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LABBÉ (Marie-Elisabeth)
INVENTAIRE DES ARRÊTS DU CONSEIL DU ROI, JANVIER-FÉVRIER 1740
, Paris, Sirey 1940, in-8, br., non rogné, très bon état, 268p.
Reference : 27193
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La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
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Inventaire des arrêts du Conseil du Roi, janvier-février 1740.
P., Sirey, 1940 gr. in-8°, 266 pp, index, broché, bon état
"Cet inventaire porte sur 179 arrêts rendus en présence du roi et 272 rendus hors de sa présence, d'après les textes de la série E des Archives Nationales, et est complété par le recours à quelques autres recueils. Dans son Introduction, l'auteur souligne l'intérêt de quelques-uns des documents inventoriés (particulièrement en ce qui concerne la fabrique des étoffes et la succession de John Law) et a cru utile, étant donné que plusieurs des arrêts considérés ont été rendus sur avis des députés du Commerce, d'étudier l'histoire et le fonctionnement du Conseil et du Bureau du Commerce. Un double index permet de retrouver les arrêts intéressants." (Revue Historique, 1943)
