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Carpentier-Fialip et Lamar Adrien
Codes et lois pour la France, l'Algérie et les colonies.
Paris Librairie générale de jurisprudence Marchal et Billard. 1899 1 volume IN4.Reliure demi-chagrin sombre. Dos lisse . Troisième édition.
Reference : 105320
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CODES ET LOIS POUR LA FRANCE, L’ALGÉRIE ET LES COLONIES. CODES ET TRAITÉS. LOIS ET DÉCRETS, Ouvrage contenant sous chaque article des codes de nombreuses références aux articles correspondants et aux lois d’intérêt général LES ARRÊTS DE PRINCIPES LES PLUS RÉCENTS, La législation algérienne et coloniale en donnant en outre la concordance des lois et des décrets entre eux et les principaux traités internationaux relatifs au droit privé, 16èmeéd. refondue, corrigée et mise au courant; LOIS ET DÉCRETS; CODES ET TRAITÉS: CODE CIVIL; CODE DE PROCÉDURE CIVILE; CODE DE COMMERCE; CODE D’INSTRUCTION CRIMINELLE; CODE PÉNAL; CODE FORESTIER; TRAITÉS, CONVENTIONS, DÉCLARATIONS DE DROIT INTERNATIONAL; APPENDICES Traités d’union et conventions multiples
, Paris, Marchal et Godde 1912, 2 vol. fort in-4, demi-basane noire, tit. sur dos à 4 nerfs avec filets soulignant dorés, impression en double colonne, (très lég. épidermures), intérieur très frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], 1992-206 / XVI-328-172-104-140-104-62-270-28-18-12p.
Phone number : 01 43 29 46 77
CODES ET LOIS POUR LA FRANCE, L'ALGERIE ET LES COLONIES, CODES ET TRAITES
Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Marchal et Billard. 1909. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur acceptable. Env. 1200 pages (plusieurs paginations). Auteur et titre dorés sur le dos. Coiffe en tête légèrement abîmée et mors droit fendu sur 4 cm.. . . . Classification Dewey : 341-Droit international
13e édition refondue. Ouvrage contenant sous chaque article des codes de nombreuses références aux articles correspondants et aux lois d'intérêt général, Les Arrêts de principe les plus récents, La législation algérienne et coloniale, et donnant en outre la concordance des lois et des décrets entre eux et les principaux traités intérnationaux relatifs au droit privé. Classification Dewey : 341-Droit international
Codes et Lois pour la France, l'Algérie et les Colonies.
MARCHAL ET BILLARD. 8ème édition. 1904. In-8. Relié demi-cuir. Etat passable, Couv. défraîchie, Dos à nerfs, Quelques rousseurs. Sans pagination continue, environ 500 / 600 pages. Accompagné d'articles de journaux éparpillés dans le texte. Titre doré sur le dos en cuir marron, à 5 nerfs. Nerfs et coiffes frottés. Mors arraché sur le 1er plat de couverture. Coins et tranches des plats frottés. Quelques pages volantes.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Contenant sous chaque article des codes, de nombreuses références aux articles correspondants et aux lois d'intérêt général, les arrêts de principe les plus récents, la législation algérienne et coloniale. Concordance des lois et décrets entre eux et principaux traités internationaux relatifs aux droits privés. Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Codes et lois pour la France, l'Algérie et les Colonies - Ouvrage contenant sous chaque article des codes de nombreuses références aux articles correspondants et aux lois d'intérêt général, les arrêts de principe les plus récents, la législation...
Imp. et librairie générale de jurisprudence Marchal et Billard. 1908. In-4. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 2058 + 200 + 28 pages. Texte sur deux colonnes. Annotation du libraire au crayon de papier en page de garde. Plats jaspés. Dos cuir à 5 nerfs.. . . . Classification Dewey : 341-Droit international
... Algérienne et coloniale et donnant en outre La concordance des lois et des décrets entre eux et les principaux traités internationaux relatifs au droit privé. - 12e édition - Lois et Décrets Classification Dewey : 341-Droit international
CODES ET LOIS POUR LA FRANCE - L'ALGERIE ET LES COLONIES - OUVRAGE CONTENANT SOUS CHAQUE ARTICLE DES CODES DE NOMBREUSES REFERENCES AUX ARTICLES CORRESPONDANTS ET AUX LOIS D'INTERET GENERAL - LES ARRETS DE ORINCIPE LES PLUS RECENTS - 17E EDITION
MARCHAL ET BILLARD. 1913. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2128 +213 Pages. Plats légerement abimés. Quelques rousseurs sans conséquence pour la lecture. Texte sur 2 colonnes. Dos à 5 nerfs. Intérieur en bon état. 2 Photos disponible.. . . . Classification Dewey : 341-Droit international
Classification Dewey : 341-Droit international
