‎FELIX MARTEL ET E. COHENDY‎
‎LEGISLATION CIVILE ET COMMERCIALE‎

‎Législation civile et commerciale.‎

‎Delagrave.. 1930. In-12. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Couv. convenable, Dos fané, Papier jauni. 300 pages. Annotations sur les gardes.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Revue et augmentée par M.Grigaut. Bibliothèque des écoles pratiques de commerce et d'industrie. 9è édition. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Les lois françaises expliquées. Législation civile, pénale, commerciale, industrielle, rurale, financière, etc. Véritable guide en affaires‎

‎ ,Paris, A la Librairie Illustrée s. d., circa 1890, 909 pp., 1 vol. in 8 br. dos cassé, pâles rousseurs‎

‎Répertoire de la nouvelle législation civile, commerciale et administrative ou analyse raisonnée des principes consacrés par le code civil le code de commerce et le code de procédure - Tome 5 : SAC-USU.‎

‎Chez Nève - Firmin Didot. 1824. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en pied abîmée, Quelques rousseurs. 1107 pages - textes sur deux colonnes - plats jaspés - titre doré sur pièce de titre bordeaux - adhésif noir sur les mors - coiffes frottées - coins frottés - quelques rousseurs sans réelle conséquence sur la lecture - tampons + petite annotation sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Répertoire de la nouvelle législation civile, commerciale et administrative ou analyse raisonnée des principes consacrés par le code civil le code de commerce et le code de procédure par les lois qui s'y rattachent par la législation sur le contentieux de l'administration et par la jurisprudence. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Encyclopédie usuelle du droit belge ou Explication précise de la législation civile, commerciale, industrielle et administrative appuyée de l'opinion et de l'autorité des magistrats, jurisconsultes et légistes les plus célèbres.‎

‎Bruxelles, A. Mertens et Fils, 1865 19 x 28, 944 pp., reliure dos cuir, état moyen (cartonnage abîmé, rousseurs)‎

‎LES LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE, ouvrage dans lequel l’auteur a refondu son analyse raisonnée, son traité et ses questions sur la procédure, 3eéd., dans laquelle ont été examinées et discutées: 1° les opinions de M.Carré; toutes les décisions rendues de 1821 à 1843; 3° les questions prévues par MM.Boncenne, Thomine Desmazures, Dalloz, Boitard, etc.; accompagné du : SUPPLÉMENT AUX LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE ET ADMINISTATIVE, 4eéd., contenant la Législation, la Jurisprudence et la Doctrine de 1842 à 1862; PROCÉDURE ADMINISTRATIVE, suivi d’un formulaire annoté de tous les actes d’instruction administrative; TABLE DES MATIÈRES CONTENUES DANS LA 4eÉDITION DES LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE ET ADMINISTRATIVE ET DANS LE FORMULAIRE GÉNÉRAL DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE‎

‎, Paris, Cosse et Delamotte 1843-1845-1843-1844-1845-1844-1846/ 1862/ , 6 vol. in-8, demi-chagrin vert et brun pour le t.VIII, tit. & tom. dorés sur dos lisse ornés de fers à froid filigranés, de frises géométriques et quadruples filets dorés, tr. marbrées, portrait et signatures des auteurs hors texte, Ex-Libris manuscrit, (mq. sur dos du t.I, éraflures aux dos et plats, qq. coiffes lég. accidentées, coupes, mors et coins frottés avec lég. mq., dos des t.I etIV lég. craquelés, rousseurs et qq. piqûres), int. frais.‎