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[Ordonnances], SERVEZ (Claude)
EXPLICATION DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV, Roi de France et de Navarre, Donnée au Camp de la Commanderie du Vieux Jonc, au mois d’Août 1747, CONCERNANT LES SUBSTITUTIONS
, Avignon, François Girard 1754, in-4, plein veau fauve, tit. doré sur pc. bordeaux, dos à 5nerfs orné de fleurons et doubles filets encadrants dorés, roulettes soulignant les nerfs, tr. jaspées, (mors fendus aux extrémités, coiffes accidentées avec de forts mq., coins émoussés avec des mq., rares rousseurs), XII-264p.
Reference : 42521
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La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
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Explication de L'ordonnance de Louis XV, Roi De France et De Navarre, Donnée Au Camp De La Commanderie Du Vieux Jonc, Au Mois D'août 1747, Concernant les substitutions.
Chez François Girard 12 x 18 Avignon 1766 Un volume, petit in-4 : xij-389 p., plein veau raciné, dos à 5 nerfs caissonné et fleuronné, pièce de titre blonde, tranches rouges. Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée par l'auteur lui-même, Me Serres, avocat et professeur de droit François en l'Université de Montpellier. Table des matières par ordre alphabétique. Le toulousain Claude Serres (1695-1768) suivit les enseignements du célèbre juriste toulousain François de Boutaric, avant d'être nommé lui-même professeur de droit français. L'ordonnance des substitutions (1747), après celles sur les donations (1731) et sur les testaments (1735) illustre, en matière de droit privé, la tentative du chancelier Henri d'Aguesseau d'uniformiser les jurisprudences divergentes. Ces ordonnances ouvrent la voie à la codification napoléonienne. La pratique des substitutions et l'étude de ses différents usages posent la question de la transmission et de la préservation des patrimoines sous l'Ancien Régime. Légère épidermures au plat inférieur, petit manque de cuir au coin du plat supérieur, rousseurs sur la page de titre, bon intérieur. Bon et solide exemplaire.(B43) Livre
Très bon
Explication de l'ordonnance de Louis XV. Roi de France et de Navarre, donnée au Camp de la Commanderie du Vieux Jonc, au mois d'Août 1747. Concernant les substitutions.
Avignon, François Girard, 1754 ; in-4. 1f. blanc-XII-264pp. Basane brune marbrée, dos à nerfs orné, pièce de titre fauve. Légers frottements, éraflure sur le plat inférieur. Ex-libris manuscrit sur la première garde : " Charles Alexandre Delacour l'Ainé. Le 21 avril 1780".
"Le mot substitution qualifiait, en droit romain, trois genre de disposition rentrant en définitive dans une seule et tendant au même but, celui de ne pas mourir sans héritiers testamentaires... Nous ne pouvons plus aujourd'hui nous donner d'héritier, de continuateurs de la personne par testament..." ( Villequez; Etude historique sur les substitutions prohibées. Revue historique de droit français et étranger. Vol. 9 - 1863, pp 97-121).
Explication de l'ordonnance de Louis XV Roi de France et de Navarre, donnée au Camp de la Commanderie du VIeux Jonc, au mois d'Août 1747. Concernant les substitutions
Chez François Girard A Avignon, Chez François Girard 1759. In-4 pleine basane mouchetée de l'époque. Dos à cinq nerfs ornés de fleurons dorés, pièce de titre de maroquin fauve. Tranches mouchetées rouges. 1 feuillet blanc, titre, XII + 264 pages, 1 feuillet blanc. 1 coins émoussé sinon bel exemplaire.
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Explication de l'Ordonnance de Louis XV Roi de France et de Navarre, Donnée au Camp de la Commanderie du Vieux Jonc, au mois d'Août 1747 concernant les Substitutions
Par Mr ***** Avocat au Parlement de Toulouse, 1 vol. in-8 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs, Chez François Girard, Avignon, 1749, XII-264 pp.
Etat satisfaisant (reliure frottée avec petits mq. en coiffes, fortes épidermures en plat, bon état par ailleurs).
Explication de l'Ordonnance de Louis XV Roi de France et de Navarre, Donnée au Camp de la Commanderie du Vieux Jonc, au mois d'Août 1747 concernant les Substitutions
Par Mr ***** Avocat au Parlement de Toulouse, 1 vol. in-8 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs, Chez François Girard, Avignon, 1749, XII-264 pp.
Etat très satisfaisant (coiffe sup. arasée, reliure un peu frottée, bon état par ailleurs).
