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GARNIER (F. X. P.)
Régime ou traité des rivières et cours d'eau de toute espèce. Salines et manufactures insalubres ; Des obligations droits et actions qui en résultent pour l'Etat et pour les particuliers, et de la compétence des autorités adiminatratives et judiciaires, même des juges-de-paix en matière possessoire suivant la jurisprudence du Conseil d'Etat et de la Cour de Cassation. Seconde edition.
1825 Paris, Chez l'éditeur, 1825. Trois parties reliées en un volume in-8. Première partie, 293 pages plus table des matières ; Deuxième partie, 383 pages plus table des chapitres ; Troisième partie supplément au régime des eaux, 1835, 223 pages. Reliure époque demi basane dos lisse, faux nerfs et titre dorés. Des rousseurs, reliure fatiguée.
Reference : 4911
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Régime ou traité des rivières et cours d'eau de toute espèce. Salines et manufactures insalubres ; Des obligations, droits et actions qui en résultent pour l'Etat et pour les particuliers, et de la compétence des autorités adiminatratives et judiciaires, même des juges-de-paix, en matière possessoire, suivant la jurisprudence du Conseil d'État et de la Cour de Cassation. Seconde édition.
Paris, chez l'Editeur, 1825. in-8. 2 tomes et Supplément dans 1 volume. 1 feuillet. III. 293 pages. 1 feuillet. + 1 feuillet. 583 pages. 1 feuillet. + 216 pages. (20,5x13cm). Demi-basane verte ornée de dorures. Quelques épidermures et frottements. Fortes rousseurs à l'intérieur. Bon état. Signature de l'auteur au verso de la page de titre de chaque partie. Complet du Supplément de 1832. Belle reliure de l'époque. Rousseurs. Panorama complet de la juridiction autour des eaux, intéressant témoignage du commencement de la révolution industrielle dans les chapitres dédiés aux Mulins et usines à eau, salines, ateliers et usines insalubres, où l'on parle des règlements et autorisations concernant ce type d'établissement. Rivières navigables, canaux d'irrigation, alluvions, îles, épaves, sources, étangs, puits, cisternes, égoûts, pêche, marais, aqueducs, droits sur les eaux.
