DALLOZ / MANUEL DE DROIT USUEL. 1975. In-8. Cartonné. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur frais. 464 pages. Tampon. Dos partiellement détaché, tenu par un ruban adhésif. Second plat partiellement détaché.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Reference : R260133618
ISBN : 2247004393
Classification Dewey : 340-Droit
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Paris, imprimerie de Debuisson & Cie, [sans date ] - In-18°, réunion reliée demie peau aux plats muets et tranche brièvement titrée au petit fer. Ensemble peu élégant comportant peu de rousseurs et néanmoins solide, complet et bien relié ( voir clichés).
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SYROS. 2000. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 204 pages.. . . . Classification Dewey : 300-SCIENCES SOCIALES
Attribution de la nationalité à la naissance, Acquisition de la nationalité, naturalisation, perte de la nationalité, preuve de la nationalité. Classification Dewey : 300-SCIENCES SOCIALES
MAIRIE DE LA VILLE DE BORDEAUX. 1872. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Un document imprimé de 1 page de la Mairie de la ville de Bordeaux de 1872, option pour la nationalité française traités du 10 mai et du 11 décembre 1871 - avec la signature de l'adjoint du maire et du déclarant .. . . . Classification Dewey : 908.447-Régionalisme : Aquitaine
""" Le 30 septembre 1872, par devant nous Maire de la Ville de Bordeaux (Gironde) ... est comparu le sieur ARBOGATS François journalier ...lequel conformément aux articles 2 du traité du 10 mai et 1er de la convention additionnelle du 11 décembre 1871 a déclaré opter pour la nationalité française qu'il entend conserver etc."" Classification Dewey : 908.447-Régionalisme : Aquitaine"
Histoire de France au Moyen-Age Volume I. P.J.B Buchez, histoire de la formation de la Nationalité Française, Tome 1. De l'état social des Gaulois et des Francs à la fin du IVe siècle. Histoire des Gaules dans le Ve siècle de 160 à 180. Formation de la Nation française. La France sous les Rois - Époque Mérovingienne de 511 à 638. Tome 2. Les Carlovingiens. La France sous le Gouvernement des Maîtres du Palais. Fin de la période mérovingienne de 638 à 752. La France sous les Carlovingiens première période de 752 à 840. Séparation de la France et de l'Empire. Naissance de la Féodalité. Période Carlovingienne de 840 à 879. Établissement du système féodal. Fin de la dynastie carlovingienne de 879 à 987. Complet Tome I et II et dernier, 184, 191pp. relié à la suite; l'affranchissement des Communes, les luttes du Tiers état contre la Royauté et l'aristocratie féodale au moyen-age.190pp. Volume II. Jules Bastide; luttes religieuses des premiers siècles, 191pp, + les guerres de la réforme, 190pp, relié à la suite; Eugène Pelletan; décadence de la Monarchie Française, 190pp. deux volumes in-12, 15x10, reliés demi cuir, en très bon état intérieur. Paris, Dubuisson, vers 1860 ref/266
Bureaux de l'action française. 15 novembre 1911. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 321 à 398.. . . . Classification Dewey : 70-Journalisme, édition. Journaux
Sommaire : Les éléments de la nationalité française (fin) par Auguste Longnon, La question universitaire par Pierre Lasserre, L'infraction politique : essai de définition par Léon Prieur, Gambetta et la défense nationale (suite) par Henri Dutrait-Crozon Classification Dewey : 70-Journalisme, édition. Journaux