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CARPENTIER Adrien
Code de Procédure Civile.
MARCHAL & GODDE. 1913. In-12. Relié plein cuir. Bon état, Couv. défraîchie, Mors arrachés, Intérieur frais. 615 pages. Relié en cuir marron.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Reference : RO20042063
Petit Codes Carpentier. Classification Dewey : 340-Droit
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Edizione originale e la sola ufficiale. Édition originale du Code de Procédure civile pour le royaume d’Italie.
Exemplaire de dédicace sur très grand papier de Hollande relié à l’époque aux armes et pièces d’armes de l’Empereur Napoléon Ier. Milano, Dalla Regia Stamperia, 1806. In-8 dexi pp., 312 pp. Plein maroquin rouge, roulette dorée autour des plats, armoiries au centre, dos lisse orné de pièces d’armoiries, gardes et doublures de tabis bleu, tranches dorées. Reliure de l’époque portant l’étiquette «n°45 rue de la Harpe Tessier. Relieur Doreur à Paris». Dimensions de la reliure: 194 x 110 mm.
Édition originale et seule officielle du Code de Procédure Civile pour le Royaume d’Italie imprimée à Milan en 1806 par l’Imprimerie Impériale. «Le Code civil accompagne l’histoire du droit civil italien depuis 1806, date à laquelle la version italienne du ‘Code’ est publiée à Milan sous le titre de ‘Code civil du Royaume d’Italie’. Ce code constitue le modèle des Codes civils de l’Italie pré-unitaire, du Code civil de 1865 de l’Italie unie et représente encore un point de repère pour la culture italienne du vingtième siècle, au cours duquel une tentative d’un ‘Code des obligations franco-italien’ a été élaborée […]. Le Code civil traduit en italien en 1806, entre en vigueur dans les régions qui composent le Royaume d’Italie d’origine napoléonienne. Par prescription de loi expresse (décret royal du 15 novembre 1808), la version italienne est introduite dans les Universités et dans les lycées dans une édition qui donne une comparaison avec le droit romain.» Le décret de publication fut signé par l’Empereur au Palais de Saint Cloud le 17 juin 1806. Il s’agissait de traduire le Code de procédure civile français en langue italienne et de l’adapter au Royaume d’Italie. “Nel suo complesso il codice francese è fra tutti i codici contemporanei la più alta espressione legislativa della uguaglianza e della libertà civile, la vera conquista non peritura della grande rivoluzione.” (Del Giudice).v << Précieux exemplaire de dédicace imprimé sur très grand papier de Hollande relié par Tessier en maroquin rouge de l’époque aux armes de l’Empereur Napoléon Ier.
Code de Commerce avec le rapprochement du texte des articles du Code Napoléon et du Code de Procédure civile, qui y ont un rapport direct, suivi d’uneTable analytique et raisonnée des matières, et d’une concordance des deux styles pour 50 années. édition stéréotype d’après le procédé de Firmin-Didot
De l’imprimerie et de la fonderie stéréotypes de Pierre Didot l’Ainé, et de Firmin Didot 1808 In-18. Reliure de l’époque plein veau fauve marbrée, dos lisse ornée de roulettes et de petits fers dorés, pièce de titre maroquin vermillon, XVI-268 pp. Reliure légèrement frottée, mors fragilisés, rousseurs éparses.
“On y a joint la loi sur le taux de l’intérêt de l’argent ; - La loi sur les droits du trésor public sur les comptables ; - Et la loi sur la contrainte par corps pour dettes contractées par des étrangers. Bon état d’occasion
CODE DE PROCEDURE CIVILE conforme à l'édition originale de l'Imprimerie Impériale. Nouvelle édition augmentée des articles du Code Civil qui y ont rapport, de la loi sur l'organisation du Notariat et de celle des Ecoles de Droit. Avec une table analytique et raisonnée des Matiéres.
A Toulouse Vieusseux 1807 A Toulouse Vieusseux 1807, In-12 relié demi basane blonde à coins, dos lisse orné de filets et fleurosn dorés, piéce de titre. VIII + 260 pages + Relié à la suite DICTIONNAIRE DU CODE DE PROCEDURE CIVILE OU TABLE ALPHABETIQUE GENERALE DES MATIERES contenant la définition et l'explication des termes de pratique et de jurisprudence employés dans le code avec des notes de renvoi aux articles du Code Civil, applicables de ceux du Code de Procédure. Toulouse Vieusseux 1807, 288 pages. Trés bon exemplaire.
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
La Procédure civile des tribunaux de France démontrée par principes et mise en action par des formules [a été relié à la suite :] Code de procédure civile.
A Paris, chez Garnery / H. Nicolle, 1809 et 1808. 2 forts vol. in-4 (253 x 188 mm) de 2 ff. n.fol., xxxiv pp., 1 f. n.fol., 690 + 23 pp. et 1 f. n.fol. ; 2 ff. n.fol., 782 + 20 pp. ; 94 pp. Reliures uniformes de l'époque de pleine basane marbrée havane, plats jansénistes, dos lisses richement ornés de filets gras et maigres dorés, roulettes dorées, larges fleurons dorés, semis de points dorés, pièces de titre de maroquin fauve, pièces de tomaison de maroquin émeraude, titre doré, tomaison dorée, palette dorée en queue, toutes tranches mouchetées.
Ensemble complet des deux volumes le constituant. A été en outre relié en fin du second tome Le Code de procédure civile. Pigeau a été nommé par Napoléon Bonaparte membre de la commission chargée de rédiger le Code de procédure civile. ''Pigeau a pris une part active à la rédaction du Code de procédure civile. Sa profonde connaissance de la procédure proprement dite et théorique, rendent son ouvrage extrêmement utile''. (in Quérard). Quérard VII, La France littéraire, p. 165 - Brunet IV, Manuel du libraire et de l'amateur de livres, 652. Deux coiffes arasées. Frottements épars affectant dos et plats. Défaut affectant un mors (sans cependant nuire à la consultation de l'ouvrage). Quelques rousseurs dans le texte. Nonobstant, bonne condition.
Nouveau code de procédure civile- Code de procédure civile, code de l'organisation judiciaire, voies d'exécution
Dalloz. 1999. In-8. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 1831+4 pages. Couverture contrepliée. Quelques rousseurs. Texte sur 1 à 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile
Classification Dewey : 347-Procédure civile
