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LOUIS TROTABAS & PAUL ISOART
MANUEL DROIT PUBLIC
LGDJ. 1988. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 462 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Reference : R160116998
ISBN : 2275008144
Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
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MANUEL DU DROIT PUBLIC ECCLESIASTIQUE FRANCAIS CONTENANT LES LIBERTES DE L'EGLISE GALLICANE EN 93 ARTICLES AVEC UN COMMENTAIRE LA DECLARATION DU CLERGE DE 1682 SUR LES LIMITES DE LA PUISSANCE ECCLESIASTIQUE LE CONCORDAT ET LA LOI ORGANIQUE.
VIDECOQ PERE ET FILS. 1844. In-12. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Mouillures. XXXVI + 550 pages - mouillures en coins en tête en début d'ouvrage sans conséquence sur la lecture - plats et contre plats jaspés - coins frottés - titre + auteur + filet dorés sur le dos .. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Précédés des rapports de M.Portalis : avec une exposition des principes sur les appels comme d'abus, les congrégations, les séminaires et l'enseignement public, le texte des principales lois relatives à la police et au régime des cultes, aux biens ecclésiastiques aux fabriques aux inhumations etc une chronologie des papes et des rois de france et le catalogue raisonné des principaux ouvrages sur le droit canonique. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Manuel de droit public et administratif- conforme au programme officiel des facultes de droit - Capacite - 1ere annee - 9e edition
R. PICHON & R. DURAND AUZIAS, LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE. 1956. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en pied abîmée, Papier jauni. 234 pages. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Manuel de la capacite en droit - 2 volumes : premiere annee + deuxieme annee- conforme au programme officiel des facultes de droit decret du 4 mars 1932 - elements de: droit civil, droit criminel, droit public et administratif, procedure civile, droit ...
LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE. 1933-1934. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. Vol 1 : 379 + 236 + 196 pages + Vol 2 : 371 + 227 + 183 + 138 pages - filets et titre dorés au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
TROTABAS LOUIS- VOIRIN PIERRE- FREJAVILLE M.- PARISOT DANIEL- LEPARGNEUR JEAN - elements de : droit civil, droit criminel, droit public et administratif, procedure civile, droit commercial, d'enregistrement Classification Dewey : 340-Droit
Manuel de droit public français - I - Droit constitutionnel : Premier Fascicule
Albert Fontemoing. 1907. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos plié, Papier jauni. VIII + 683 pages. Nombreux passages soulignés au crayon de papier dans le texte. Plats pliés. Mors légèrement fendus en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Manuel de droit public, les libertés publicques, les droits sociaux
Librairie générale de Droit et de Jurisprudence. 1948. In-12. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Papier jauni. 360 pages. Plats manquants. Quelques passages soulignés au crayon de couleurs dans le texte.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
