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Chabas François
Responsabilité civile et responsabilité pénale
Montchrestien. 1975. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 189 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Reference : R300276057
ISBN : 2707601675
Classification Dewey : 340-Droit
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INTRODUCTION À LA RESPONSABILITÉ: Évolution générale - Responsabilité civile et responsabilité pénale - Responsabilité contractuelle et responsabilité délictuelle, TRAITÉ DE DROIT CIVIL, 2eéd., sous la direction de Jacques Ghestin
, Paris, L.G.D.J. 1995, in-8, br., (marque de pli en couv., des soulignures au crayon), 472p.
Phone number : 01 43 29 46 77
DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE ET PÉNALE DES FONCTIONNAIRES PUBLICS (Droit romain) ; DE LA RESPONSABILITÉ ENVERS LES PARTICULIERS DES FONCTIONNAIRES ADMINISTRATIFS AUTRES QUE LES MINISTRES (Droit français)
, Bordeaux, Imp.VeCadoret 1894, 2 t. en 1 vol. in-8, débr., non coupé, (couv. fanée avec manques importants, papier corné), int. frais, 142/176p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LA GRAVE RESPONSABILITÉ CIVILE ET PÉNALE DES NOTAIRES EN MATIÈRE DE LOTISSEMENT
, Paris, Librairie des Lois et Décrets commentés 1934, in-8, br., non coupé, (couv. passée), int. frais, 54p.
Phone number : 01 43 29 46 77
La Science du point d’honneur. Commentaire raisonné sur l’offense, le duel, ses usages et sa législation en Europe, la responsabilité civile, pénale, religieuse des adversaires et des témoins.
P., Librairie Quantin 1894 In-8, reliure plein maroquin vert, dos à nerfs, caissons ornés, fleurons mosaïqués, filets d’encadrement des plats, fleurons d’angles, filets en coupes, large dentelle en contreplats, tranches dorées, étui bordé, couvertures cristal conservées, rel. signée J. Polera, IV- 593 pp. Infimes frottements.
Bel exemplaire de ce classique rapportant de très nombreux duels, de la meilleure provenance : ex-libris de la collection de José Ramon Garcia Donnel et ex-libris de Armand Massard (1884-1971) champion olympique d'escrime multi-médaillé puis dirigeant sportif. Bon état d’occasion
LE SECRET MEDICAL - RESPONSABILITE PENALE ET CIVILE DU MEDECIN / THESE POUR LE DOCTORAT LE 25 NOVEMBRE 1912.
IMPRIMERIE DE L'UNIVERSITE - BORDEAUX. 1912. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 252 pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal
Classification Dewey : 345-Droit pénal
