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Adolphe Chauveau
Procedure de l'ordre - Commentaire de la loi du 21 mai 1858
Paris, 1860 (5°edition). Format 14x23 cm, demi-reliure cuir bleu, titres et filets dores au dos, 733 pages. Une planche depliante in-fine. Quelques rousseurs dans le texte.Bon etat.
Reference : 7735
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M. Frédéric Delbos
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De la Procédure de l'Ordre, commentaire de la Loi du 21 mai 1858, contenant : un commentaire de chaque article, la solution de diverses questions sur l'application de la loi, le texte et l'exposé du motif, du rapport, des discussions au Corps Législatif et du rapport au Sénat, la circulaire de M. le Garde des sceaux, du 2 mai 1859, un formulaire complet, annoté de questions traitées, accompagné de remarques pratiques et de décomptes de taxe, la conférence du texte nouveau avec l'ancienne loi et le projet, renvoyant aux diverses parties de l'ouvrage, un tableau synoptique de toute la procédure d'ordre renvoyant aux questions traitées et aux formules, une table alphabétique raisonnée. 3e tirage conforme au 2e.
Paris, Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse Marchal et Ce Imprimeurs-Éditeurs, 1867; 738 pp., rel. 1/2 basane vert, dos à nerfs, décoré, pièce de titre roug.
Deux parties en un fort volume. Bel ex. , bien complet de son tableau synoptique.
DE LA PROCÉDURE DE L’ORDRE, COMMENTAIRE DE LA LOI DU 21 MAI 1858, art. 749 à 779; Contenant 1° Un commentaire de chaque article; 2° La solution de diverses questions sur l’application de la loi; 3° Le texte de l’exposé des motifs, du rapport, des discussions au Corps législatif et du rapport au Sénat; 4° La circulaire de M.le Garde des Sceaux, du 2 mai 1859; 5° Un formulaire complet, annoté des questions traitées, accompagné de remarques pratiques et de décompte de taxe; 6° Un tableau synoptique de toute la procédure d’ordre renvoyant aux questions traitées et aux formules; 7° Une table alphabétique raisonnée
, Paris, Cosse et Marchal 1859, in-8, demi-basane noire, tr. mouchetées, (coiffes et dos absents, entre la p. 686 et 687 p. déchirée qui est le tableau dépliant synoptique des formalités manquant), ff.
Phone number : 01 43 29 46 77
De la procédure de l'ordre - Commentaire de la loi du 21 mai 1858.
Commentaire de la loi du 21 mai 1858. 2è tirage conforme au 1er.Paris, Librairie de Jurisprudence de Cosse et Marchai 1860.Reliure demi-chagrin vert. Dos à nerfs. Rares rousseurs. Bon état. Format in-8° (22x14).
De la procédure de l'ordre commentaire de la loi du 21 mai 1858
Cosse, Marchal et Billard. 1873. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Papier jauni. 718 pages. Accrocs au dos, fané, fendu en coiffe en pied. Coins frotttés. Couverture jaunie, tâchée. Rousseurs. Mouillures.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA LOI DU 21 MAI 1858 SUR LES ARTICLE MODIFIÉS DES SAISIES IMMOBILIÈRES ET SUR LA PROCÉDURE D’ORDRE, ouvrage examiné et annoté par Paul PONT ET MIS EN RAPPORT AVEC SON COMMENTAIRE SUR LES PRIVILÈGES ET HYPOTHÈQUES ET SUR L’EXPROPRIATION FORCÉE
, Paris, Cotillon 1860, in-8, demi-veau fauve style Louis-Philippe, tit. dorés sur dos lisse richement orné, tr. mouchetées, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], [4ff.]-540p.
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