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[MANUSCRIT - TRIBUNAUX - PERSONNEL JUDICIAIRE].
Cour d'Appel de Dijon. Tribunaux civils du ressort. Personnel. / Juges de paix du ressort. Personnel.
2 forts volumes in-4 oblong. [vers 1852]. 160 pp.- 200 pp.-140 pp. (chaque partie suivie de 26 feuillets d'index) / 236 pp.-294 pp-292pp. (suivies d'index). Pleine percaline aubergine à rabat, dos lisses ornés d'entrelacs de petits fers dorés et de motifs à froid, plats et rabat estampés à froid de larges rinceaux, tranches dorées. Serrures en métal "chromé" et doré avec un décor gravé différent pour les deux volumes.
Reference : 14171
Répertoires "secrets", manuscrits, des magistrats des tribunaux de La Côte d'Or, la Saône-et-Loire et la Haute Marne ; et autre répertoire pour les Juges de paix de ces trois juridictions. Il est indiqué pour chacun, leur date de naissance, dates des prises et départ de fonction, mais aussi pour un certain nombre de magistrats, leur qualité au travail et leurs opinions politiques : "franchement et loyalement dévoué à la conservation de l'ordre social", "Opinions conservatrices et modérées", "homme d'ordre", "homme de progrès et d'ordre en même temps", "tracassier se mêlant quelque fois de ce qui ne le regarde pas", "s'adonne peu à la politique"
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