BUREAU DE LA JURSIPRUDENCE GENERALE DALLOZ. 1905. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Manque en coiffe de tête, Intérieur frais. VI + 1666 + 102 pages - texte sur 3 colonnes. . . . Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz
Reference : R240114398
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Imprimerie d'Auguste Henault, Toulouse. 1852. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Mors fendus, Rousseurs. 830 pages. Titre, fleurons et filets dorés sur le dos. Dos se détachant. Bords des plats frottés. Fichette d'époque annotée au dos du 1er plat (Souscription au Dictionnaire de Droit).. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Renfermant sous la forme de Dictionnaire La législation la plus complète et la plus récente en matière civile, commerciale et administrative; Contenant en outre: les formules de tous les actes et conventions qu'on peut légalement faire sous seing-privé; les divers tarifs des droits de timbre et d'enregistrement; des traités complets sur les baux, les assurances, les donations, le mariage, les testaments, les ventes et les contributions, soit directes, soit indirectes; les règlements de police et d'administration municipale, rurale, forestière, et médicale; les arrêts, jugements et décisions de la Cour de cassation, des Cours d’appel et tribunaux; sur toutes les questions qui intéressent les citoyens; les nouvelles lois sur la chasse, etc. Classification Dewey : 340-Droit
A L'ADMINISTRATION DE LA JURISPRUDENCE DE FRANCE. 1864. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Rousseurs. 664 pages - TExte sur 2 colonnes - Nombreuses rousseurs - Mors frottés - Titre, roulettes et dessin dorés au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
TITRE COMPLET : DICTIONNAIRE DE DROIT DE L'EMPIRE FRANCAIS commenté et analysé d'après MERLIN, TOULLIER, ROGRON, etc., etc. renfermant par ordre méthodique, une explication claire et succincte de la législation la plus récente en matière civile, commerciale, criminelle, municipale, administrative, rurale, etc., etc. Les droits de timbre et d'enregistrement, ainsi qu'un tarif général des honoraires dus aux notaires, avoués, greffiers, huissiers, suivi des formules de tous les actes sous seing privé les plus usuels, tels que baux, ventes, nantissements, quittances, prêts, cessions, échanges, etc., etc. De la loi nouvelle sur les patentes, la loi sur les batiments en ce qui concerne les entrepreneurs, des lois sur les brevets d'invention, les irrigations, les trottoirs publics, les défrichements, etc., etc., par F.-H. BAROTS, augmenté d'un DICTIONNAIRE D'AGRICULTURE ET DE LA MEDECINE VETERINAIRE, précis sur l'hygiène de la médecine pratique des animaux domestiques par ROCHE (LUBIN). Classification Dewey : 340-Droit
Paris, Hippolyte Walzer 1894 [ revu, corrigé, considérablement augmenté et actualisé par le chanoine J.Wagner], 4 tomes: lxxxiv,894 + 829 + 857 + xiv,787 pp., reliures cart.avec dos en cuir (plats marbrés, titres et décorations dorés au dos), feuilles de garde marbrées, 28cm., bel état, [Tomes I-III: A-Z, Tome IV: premier supplément], R45560
Paris, Hippolyte Walzer 1888-1890 Ouvrage complet en 3 tomes, LI,804 + 829 + 857pp., Edition entièrement revue corrigée augmentée et actualisée par l'abbé Condis, 28cm., reliures cart. uniformes (dos en cuir avec titre doré, quelques traces d'usage normale), feuilles de garde marbrées, texte frais (très peu de rousseurs), papier peu bruni, texte imprimé en deux colonnes, bon état, poids: 5.5kg., R106866
Paris 1771 Bailly Full-Leather
Dictionnaire de droit et de pratique contenant l'explication des termes de droit d'ordonnances, de coutumes & de pratique avec les juisdictions de France 260 x 120 mm, plein cuir, 763 + 831 pp, bon état , rar
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