‎M.-C.Belgrand d'Arbaumont‎
‎L'Appel.‎

‎-RELATION SUR LE QUIÉTISME, PAR MESSIRE JACQUES BÉNIGNE BOSSUET, EVÊQUE DE MEAUX, CONSEILLER DU ROY EN SES CONSEILS, & ORDINAIRE EN SON CONSEIL D’ÉSTAT, cy-devant Précepteur de Monseigneur le Dauphin, Premier Aumosnier de Madame la Duchesse de Bourgogne.-RÉPONSE AU PREMIER MÉMOIRE PRÉSENTÉ À Mr LE RÉGENT PAR PLUSIEURS CARDINAUX, ARCHEVÊQUES, ÉVÊQUES, CONTRE PLUSIEURS CHAPITRES, CURÉS & UNIVERSITÉS, avec la profession de foi de Monsieur RAVECHET, Syndic de Sorbonne.-MEMOIRE DANS LEQUEL ON EXAMINE SI L’APPEL INTERJETTÉ AU FUTUR CONCILE GÉNÉRAL DE LA CONSTITUTION UNIGENITUS PAR QUATRE ÉVÊQUES DE FRANCE auquel d’autre Évêques, plusieurs Facultés, Chapitres d’Eglise Cathédrales & Collégiales, Communautés régulières & un grand nombre de Chanoines & de Curés du Royaume ont adhéré) EST LÉGITIME & CANONIQUE & QUELS SONT LES EFFETS DE CET APPEL.-ACTES DE l’APPEL INTERJETTÉ, LE 1ER MARS 1917.‎

‎- Pour Relation sur le quiétisme , Chez Jean Anisson, Paris, 1698- Pour Réponse au premier mémoire , lieu non precisé, 1717- Pour MEMOIRE DANS LEQUEL ON EXAMINE, lieu non precisé, 1717- Pour ACTES DE l’APPEL INTERJETTÉ, lieu non précisé, 16 mars 1717 ‎

‎Un volume in-8°, reliure rigide éditeur plein cuir de l’époque, avec un dos à 5 nerfs, avec une unique pièce de titre (”PIÈCES DIVERSES”). Ce titre s’explique par la présence dans un même volume de 4 textes relatifs à une crise grave de l’église française entre la fin du 17ème et les débuts du 18 ème, celle d’un risque de schisme face à la propagation du QUIÉTISME , du JANSÉNISME rt du Gallicanisme. Et le propriétaire de ce livre, sans doute partisan de l’opposition au PAPE Clément XI (auteur de la Bulle UNIGENITUS ( sept 1713) a pu regrouper sur ce sujet les divers textes qu’il avait en sa possession. *-RELATION SUR LE QUIÉTISME , par Messire Jacques Bénigne BOSSUET, Evêque de Meaux, Conseiller du Roy en ses Conseils, & ordinaire en son Conseil d’Éstat, cy-devant Précepteur de Monseigneur le Dauphin, Premier Aumosnier de Madame la Duchesse de Bourgogne. C’est l’édition originale de ce texte majeur de 148 pages, dont la première est la page titre et la deuxième une page intitulée “Table des sections”. La lecture de ce texte dans lequel BOSSUET , Évêque de Meaux, et défenseur ardent de l’Église catholique romaine et de son chef, le Pape, s’exprime de façon très personnelle et donne une large idée des étapes du conflit qui l’opposa à FÉNELON, Évêque de CAMBRAI, à propos du Quiétisme, des actes et écrits de Madame Guyon ( lesquels eurent on le sait, une grande influence sur FENELON) . Un conflit d’où FENELON sortit vaincu.*-Le 2ème texte consiste en une RÉPONSE AU PREMIER MÉMOIRE PRÉSENTÉ À Mr LE REGENT PAR PLUSIEURS CARDINAUX, ARCHEVÊQUES, ÉVÊQUES, contre plusieurs Chapitres, Curés & universités, avec la profession de foi de Monsieur RAVECHET, Syndic de Sorbonne, ou de la Faculté de théologie de Paris . Ce MÉMOIRE de 28 pages, non signé, adressé au RÉGENT Philippe d’Orléans exprime lui aussi une totale opposition au Jansénisme en train de renaître après la mort de LOUIS XIV malgré la bulle UNIGENITUS du PAPE CLEMENT XI supposée mettre un terme à la progression des idées jansénistes. Il se termine par une Profession de Foy de son auteur rédigée à la veille de sa mort, laquelle confirme sa position : « Je confesse hautement devant Dieu et devant les hommes, et à la face du Ciel & de la terre, que je ne reconnais qu’une seule religion véritable, qui est la Catholique & Romaine, dans laquelle Dieu m’a fait la grâce de naître et de vivre, et que dans cette religion, il n’est qu’une seule Église dont le Pape est le Chef visible, comme étant le successeur de Saint-Pierre et le Vicaire de Jésus-Christ etc.. ». Ce Mémoire, « seconde édition, revue, corrigée & augmentée » est daté du 13avril 1717 et compte 28 pages.*- Le Troisième texte (160 pages) est “MEMOIRE DANS LEQUEL ON EXAMINE CES DEUX QUESTIONS. 1 : Si l’Appel interjetté au futur Concile général de la Constitution UNIGENITUS par quatre évêques de France, auquel d’autre Évèques, plusieurs Facultés, Chapitres d’Eglise Cathédrales & Collegiales, Communautés régulières & un grand nombre de chanoines , & de Cures du Royaume ont adhéré, est légitime & canonique. 2 : Quels sont les effets de cet Appel ». Ce Mémoire est particulièrement intéressant en ce sens qu’il commente en l’argumentant de façon parfaite la position des Évêques et autres nombreux opposants dans un Appel (dont le texte est reproduit intégralement dans le dernier des textes de ce volume) contre la bulle UNIGEITUS), lequel Appel demande la convocation d’un Concile, soutient que l’autorité d’un Concile aurait autorité sur celle du Pape ( qui a largement exprimé son opposition à ce Concile dans sa bulle de 1713 (UNIGENITUS), bulle dans laquelle il condamnait formellement les idées d’un des théoriciens du Jansénisme en vogue (Pasquier QUESNEL) mais aussi celles des partisans du Gallicisme . Ce Mémoire , qui n’est pas signé et qui, selon son auteur dans son Avertissement de la seconde édition (datée comme la 1ère de l’année 1717), a été « rédigé avec une telle précipitation qu’il s’y est glissé un grand nombre de fautes » , est donc présenté ici dans une seconde édition « revue, corrigée et augmentée. » Ce Mémoire compte 160 pages.*-4ème texte: ACTE D’APPEL INTERJETTÉ au 1er mars 1717. Il s’agit de 62 pages à double colonnes, l’une en latin, l’autre en français.On peut voir ici le texte de l’Appel que 4 Évêques publièrent le 1er mars 1717 contre la bulle UNIGENITUS demandant que celle-ci soit rapportée ou au moins discutée. Cet APPEL rallia un grand nombre d’évêques et prélats qu’on appela ‘les Appelants”” (on estime leur nombre à 7000. Mais le REGENT Philippe d’Orléans décida de soutenir la papauté et d’imposer aux “Appelants”, non sans mal, en 1719, ce qu’on appela un ACCOMMODEMENT...Notre livre, malgré quelques traces d’âge, se trouve dans un ÉTAT TRÈS SATISFAISANT ‎

‎Tableau des avocats à la cour d'Appel de Paris [pour l'année judiciaire 1872-1873]‎

‎Paris, Maison Simonet-Delaguette, Alcan Levy, 1873. 335 g In-8, plein chagrin rouge, dos et plats ornés, tranches dorées, roulette intérieure, 112 pp.. Usures aux coins. . (Catégories : Droit, Paris, )‎

‎Estat de la question qui est à juger entre la demoiselle d'Aquin, épouse de Me Antoine Drogat, avocat en la cour, intimée en appel d'ordonnance rendue par le vicebaillif de Gresivaudan le 25 du mois de juin 1709. Et messire Joseph de Vachon, seigneur de la Roche-Chabons, Craponou et autres lieux, héritier du seigneur conseiller de la Roche son oncle, apellant de la dite ordonnance‎

‎(S. l.), (s. n.), (1709). 10 g In-folio, 4 pp.. Concerne un domaine situé dans la communauté de Villard-Bonôt au terroir de Lancey. Très rare. . (Catégories : Dauphiné, )‎

‎Observations des tribunaux d'appel sur le projet de Code civil. [Avec :] Observations des tribunaux de cassation et d'appel, des tribunaux et conseils de commerce, &c. sur le projet de Code de commerce [Et :] Observations de la cour de cassation et des cours d'appel sur le projet de Code de procédure civile [Et enfin :] Projet de Code criminel‎

‎Paris, Imprimerie de la République [puis :] Imprimerie impériale, messidor an IX (juillet 1801-1806) quatre séries en 20 vol. in-4, pagination multiple, demi-basane prune, dos lisses ornés de filets et d'oves dorés, tranches mouchetées de rouge [volumes I-XII] ; cartonnage de papier marbré [volumes XIII-XX], (rel. de l'époque). Rousseurs, cartonnages souvent défraîchis.‎

‎Importante collection qui correspond à la deuxième phase de l'élaboration des différents codes napoléoniens. En effet, chacun de ceux-ci (à l'exception du Code forestier, qui est en-dehors de la période) a d'abord fait l'objet d'un Projet imprimé. Ce Projet a ensuite été envoyé aux différents tribunaux concernés (tribunal de cassation [= la Cour de Cassation] ; tribunaux d'appel ; tribunaux de commerce ; tribunaux criminels des départements [= nos cours d'assises]), pour recueillir leurs observations techniques. Ce sont ces Observations, présentées et discutées au Conseil d'Etat et au Tribunat, qui sont ici regroupées.En voici l'architecture complète :I. Projet de Code civil : cinq parties en quatre volumes (Dupin, 1854).A. Première partie. 1. Tribunal d'Agen (22 pp.). - 2. Aix (79 pp.). - 3. Amiens (16 pp.). - 4. Angers (12 pp.). - 5. Besançon (20 pp.). - 6. Bordeaux (26 pp.). - 7. Bourges (44 pp.). - 8. Dijon (10 pp.). - 9. Douai (24 pp.). - 10. Grenoble (22 pp.). - 11. Liège (12 pp.). - 12. Limoges (20 pp.). Manquent Bruxelles, Caen, Lyon, Metz et Montpellier (regroupés avec leurs correspondants dans les volumes III ou IV).B. Deuxième partie. 13. Tribunal de Nanci (27 pp.). - 14. Nîmes (22 pp.). - 15. Orléans (51 pp.). - 16. Paris (174 pp.). - 17. Poitiers (23 pp.). - 18. Rennes (74 pp.). - 19. Rouen (95 pp.). Manque Toulouse (regroupé dans le volume IV).C. Troisième partie. 20. Bruxelles (124 pp.). - 21. Caen (61 pp.). - 22. Colmar (30 pp.). - 23. Grenoble (paginé 23-81). - 24. Lyon (270 pp.).D. Quatrième partie. 24. Metz (77 pp.). - 25. Montpellier (169 pp.). - 26. Riom (46 pp.). - 27. Toulouse (81 pp.).A la fin du IVe volume, on a encore : 28. Conférence des observations des tribunaux d'appel sur le projet de Code civil. Deuxième partie [sur quatre] (72 pp.) [Dupin, 1856]. - 29. Observations des tribuanux d'appel. Cinquième partie. Ajaccio (6 pp.).II. Projet de Code de commerce : quatre volumes [Dupin, 2147].A. Projet du Code de commerce, présenté par la commission nommée par le gouvernement le 13 germinal an IX (142 pp.). Avec : Observations, tome premier (489 pp.).B. Observations, tome II, première partie (4-571 pp.). - C. Observations, tome II, seconde partie (4-595-110-68 pp.).D. Révision du projet de Code de commerce, précédée de l'analyse raisonnée des observations du Tribunal de cassation, des tribunaux d'appel et des tribunaux et conseils de commerce (191-213-163 pp.);III. Projet de Code de procédure civile : trois volumes [Absent de Dupin].A. Première partie. 1. Cour de cassation ([6]-33 pp.). - 2. Agen (48 pp.). - 3. Aix (28 pp.). - 4. Ajaccio (6 pp.). - 5. Amiens (6 pp.). - 6. Angers (10 pp.). - 7. Besançon (7-6 pp.). - 8. Bordeaux (20-9 pp.). - 9. Bourges (42 pp.). - 10. Bruxelles (7-39-27 pp.). - 11. Caen (30 pp.). - 12. Colmar (16 pp.).B. Deuxième partie. 13. Dijon (56-13-15-8-24-24 pp.). - 14. Douai (26-16 pp.). - 15. Grenoble (51 pp.). - 16. Liège (16 pp.). - 17. Limoges (13 pp.). - 18. Lyon (10-14 pp.). - 19. Metz (25 pp.). - 20. Montpellier (12-27 pp.). - 21. Nancy (17 pp.). - 22. Nîmes (4-6-3 pp.).C. Troisième partie. 23. Orléans (72 pp.). - 24. Pau (4 pp.). - 25. Poitiers (15-8-4 pp.). - 26. Rennes (32-22 pp.). - 27. Riom (7 pp.). - 28. Rouen (25 pp.). - 29. Toulouse (6-12-11 pp.). - 30. Trèves 31 pp.). - 31. Turin (10-42-27-11 pp.).IV. Projet de Code criminel, correctionnel et de police, présenté par la commission nommée par le gouvernement : 9 volumes [Dupin, 2308].A. Projet lui-même, relié (LXXXIII-232 pp.).B. Observations des tribunaux d'appel sur le projet de Code criminel, en deux volumes : 1. Agen (32 pp.). - 2. Aix (36 pp.). - 3. Ajaccio (2 pp.). - 4. Amiens (5 pp.). - 5. Angers (8 pp.). - 6. Bordeaux (23 pp.). - 7. Bourges (37 pp.). - 8. Bruxelles (11 pp.). - 9. Caen (34 pp.). - 10. Colmar (8 pp.). - 11. Douai (24 pp.). - 12. Metz (52 pp.). - 13. Nancy (18 pp.). - 14. Nîmes (13 pp.). - 15. Orléans (33 pp.). - 16. Pau (20 pp.). - 17. Rennes (125 pp.). - 18. Riom (16 pp.). - 19. Toulouse (7 pp.). - 20. Trèves (35 pp.). - 21. Turin (18 pp.).C. Observations des tribunaux criminels, sur le projet de Code criminel, en sept volumes : 1. Ain (36 pp.). - 2. Aisne (7 pp.). - 3. Allier (9 pp.). - 4. Basses-Alpes (9 pp.). - 5. Hautes-Alpes (8 pp.). - 6. Alpes-maritimes (15 pp.). - 7. Ardèche (4 pp.). - 8. Ardennes (24 pp.). - 9. Ariège (38 pp.). - 10. Aube (21 pp.). - 11. Aude (13 pp.). - 12. Aveyron (48 pp.). - 13. Bouches-du-Rhône (87 pp.). - 14. Cantal (7 pp.). - 15. Charente-Inférieure (28 pp.). - 16. Corrèze (10 pp.). - 17. Dordogne (19 pp.). - 18. Doubs (40-20 pp.). - 19. Dyle (42 pp.). - 20. Escaut (19 pp.). - 21. Eure-et-Loir (22 pp.). - 22. Forêts (46 pp.). - 23. Gard (13 pp.). - 24. Haute-Garonne (42 pp.). - 25. Gers (8 pp.). - 26. Gironde (8 pp.). - 27. Hérault (76 pp.). - 28. Indre (16 pp.). - 29. Indre-et-Loire (64 pp.). - 30. Isère (15 pp.). - 31. Jemmapes (20 pp.). - 32. Léman (14 pp.). - 33. Loir-et-Cher (38 pp.). - 34. Loire (26 pp.). - 35. Haute-Loire (10 pp.). - 36. Loire-Inférieure (15 pp.). - 37. Loiret (18 pp.). - 38. Lot (15 pp.). - 39. Lot-et-Garonne (11 pp.). - 40. Lozère (34 pp.). - 41. Lys (10 pp.). - 42. Maine-et-Loire (32 pp.). - 43. Manche (76 pp.). - 44. Marne (16 pp.). - 45. Meurthe (6 pp.). - 46. Meuse (33 pp.). - 47. Mont-Blanc (11 pp.). - 48. Morbihan (40 pp.). - 49. Moselle (20 pp.). - 50. Nièvre (13 pp.). - 51. Nord (32 pp.). - 52. Oise (16 pp.). - 53. Orne (29 pp.). - 54. Pas-de-Calais (5 pp.). - 55. Pô et Doire (6 pp.). - 56. Puy-de-Dôme (33 pp.). - 57. Basses-Pyrénées (29 pp.). - 58. Hautes-Pyrénées (29 pp.). - 59. Pyrénées-Orientales (13 pp.). - 60. Bas-Rhin (14 pp.). - 61. Haut-Rhin (24 pp.). - 62. Rhin-et-Moselle (44 pp.). - 63. Roer (11 pp.). - 64. Sambre-et-Meuse (43 pp.). - 65. Saône-et-Loire (20 pp.). - 66. Sarre (7 pp.). - 67. Sarthe (18 pp.). - 68. Seine-et-Oise (66 pp.). - 69. Stura et Tanaro (20 pp.). - 70. Var (12 pp.) - 71. Vaucluse (14 pp.). - 72. Haute-Vienne (18 pp.). - 73. Vosges (9 pp.). - 74. Yonne (52 pp.).Exemplaire du marquis Adolphe-François-René de Portes (1790-1852), maître des requêtes au Conseil d'Etat, puis député légitimiste rallié, et enfin Pair de France, avec nom poussé en queue des dos des volumes reliés. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Itinéraires, chroniques & documents - supplément au n° 103 - Le dossier de l'Appel aux évêques - A nos évêques et a nos prêtres par Michel de Saint Pierre, L'appel du 9 février 1965, Appel a l'union fraternelle, L'appel de Jean Ousset, Octobre‎

‎Bureau de la revue. 1966. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 53 pages.. . . . Classification Dewey : 200-RELIGION‎

‎Sommaire : Le dossier de l'Appel aux évêques - A nos évêques et a nos prêtres par Michel de Saint Pierre, L'appel du 9 février 1965, Appel a l'union fraternelle, L'appel de Jean Ousset, Octobre et novembre 1965 Classification Dewey : 200-RELIGION‎