Write to the booksellers
[MINARTZ (T.)] -
SYLVA (Carmen).
Par la loi.
Ollendorff, coll. "Ollendorff illustrée" 1899 1 vol. relié in-18, bradel demi-maroquin bleu de Prusse à coins, tête dorée, couvertures et dos conservés, non rogné (Champs), 181 pp. Edition originale française avec de nombreuses vignettes in-texte et à pleine page par Minartz. Un des 50 exemplaires numérotés sur Chine (seul grand papier), dans une bonne reliure signée. Traduction de l'allemand par Georges-A. Mandy. Dos légèrement passé sinon très bon état, bien relié.
Reference : 55250
Bookseller's contact details
Vignes Online
M. Henri Vignes
La Font Macaire
87120 Eymoutiers
France
05 55 14 44 53
Payment mode
Sale conditions
conformes aux usages de la Librairie ancienne et moderne et, pour l'étranger, aux règlements en matière de paiement. Les prix indiqués sont nets, en euros. Frais de port en sus à la charge du destinataire.
5 book(s) with the same title
Instruction du Ministère de l'intérieur pour l'exécution de la loi du 21 mai 1836 sur les chemins vicinaux.
A Grenoble, Chez Prudhomme, 1836. In-8 broché (216x137 mm), couv. muette bleue, 111 pp., tableaux-modèles annexés.
"La révision de la législation sur les chemins vicinaux était depuis longtemps demandée ; la loi du 21 mai 1836 vient de satisfaire ce besoin. [...]Je vais maintenant, monsieur le préfet, examiner successivement avec vous chacun des articles de la loi du 21 mai 1836, et déterminer quelles sont celles de ces dispositions qui doivent être exécutées partout d'une manière uniforme, et quelles sont celles, au contraire, dont le mode d'exécution peut et doit varier, suivant la nature et les besoins des diverses localités. [...] Signé Montalivet, Ministre secrétaire-d'état au département de l'intérieur." Bonne condition. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €)
ESSAI SUR LA LOI D'INDEMNITE conférée avec la loi du 5 décembre 1814. Par M. P.J. Charpentier, Avocat à la cour Royale de Paris.
Se trouve à Paris, chez Nève et Chez Gab. Warrée librairies, et chez tous les Marchands de Nouveautés, 1825. In-8, reliure ancienne, plein papier maroquiné à grain long bleu nuit, dos lisse, titre bordé d'un filet doré, répété aux coiffes, 1f. bl., 172pp, 1f. bl., édition originale; Ex-Libris Du Duc D'Uzès en son Chateau De Bonnettes.
Cet ouvrage est un essai sur le projet de loi visant à indemniser les "Emigrés", suite au rétablissement de la royauté. Bonne condition. - Frais de port : -France 6,9 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €)
[ Lot de 23 décrets Révolutionnaires relatif au Finances ] 1e : Lettres patentes du Roi sur le décret de l'Assemblée Nationale du 15 Août 1790, relatif au payement des Arrérages de la Dette publique données à Saint-Cloud le 1er Septembre 1790; 2e : Proclamation du Roi, relativement au recouvrement des Avances faites pour les subsistances du 19 août 1790 ; 3e : Proclamation du Roi sur le Décret de l'Assemblée Nationale du 2 Octobre 1790, portant que tous les Administrateurs, Fermiers, Régisseurs, Directeurs, Contrôleurs & Receveurs des Impositions indirectes & des différens Droits qui se perçoivent dans le Royaume seront tenus de fournir aux Administrations de Département ou à leurs Directoires, sur leur demande par écrit, toutes les communications & renseignemens relatifs au produit desdites Impositions ou Droits ; 4e : Lettres Patentes du Roi, sur un Décret de l'Assemblée Nationale du 12 Septembre 1790, concernant l'ordre & la surveillance à observer pour la perception des Droits & Impositions indirectes ; 5e : Lettres Patentes du Roi, sur le Décret de l'Assemblée Nationale du 14 Septembre 1790, portant que les Receveurs des Décimes verseront à la Caisse de l'Extraordinaire, la totalité des deniers étant en leurs mains, pour reliquat de compte par eux précédemment rendu ; 5e : Loi sur le Payement des Rentes, & de divers autres Objets, donnée à Saint-Cloud, le 23 Octobre 1790, Décrets de l'Assemblée Nationale des 6 Juin, 21 juillet, 14, 15 août, & 15 Octobre 1790 ; 6e : Loi qui prescrit les règles à suivre pour la recette des sommes offertes & à offrir par les Collecteurs aux Receveurs des Impositions, à valoir sur le montant des rôles ; 7e : Loi Relative à la suppression des ci-devant Receveurs généraux & Receveurs particuliers des finances, ainsi qu'à la nomination & au service de Receveurs de Districts donnée à Paris le 24 novembre 1790 ; 8e : Loi portant que les Directoires de Départemens & de Districts ne cesseront point d'être en activité pendant les Assemblées des Conseils de Départemens & des Districts ; 9e : Loi qui ordonne que chaque Directoire de Département se fera remettre un Etat certifié de tous les Ecclésiastiques qui n'ont point acquitté leurs Décimes & Dons gratuits pour les années 1789 & antérieures, le 19 décembre 1790 ; 10e : Loi portant établissement d'une Direction générale de Liquidation, donnée à Paris, le 22 Décembre 1790 ; 11e : Loi relative à la Liquidation des états de Gages arrierés donnée à Paris, le 1er Mai 1791 ; 12e : Loi relative aux Arrêts du Conseil portant liquidation de créances, indemnités & demandes donnée à Paris, le 4 Mai 1791 ; 13e : Loi relative aux sommes à avancer par le Trésor public aux 83 Départemens, pour subvenir à la dépense des Tribunaux & à celle de l'Administration ; 14e : Loi explicative du Décret du 17 Février dernier, relatif aux Receveurs généraux des finances & impositions, & qui règle les bases de liquidation de plusieurs Offices de même nature, non compris dans les précédens Décrets, donnée à Paris, le 15 Mai 1791 ; 15e : Loi qui fixe le mode de remboursement des charges d'Avocats aux Conseils, donnée à Paris le 15 Mai 1791 ; 16e : Loi additionnelle à celle des Baux emphytéotiques, donnée à Paris le 25 Mai 1791 ; 17e : Loi relative à la liquidation de différentes sommes faisant partie de l'arriéré du Département de la Maison du Roi, & au remboursement de différentes Charges & Offices, donnée à Paris, le 25 Mai 1791 ; 18e : Loi Relative au paiement des Impositions de 1790, & années antérieures, donnée à Paris le 1er juin 1791 ; 19e : Loi portant que tous les Décrets relatifs à la perception des deniers publics seront envoyés à l'Agent du Trésor Public, & aux différens Préposés au recouvrement des contributions, donnée à Paris le premier Juin 1791 ; 20e : Loi relative à divers objets intéressant les ci-devant Fermes & Régies donnée à Paris le 3 juin 1791 ; 21e : Loi Portant qu'il ne sera accordé aucuns secours ni emprunts aux Villes & Communautés qu'elles n'ayent justifié du payement des Impositions de 1789 & 1790, & de la Contribution patriotique ; 22e : Loi relative au Remboursement des anciens Greffiers & autres Possesseurs d'Offices domaniaux, donnée à Paris, le 28 Juin 1791 ; 23e : Loi relative à l'indemnité décrétée le 28 Octobre dernier en faveur des Princes d'Allemagne, donnée à Paris, le 28 Juin, 1791
23 brochures in-4, RAPPEL DES TITRES : 1e : Lettres patentes du Roi sur le décret de l'Assemblée Nationale du 15 Août 1790, relatif au payement des Arrérages de la Dette publique données à Saint-Cloud le 1er Septembre 1790, De l'Imprimerie de P. C. D. Desjardins, Beauvais, 1790, 8 pp. ; 2e : Proclamation du Roi, relativement au recouvrement des Avances faites pour les subsistances du 19 août 1790, De l'Imprimerie de P. C. D. Desjardins, Beauvais, 1790, 3 pp. ; 3e : Proclamation du Roi sur le Décret de l'Assemblée Nationale du 2 Octobre 1790, portant que tous les Administrateurs, Fermiers, Régisseurs, Directeurs, Contrôleurs &Receveurs des Impositions indirectes & des différens Droits qui se perçoivent dans le Royaume seront tenus de fournir aux Administrations de Département ou à leurs Directires, sur leur demande par écrit, toutes les communications & renseignemens relatifs au produit desdites Impositions ou Droits, De l'Imprimerie de P. C. D. Desjardins, Beauvais, 1790, 2 pp ; 4e : Lettres Patentes du Roi, sur un Décret de l'Assemblée Nationale du 12 Septembre 1790, concernant l'ordre & la surveillance à observer pour la perception des Droits & Impositions indirectes, De l'Imprimerie de P. C. D. Desjardins, Beauvais, 1790, 4 pp ; 5e : Lettres Patentes du Roi, sur le Décret de l'Assemblée Nationale du 14 Septembre 1790, portant que les Receveurs des Décimes verseront à la Caisse de l'Extraordinaire, la totalité des deniers étant en leurs mains, pour reliquat de compte par eux précédemment rendu, De l'Imprimerie de P. C. D. Desjardins, Beauvais, 1790, 3 ppDe l'Imprimerie de P. C. D. Desjardins, Beauvais, 1790, 3 pp. ; 5e : Loi sur le Payement des Rentres, & de divers autres Objets, donnée à Saint-Cloud, le 23 Octobre 1790, Décrets de l'Assemblée Nationale des 6 Juin, 21 juillet, 14, 15 août, & 15 Octobre 1790, De l'Imprimerie de P. C. D. Desjardins, Beauvais, 1790, 12 pp. ; 6e : Loi qui prescrit les règles à suivre pour la recette des sommes offertes & à offrir par les Collecteurs aux Receveurs des Impositions, à valoir sur le montant des rôles, De l'Imprimerie de P. C. D. Desjardins, Beauvais, 1790, 3 pp ; 7e : Loi Relative à la suppression des ci-devant Receveurs généraux & Receveurs particuliers des finances, ainsi qu'à la nomination & au service de Receveurs de Districts donnée à Paris le 24 novembre 1790, De l'Imprimerie de P. C. D. Desjardins, Beauvais, 1790, 11 pp ; 8e : Loi portant que les Directoires de Départemens & de Districts ne cesseront point d'être en activité pendant les Assemblées des Conseils de Départemens & des Districts, De l'Imprimerie de P. C. D. Desjardins, Beauvais, 1790, 2 pp. ; 9e : Loi qui ordonne que chaque Directoire de Département se fera remettre un Etat certifié de tous les Ecclésiastiques qui n'ont point acquitté leurs Décimes & Dons gratuits pour les années 1789 & antérieures, le 19 décembre 1790, De l'Imprimerie de P. C. D. Desjardins, Beauvais, 1790, 3 pp ; 10e : Loi portant établissement d'une Direction générale de Liquidation, donnée à Paris, le 22 Décembre 1790, De l'Imprimerie de P. C. D. Desjardins, Beauvais, 1791, 7 pp. ; 11e : Loi relative à la Liquidation des états de Gages arrierés donnée à Paris, le 1er Mai 1791, De l'Imprimerie de P. C. D. Desjardins, Beauvais, 1791, 24 pp. ; 12e : Loi relative aux Arrêts du Conseil portant liquidation de créances, indemnités & demandes donnée à Paris, le 4 Mai 1791, De l'Imprimerie de P. C. D. Desjardins, Beauvais, 1790, 3 pp. ; 13e : Loi relative aux sommes à avancer par le Trésor public aux 83 Départemens, pour subvenir à la dépense des Tribunaux & à celle de l'Administration, De l'Imprimerie de P. C. D. Desjardins, Beauvais, 1790, 4 pp. ; 14e : Loi explicative du Décret du 17 Février dernier, relatif aux Receveurs généraux des finances & impositions, & qui règle les bases de liquidation de plusieurs Offices de même nature, non compris dans les précédens Décrets, donnée à Paris, le 15 Mai 1791, De l'Imprimerie de P. C. D. Desjardins, Beauvais, 1790, 4 pp ; 15e : Loi qui fixe le mode de remboursement des charges d'Avocats aux Conseils, donnée à Paris le 15 Mai 1791, De l'Imprimerie de P. C. D. Desjardins, Beauvais, 1790, 2 pp ; 16e : Loi additionnelle à celle des Baux emphytéotiques, donnée à Paris le 25 Mai 1791, De l'Imprimerie de P. C. D. Desjardins, Beauvais, 1791, 3 pp. ; 17e : Loi relative à la liquidation de différentes sommes faisant partie de l'arriéré du Département de la Maison du Roi, & au remboursement de différentes Charges & Offices, donnée à Paris, le 25 Mai 1791, De l'Imprimerie de P. C. D. Desjardins, Beauvais, 1791, 11 pp. ; 18e : Loi Relative au paiement des Impositions de 1790, & années antérieures, donnée à Paris le 1er juin 1791, De l'Imprimerie de P. C. D. Desjardins, Beauvais, 1791, 6 pp. ; 19e : Loi portant que tous les Décrets relatifs à la perception des deniers publics seront envoyés à l'Agent du Trésor Public, & aux différens Préposés au recouvrement des contributions, donnée à Paris le premier Juin 1791, De l'Imprimerie de P. C. D. Desjardins, Beauvais, 1791, 2 pp. ; 20e : Loi relative à divers objets intéressant les ci-devant Fermes & Régies donnée à Paris le 3 juin 1791, De l'Imprimerie de P. C. D. Desjardins, Beauvais, 1791, 4 pp. ; 21e : Loi Portant qu'il ne sera accordé aucuns secours ni emprunts aux Villes & Communautés qu'elles n'ayent justifié du payement des Impositions de 1789 & 1790, & de la Contribution patriotique, De l'Imprimerie de P. C. D. Desjardins, Beauvais, 1790, 2 pp. ; 22e : Loi relative au Remboursement des anciens Greffiers & autres Possesseurs d'Offices domaniaux, donnée à Paris, le 28 Juin 1791, De l'Imprimerie de P. C. D. Desjardins, Beauvais, 1791, 6 pp. ; 23e : Loi relative à l'indemnité décrétée le 28 Octobre dernier en faveur des Princes d'Allemagne, donnée à Paris, le 28 Juin, 1791, De l'Imprimerie de P. C. D. Desjardins, Beauvais, 1791, 2 pp
Bon ensemble de 23 brochures révolutionnaires imprimées à Beauvais, dont la très intéressante Loi relative à la Liquidation des états de Gages arriérés (avec les noms, état et sommes dues aux membres de la Maison du Roi pour les années 1777 à 1789 - tels Henriette de la Grange-Missilier, femme de chambre de Monsieur le Dauphin pour 1789, ou Louis Leroy, fruitier de la maison du Roy, pour 1789 - ceux du Sieur Godefroy, entrepreneur des fortifications de Bordeaux, pour travaux faits au château Trompette en 1788, ou d'Antoine-César de Choiseul-Praslin, lieutenant-général du gouvernement de Bretagne pour son brevet de retenue à lui accordé le 8 janvier 1786 sur ladite charge).
Etudes et notaires parisiens en 1803. Au moment de la loi du 25 Ventôse an XI. BIcentenaire de la Loi de Ventôse et du Code Civil.
Edité par l'Assoc. des Notaires du Châtelet, 2004. Fort in-8 br., 660 pp, qq. fig. et portaits in-t., 21 plans h.-t. et 1 plan de Paris à double page; index.
Très bon ex. - Frais de port : -France 6,9 € -U.E. 11 € -Monde (z B : 18 €) (z C : 31 €)
loi salique. Retour aux manuscrits
, Brepols, 2023 Paperback, 430 pages, Size:156 x 234 mm, Illustrations:8 b/w, 28 col., 13 tables b/w., Language: French. ISBN 9782503599861.
Summary La loi salique a t l'objet d'une attention approfondie la fin du Moyen ge, o elle fut utilis e par les partisans du roi de France pour justifier les successions royales et l' viction du roi d'Angleterre, aussi bien qu' l' poque moderne et contemporaine, car les rudits y ont cherch l'expression des coutumes germaniques originelles. Pour autant, elle n'a fait l'objet que d'une dition partielle et les manuscrits qui la comportent, copi s ' poque carolingienne, n'ont encore jamais fait l'objet d'une tude syst matique. L' tude revient sur les conditions de l' chec d'une dition scientifique de la loi salique, au milieu du XXe si cle, puis se consacre aux t moins manuscrits, copi s apr s 750. La comparaison d taill e des diff rentes versions du texte et des diff rents recueils manuscrits jette un nouvel clairage sur l'histoire compliqu e de ce texte. La loi salique constituait, au VIIIe, un ensemble d'articles aux contours flous, dont l'association l'autorit royale m rovingienne n'emp chait la libert de composition de chaque copiste, qui laborait son propre assemblage des articles juridiques. Toutes les versions de la loi salique taient consid r es comme valables et ce n'est qu' partir du r gne de Louis le Pieux que la version la plus r cente du texte fut pr f r e aux autres, probablement en raison de sa clart . Le nombre important de copies de petit format du texte, dans la premi re moiti du IXe si cle, semble montrer le recours courant la loi salique par les d tenteurs de l'autorit dans l'ensemble de l'empire carolingien. TABLE OF CONTENTS Table des mati res Liste des illustrations et des tableaux Remerciements Liste des manuscrits de la loi salique Introduction Chapitre 1 : diter la loi salique au XXe si cle Le jeune rival de Bruno Krusch L'ascension de Karl August Eckhardt La course l' dition Les ditions perdues de la seconde guerre mondiale Les ditions de l'apr s-guerre Conclusion Chapitre 2 : L'absence de manuscrits m rovingiens L'impasse des d ductions philologiques La version B de la loi salique La recherche d'une version en 65 chapitres Les fluctuations de la version C Conclusion Chapitre 3 : La loi salique la fin du VIIIe si cle Un corpus juridique en cours de constitution Les manuscrits de la version D Conclusion Chapitre 4 : Les origines de la loi salique La datation de la loi salique Le petit prologue et le Liber Historiae Francorum Les autres introductions de la loi salique du IXe si cle Un r glement militaire du IVe si cle ? Conclusion Chapitre 5 : crire des ajouts aux lois (744-819) La l gislation franque au VIIIe si cle Des lois aux capitulaires Un espace de libert Ajouts et reprises des lois barbares Une nouvelle pr occupation : le copiste Conclusion Chapitre 6 : Une premi re version carolingienne La version E, une r daction carolingienne de la loi salique Les caract ristiques de la version E Conclusion Chapitre 7 : Une nouvelle version sous Charlemagne La Lex Salica Karolina Les manuscrits de la loi salique K copi s durant le r gne de Charlemagne Chapitre 8 : Les diff rentes versions de la loi salique au IXe si cle Sous les premiers rois carolingiens, P pin et Charlemagne Le manuscrit A 1 et le mod le biblique Copier la loi salique version K entre 814 et 850 La baisse de la diversit des versions de la Loi salique Conclusion : L'id al de conservation de la loi Conclusion g n rale Bibliographie Index des manuscrits cit s
