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ROLAND MASPETIOL
L'ORGANISATION MUNICIPALE
RECUEIL SIREY / LES CAHIERS ADMINISTRATIFS N°12. NON DATE. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en pied abîmée, Intérieur frais. 159 pages. Manque le second plat. Manque au dos.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
Reference : R260166068
Classification Dewey : 350-Administration publique
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[Recueil de pièces sur l'organisation municipale].
Paris, 1819-1833 11 pièces en un vol. in-8, basane fauve racinée, dos lisse orné de filets, guirlandes et larges fleurons dorés, tranches mouchetées (reliure de l'époque). Accrocs en coiffe sup., dos un peu frotté.
La Restauration et la Monarchie de Juillet sont par excellence la période des "Communes", ce qui s'entend à deux niveaux qui sont liés, en dépit de leurs champs d'application très différents :1) au point de vue historiographique, c'est à cette époque que naît et fleurit la légende libérale des "Communes" médiévales exaltées comme la matrice des libertés publiques en Europe (cf. les thèses d'Augustin Thierry) ;2) au point de vue juridique et administratif, plus terre-à-terre, la Restauration voit l'élaboration des premières législations cohérentes sur les pouvoirs locaux (loi municipale de 1821 surtout), portées par un fort intérêt théorique et pratique en faveur de la décentralisation, et en réaction au centralisme napoléonien.Les textes de ce recueil ressortissent aux deux approches, avec une prédominance de la seconde évidemment :I. [GUICHARD (Auguste-Charles) :] Dissertation historique sur les communes de France, leur origine, leurs progrès, leur régime, leurs diversités et vicissitudes, leur dernière organisation, leur état actuel ; et particulièrement sur la question de savoir, à qui appartient la nomination des officiers municipaux. Par M. G..... Paris, Delaunay, Rondonneau, 1819, [4]-84 pp. - II. LANJUINAIS (Jean-Denis) ; KERATRY (Auguste-Hilarion de) : De l'Organisation municipale en France, et du projet présenté aux Chambres, en 1821, par le gouvernement du Roi, sous l'empire de la Charte. Paris, Maradan, Baudouin frères, 1821, [4]-100 pp. - III. [MILON DE VILLIERS :] De l'Organisation municipale sous le régime constitutionnel en France, et vues sur ce sujet important ; par le sous-préfet de Vervins. Paris, Ladvocat et Delaunay, 1828, [2]-46 pp. - IV. BILLIARD (Auguste) : A messieurs les députés des départements. Pétition sur la nécessité de donner le plus tôt possible aux communes et aux départements une organisation en harmonie avec la constitution générale du Royaume. Rennes, Imprimerie de Mlle Jausions, 8 février 1828, 19 pp. - V. DESERIN (Jean-Baptiste) : Lettre à un député de ses amis, sur le projet de loi des communes. Auxerre, Imprimerie de Gallot-Fournier, 1829, 16 pp. - VI. DESERIN : Lettre à un député de ses amis, sur le projet de la loi départementale. [Paris], Guiraudet, s.d. [1829], 16 pp. - VII. Projet de loi sur les communes, considéré dans ses rapports et ses conséquences relativement à une bonne législation sur les chemins vicinaux. S.l.n.d., 12 pp. - VIII. LACOSTE (Jean-Baptiste) : Réflexions sur le projet de loi concernant les conseils d'arrondissement et de département. Paris, Lachevardière, s.d. [1829], 12 pp. - IX. LA ROCHEFOUCAULD (Gaëtan de) : Chambre des Députés, session de 1829. Discours (...) dans la discussion du projet de loi relatif à l'organisation des conseils d'arrondissement et de département ; prononcé dans la séance du 8 avril 1819 (Extrait du Moniteur du 9 avril 1829). [Paris], veuve Agasse, s.d. [1829], 7 pp. - X. CRONIER : Suite de l'examen du pouvoir municipal en France. Paris, Pihan Delaforest, 1830, [4]-71 pp. - L'auteur était maire du IXe arrondissement de Paris. - XI. CRONIER : Projet de loi sur l'administration municipale de la ville de Paris ; exposé des motifs de cette loi. Paris, Pihan Delaforest, 1833, 133 pp. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Supplément à La Gazette de France du 15 décembre 1832 : Exposé des motifs du projet de loi sur l'organisation municipale - Exposé général des motifs et projets de lois sur les artributions communales, l'organisation départementale, et sur les attributions
Gazette de France. 1832. In-4. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 4 pages en feuillets. Texte sur trois colonnes. Journal légèrement déchiré, altérant la lecture de quelques mots.. . . . Classification Dewey : 70.1-Journaux
Sommaire : Exposé des motifs du projet de loi sur l'organisation municipale - Exposé général des motifs et projets de lois sur les artributions communales, l'organisation départementale, et sur les attributions départementales - Exposé des motifs de la loi sur la municipalité de Paris - Exposé des motifs du projet de loi sur l'état de siège - Ordonnances. Classification Dewey : 70.1-Journaux
Annales du midi tome 105 n° 202 - Les granges de l'abbaye cistercienne de Gimont (milieu XIIe-milieu XIIIe siècle) par Martine Lacaze, Un exemple d'organisation municipale au XVe siècle : le syndicat de Chirac par Philippe Maurice, La méthode Maggiolo
Privat. Avril-Juin 1993. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 145 à 292. Quelques illustrations en noir et blanc dans et hors texte.. . . . Classification Dewey : 944-Histoire de France varia
Sommaire: Les granges de l'abbaye cistercienne de Gimont (milieu XIIe-milieu XIIIe siècle) par Martine Lacaze, Un exemple d'organisation municipale au XVe siècle : le syndicat de Chirac par Philippe Maurice, La méthode Maggiolo et la mesure de l'alphabétisation du Sud Ouest de la France a la fin du XVIIIe siècle par Jean Pierre Poussou Classification Dewey : 944-Histoire de France varia
DUVERGIER DE HAURANNE Jean-Baptiste-Michel (Bordeaux 1792 - 1877).-
Reference : ORD-16667
Réflexions sur l'organisation municipale et sur les Conseils généraux de département et les Conseils d'arrondissement.-
Par un membre de la Chambre des députés. Paaris. Delaunay. 1818. Edition originale. In-8 (138 x 220mm) broché, couverture muette d'attente, 114 pages. Bon exemplaire, non rogné.
Barbier IV, 148, la 2°édition, même année mentionne le nom de l'auteur. Nombreux ouvrages de droit. Le 1er chapitre de ce livre sous le titre Réflexions sur l'organisation municipale... dresse en quelque sorte un historique de l'évolution de ces institutions depuis Saint-Louis. Un jurisconsulte bordelais.-
Le génie civil tome LXXVII n° 23 - Constructions navales : navires pétroliers de 2000 tonneaux en béton armé, construits en éléments cyclindriques moulés par P. Calfas, Etudes économiques : l'organisation municipale de la Ville de Strasbourg, les services
Bureau de la revue. 4 décembre 1920. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 449 à 472. Nombreuses illustrations en noir et blanc dans et hors texte.. . . . Classification Dewey : 624-Génie civil
Sommaire : Constructions navales : navires pétroliers de 2000 tonneaux en béton armé, construits en éléments cyclindriques moulés par P. Calfas, Etudes économiques : l'organisation municipale de la Ville de Strasbourg, les services techniques et les entreprises municipales par A. Antoine Classification Dewey : 624-Génie civil
