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JEAN LOUIS GAZZANIGA / JEAN-PAUL OURLIAC
LE DROIT DE L'EAU.
LIBRAIRIES TECHNIQUES - LITEC. 1979. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 247 pages.. . . . Classification Dewey : 550-Sciences de la Terre et des autres mondes
Reference : R320024064
ISBN : 2711101975
Classification Dewey : 550-Sciences de la Terre et des autres mondes
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Revue juridique de l'environnement, n°4 : Le précédent, moyen d'évaluation du risque naturel (Pascal Planchet) / La circulation des véhicules à moteur dans les espaces naturels (Soazig Le Meur) / Droit pénal, l'eau (Cour de Cassation) /...
Société française pour le droit de l'environnement. 1998. In-8. Broché. Bon état, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 609 pages.. . . . Classification Dewey : 577-Ecologie
Sommaire : Le précédent, moyen d'évaluation du risque naturel (Pascal Planchet) / La circulation des véhicules à moteur dans les espaces naturels (Soazig Le Meur) / Droit pénal, l'eau (Cour de Cassation) / Pollution des eaux (Tribunal administratif d'Amiens) /... Classification Dewey : 577-Ecologie
L’ESSENTIEL DU DROIT DE L’EAU, à jour de la loi sur l’Eau et les Milieux aquatiques (EMA) et de ses décrets d’application, coll. Les Carrés
, Paris, Gualino - Lextenso éditions 2008, in-8, br., quasi-neuf, 122p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Droit romain : Changements qu'apporte à la propriété riveraine le voisinage d'un cours d'eau. Droit français : Crimes et délits commis en mer à bord des navires de commerce français en temps de paix
Arthur Rousseau, éditeur, Librairie nouvelle de droit et de jurisprudence Broché 1890 In-8 (16,5 x 25,5 cm), broché, 375 pages, thèse pour le doctorat soutenue le 14 juin 1890 par Maurice Jarry ; coiffes et bords des plats abîmés, quelques petites traces et marques d'usage sur les plats, par ailleurs intérieur frais, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
[Droit, Projet de l'Yvette, Entreprise de l'Yvette, eau potable], Arrêt du conseil d'état du roi qui autorise l'exécution du projet de l'Yvette du 3 novembre 1787.
[Droit, Projet de l'Yvette, Entreprise de l'Yvette, eau potable], Arrêt du conseil d'état du roi qui autorise l'exécution du projet de l'Yvette du 3 novembre 1787. Paris, Imprimerie royale, 1788. In-4, 10p. Document autour de cette très importante affaire qui tomba à l'eau et fut une des grandes spéculations boursières sous Louis XVI. [187-2] 45
L’EAU EN DROIT INTERNATIONAL, Colloque d’Orléans (3 au 5juin 2010), coll. de la Société Française pour le Droit International
, Paris, A. Pedone 2011, in-8, br., bon état, 405p.
Phone number : 01 43 29 46 77
