VI du livre III du Code Civil (...). Troisième édition.
Paris, Charles Hingray, 1837. 2 vol. in-8, veau vert, encadrement doré, dos ornés, XXXII et 680 pp., 579 pp.
Frottements superficiels, dos lég. passés. Plaisant exemplaire de prix avec mentions dorées sur le premier plat du tome I. - Frais de port : -France 6,9 € -U.E. 11 € -Monde (z B : 18 €) (z C : 31 €)
