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GOYET (Francisque)
LA CHAMBRE DU CONSEIL EN MATIÈRE CIVILE
, Paris, Sirey 1935, in-8, pleine basane verte, tit. doré sur dos à 4nerfs soulignés par fers estampés à froid, plats encadrés par fers, Ex-Libris en p. de tit., (lég. épidermures sur dos, feuilles jaunies), bon état, 562p.
Reference : 48726
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La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
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CHAMBRE DU CONSEIL EN MATIÈRE CIVILE ET DISCIPLINAIRE JURISPRUDENCE DE LA COUR ET DU TRIBUNAL DE PARIS, (t. I 2èmeéd.) t. II (1èreéd.), Introduction par M.Debelleyme Président du Tribunal de la Seine
, Paris, Auguste Durand / Bureaux du Journal le Droit 1856 / 1854, 2 vol. in-8, demi-veau bordeaux, tit. dorés sur dos lisses ornés de volutes dorées, tr. mouchetées, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], VIII-644p. / 628p.
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CHAMBRE DU CONSEIL EN MATIÈRE CIVILE ET DISCIPLINAIRE JURISPRUDENCE DE LA COUR ET DU TRIBUNAL DE PARIS, 2eéd., Introduction par M.Debelleyme
, Paris, Auguste Durand 1856, 2 vol. in-8, demi-chagrin grenat, tit. & tom. dorés encadrés de filets dorés, dos à 4nerfs soulignés par fers estampés à froid, caissons encadrés par plusieurs fers estampés à froid, tr. mouchetées, (lég. mq. aux coins), bon état, VIII-644p. / 728p.
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CHAMBRE DU CONSEIL EN MATIÈRE CIVILE ET DISCIPLINAIRE JURISPRUDENCE DE LA COUR ET DU TRIBUNAL DE PARIS, 2eéd., Introduction par M.Debelleyme
, Paris, Auguste Durand 1856, 2 vol. in-8, demi-basane olive, tit. & tom. dorés sur dos lisses ornés de fleurons et de filets dorés, (coiffes affaissées, rel. lâches et légt frottées avec qq. épidermures, plats papier et coupes légt frottés avec qq. rares manques, rousseurs en intérieur), VII-644p. / 728p.
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CHAMBRE DU CONSEIL en matière civile et Disciplinaire - JURISPRUDENCE DE LA COUR ET DU TRIBUNAL DE PARIS - TOME 2e / 2e EDITION.
DURAND AUGUSTE. 1856. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Rousseurs. 727 pages - Ouvrage partiellement desolidarisé - 1 signature apposée sur le 1er plat - Dos fendu.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
INTRODUCTION PAR M. DEBELLEYME. Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
LES CINQ CODES, annotés des lois, décrets, avis du conseil d'état, ordonnances du Roi et instructions ministerielles, qui abrogent, interprètent, modifient leurs dispositions, ou qui en règlent le mode d'exécution; des arréts de la cour de cassation et des cours royales qui ont résolu les diverses questions de droit auxquelles leur application a donné lieu; de l'indication des rapports de toutes ces dispositions entre elles ou avec d'autres lois; de la date des lois rendues sur les mêmes matières, depuis 1789, etc. ; précédés de la charte constitutionnelle, et suivis du tarif des frais des dépens en matière civile; de celui des frais en matière criminelle; du tableau des distances légales de Paris à tous les chefs-lieux des départemens; des lois et actes du gouvernement sur l'organisation actuelle des cours et tribunaux, concernant les avocats, avoués, huissiers et notaires; l'organisation et les attributions du conseil d'état; des lois relatives aux élections à la chambre des députés, et d'une table générale alphabétique des matières.
Paris, Menard et Desenne, 1819, 1 pleine basane frottée, 1 coiffe manquante, coins et coupes émoussées. in-8 de (8)-XXIV-966 pp. , ex-libris manuscrit ;
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