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Corps Législatif : Conseil des Cinq-Cents. Procès-Verbal des Séances du Conseil des Cinq-Cents (18 volumes).
A Paris, de l'Imprimerie Nationale, Prairial An VI (Mai 1798) à Vendémiaire An VIII (Octobre 1799), Série incomplète, le Conseil des Cinq-Cents s'est réuni à partir de 1795 (An IV), jusqu'au coup d'Etat de Napoléon ( Brumaire An VIII), comprenant 18 volumes in-8 de 210x130 mm environ, Prairial An VI : 452 p., Messidor An VI : 483 p., Thermidor An VI : 478 p., Fructidor An VI : 603 p. +1 tableau dépliant, Vendémiaire An VII : 572 p.+6 tableaux dépliants, Brumaire An VII : 655 p.+ 1 tableau,Frimaire An VII : 630 p., Nivôse An VII : 620 p., Pluviôse An VII : 760 p., Ventôse An VII : 722 p., Germinal An VII : 624 p., Floréal An VII : 756 p., Prairial An VII : 606 p., Messidor An VII : 843 p., Thermidor An VII : 806 p., Fructidor An VII : 515 + 1 tableau dépliant (1ere partie) et 534p. (deuxième partie), Vendémiaire An VIII : 779+ 1 tableau dépliant, cartonnage vert foncé avec plats marbrés, titres et tomaisons dorés sur dos lisses, tranches mouchetées. Quelques erreurs de pagination (sans manque de page), une erreur de tomaison (Fructidor An VIII au lieu Fructidor An VII), des coins et coiffes frottés, des rousseurs et pages brunies, des mouillures et petits défauts de marge sans atteinte au texte, sinon bon état, Rare même incomplet.
Reference : 92001
Le Conseil des Cinq-Cents est l'une des deux assemblées législatives françaises du Directoire, avec le Conseil des Anciens. Elle est instituée par la Constitution de l'an III, adoptée par la Convention thermidorienne le 22 août 1795, et entre en vigueur le 23 septembre 1795. Le Conseil des Cinq-Cents siège d'abord dans la salle du Manège située dans l'actuelle rue de Rivoli, puis au palais Bourbon.Après le coup d'État du 18 Brumaire qui met fin au Directoire, le Conseil des Cinq-Cents est dissous par Bonaparte. Le Tribunat reprend une partie de ses attributions. Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.
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