‎CAZIOT Pierre‎
‎La Propriété rurale en France‎

‎IMP. ALENCONNAISE. 1936. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 43 pages.. . . . Classification Dewey : 97.2-Dédicace, envoi‎

Reference : RO20057739


‎Envoi de l'auteur. Conférence donnée le 19 février 1936 à l'Institut National Agronomique. Classification Dewey : 97.2-Dédicace, envoi‎

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‎GOURAINCOURT P.A.M.‎

Reference : R320027209

(1885)

‎"TRAITE DES BAUX A LA FERME - PRECEDE D'UN HISTORIQUE DE LA PROPRIETE RURALE EN FRANCE / COLLECTION ""CODE DU PROPRIETAIRE ET DU FERMIER""."‎

‎ROUSSEAU ARTHUR. 1885. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Coiffe en pied abîmée, Intérieur acceptable. 268 pages - 1er et 2eme plats salis.. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎


‎ Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

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‎RIVET AUGUSTE‎

Reference : RO20202751

(1901)

‎PRECIS DE LEGISLATION RURALE - historique de la legislation rurale en France, le regime du sol, de la proprieté privée du sol: le droit de propriété, des restrictions apportées dans l'intéret public au droit de proprieté, des servitudes, des servitudes...‎

‎VITTE EMMANUEL. 1901. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Intérieur frais. 384 pages - 1 etiquette collée au dos - quelques manques sur les plats - couverture noircit - 1 tampon sur la page de faux-titre et de titre - 2 tampons sur la page 384.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎


‎Sommaire: historique de la legislation rurale en France, le regime du sol, de la proprieté privée du sol: le droit de propriété, des restrictions apportées dans l'intéret public au droit de proprieté, des servitudes, des servitudes naturelles, des servitudes par le fait de l'homme...., les voies de communication, des chemins de fer et des tramways, des chemins vicinaux, des chemins ruraux, des rues et de la voirie urbaine, du louange des choses.... Classification Dewey : 340-Droit‎

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