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MEMBRES DU DIRECTOIRE DU CALVADOS
DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE N°1893
A CAEN, de l'Imprimerie Nationale, chez G. Le Roy. 1793. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804
Reference : RO20067648
Décret relatif aux certificats à fournir provisoirement aux créanciers ou parties prenantes, par les ci-devant receveurs des Configurations et tous autres dépositaires. Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804
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Reference : CZC-11187
DÉCRET DE LA CONVENTION NATIONALE N° 1893 / an II de la République Relatif aux certificats à fournir provisoirement aux créanciers ou parties prenantes, par les ci-devant receveurs des consignations & tous autres dépositaires
document d'époque sur 4 pages, 26x21 cm, bel état Imprimerie du Citoyen Caron-Berquier ( Somme ) ref/c1
