‎JEAN LOUIS GAZZANIGA / JEAN-PAUL OURLIAC‎
‎LE DROIT DE L'EAU.‎

‎LIBRAIRIES TECHNIQUES - LITEC. 1979. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 247 pages.. . . . Classification Dewey : 550-Sciences de la Terre et des autres mondes‎

Reference : R320024064
ISBN : 2711101975


‎ Classification Dewey : 550-Sciences de la Terre et des autres mondes‎

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‎Lambrechts Claude & Collectif‎

Reference : RO80246669

(1998)

‎Revue juridique de l'environnement, n°4 : Le précédent, moyen d'évaluation du risque naturel (Pascal Planchet) / La circulation des véhicules à moteur dans les espaces naturels (Soazig Le Meur) / Droit pénal, l'eau (Cour de Cassation) /...‎

‎Société française pour le droit de l'environnement. 1998. In-8. Broché. Bon état, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 609 pages.. . . . Classification Dewey : 577-Ecologie‎


‎Sommaire : Le précédent, moyen d'évaluation du risque naturel (Pascal Planchet) / La circulation des véhicules à moteur dans les espaces naturels (Soazig Le Meur) / Droit pénal, l'eau (Cour de Cassation) / Pollution des eaux (Tribunal administratif d'Amiens) /... Classification Dewey : 577-Ecologie‎

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‎DROBENKO (Bernard)‎

Reference : 48490

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‎Jarry Maurice‎

Reference : cv2115

(1890)

‎Droit romain : Changements qu'apporte à la propriété riveraine le voisinage d'un cours d'eau. Droit français : Crimes et délits commis en mer à bord des navires de commerce français en temps de paix‎

‎Arthur Rousseau, éditeur, Librairie nouvelle de droit et de jurisprudence Broché 1890 In-8 (16,5 x 25,5 cm), broché, 375 pages, thèse pour le doctorat soutenue le 14 juin 1890 par Maurice Jarry ; coiffes et bords des plats abîmés, quelques petites traces et marques d'usage sur les plats, par ailleurs intérieur frais, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎


Abraxas-Libris - Bécherel
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Phone number : 33 02 99 66 78 68

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‎[Droit, Projet de l'Yvette, Entreprise de l'Yvette, eau potable]‎

Reference : 011034

‎[Droit, Projet de l'Yvette, Entreprise de l'Yvette, eau potable], Arrêt du conseil d'état du roi qui autorise l'exécution du projet de l'Yvette du 3 novembre 1787.‎

‎[Droit, Projet de l'Yvette, Entreprise de l'Yvette, eau potable], Arrêt du conseil d'état du roi qui autorise l'exécution du projet de l'Yvette du 3 novembre 1787. Paris, Imprimerie royale, 1788. In-4, 10p. Document autour de cette très importante affaire qui tomba à l'eau et fut une des grandes spéculations boursières sous Louis XVI. [187-2] 45‎


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‎[Colloque - SFDI]‎

Reference : 52085

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