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LAMBERT (Jean-Clarence).
Code.
Paris : Le Soleil Noir, 1967. Un volume broché (13x18,2 cm) sous couverture à rabats illustrée par Vasarely. Édition originale sur offset Arjomari avec un amusant envoi à Théodore Koenig : «Pour Phantodor de Theomas ces abus de langage Jean Clarence». Bon état.
Reference : 43500
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Le Livre à Venir
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Code des terriers, ou principes sur les matières féodales...
1769 Paris. Prault Père. 1769. 2 parties en 1 volume in-12, plein veau tacheté, dos à nerfs orné, coiffe supérieure abimée. XII pp. ; 414 pp. ; (2) ff.
La 1ère partie renferme les principes de tous les droits exigibles par les Seigneurs directs sur les vassaux (Aveu et dénombrement, saisie féodale, baux à rentes, censives...); La seconde embrasse les différents règlements qui se sont faits pour le Papier Terrier du domaine du Roi (Terrier général du domaine, taxes et frais, sur les déclarations des ecclésiastiques, puis l'auteur passe en revue les règlements particuliers de certaines généralités : Bordeaux, Bretagne, Provence...). Quelques rousseurs.
Maximes du Palais, sur les titres les plus utiles des Institutes et du code...
1785 Nîmes. Castor Belle. 1785. 2 volumes in-4, plein veau craquelé, dos à nerfs ornés, pièces de titre de maroquin rouge, de tomaison verte. XXVII pp. ; (1) p. ; 619 pp. ; (1) p. - XII pp. ; 605 pp.
Recueil d’articles de loi concernant le droit de la famille, accompagné d’observations, sur chaque maxime, de Bonnemant, avocat et futur député du tiers état aux états généraux de 1789.Reliures légèrement frottées, mors inférieurs fendus, quelques petits accrocs.
Code pénal ou recueil des principales ordonnances, édits et déclarations sur les crimes et délits...
1754 Paris. Desaint & Saillant. 1754. 1 volume in-12, pleine basane tachetée légèrement frottée, dos à nerfs orné, pièce de titre de maroquin rouge. (3) ff. ; 136 pp. ; 400 pp.
Ouvrage divisée en 2 parties :- Essai de Maximes formées sur les lois pénales avec l’indication du texte des lois.- Texte des ordonnances, édits et déclarations.
Code de Louis XV...
1746 Paris. Au Palais chez Claude Girard. 1746. 1 volume in-16, plein veau tacheté, dos à nerfs orné, pièce de titre de maroquin brun. (4) ff. ; 420 pp. ; 65 pp. ; (1) p. bl.
Ordonnances de Louis XV, Roy de France et de Navarre, données à Versailles entre 1731 et 1745, concernant les Donations, les Insinuations, les Testaments, les Baptêmes, Mariages & Sépultures, la Fraude normande, le Faux Principal, le Faux Incident, la Reconnaissance des Ecritures & signatures en matière criminelle, les Evocations & les Règlements de Juges, & les Cas Prevôtaux & Présidiaux.Nouvelle Edition, augmentée des déclarations rendues en interprétation.Table des ordonnances contenues dans ce recueil en début d’ouvrage.Reliure légèrement frottée.
LES CODES DES CODES, OU LES VINGT-UN CODES (Composés des: Charte de 1830, Code Civil, Code de Procédure, Code de Commerce, Code d'Instruction Criminelle, Code Pénal, Code Forestier, Code de la Pêche Fluviale, Code Rural, Code du Garde National...)
Chez Lebigre Frères, Paris. 1837. In-18. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 856 pages. Gravure en noir et blanc en frontispice (portrait). Titre et motifs dorés sur le dos. Tranches en tête et en pied marbrées. 1er plat taché. Griffures sur les plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Composés des: Charte de 1830, Code Civil, Code de Procédure, Code de Commerce, Code d'Instruction Criminelle, Code Pénal, Code Forestier, Code de la Pêche Fluviale, Code Rural, Code du Garde National, Code Municipal, Code Electoral, Code sur l'Instruction, Code sur les Associations, Code sur la Presse, Code sur les Théâtres, Code du Contribuable, Code sur les Détenteurs d'Armes, Code sur la Compétence, Code sur les Crieurs Publics, Code Administratif. Suivis d'une Indication chronologique des dispositions législatives sur les matières les plus importantes. Edition complète. Classification Dewey : 340-Droit
