‎Poullinet (Denis)‎
‎Les Baux‎

‎Notes et études documentaires n°3665 20 février 1970 - Problèmes de droit agraire les baux ruraux en Europe occidentale - quelques problèmes concernant les baux ruraux dans les pays de l'Europe des Six - les baux ruraux en Allemagne etc.‎

‎La documentation française. 1970. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Agrafes rouillées, Intérieur frais. 43 pages agrafées - texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎Sommaire : Problèmes de droit agraire les baux ruraux en Europe occidentale - quelques problèmes concernant les baux ruraux dans les pays de l'Europe des Six - les baux ruraux en Allemagne - problème sur la garantie des mesures d'amélioration des structures d'exploitation agricole par les baux ruraux dans la législation belge - le droit des baux ruraux en Espagne - aspects juridiques fondamentaux des baux ruraux en Italie - le bail en vue du remembrement agricole (Zupacht) dans la législation italienne - le bail complémentaire aux Pays Bas - baux ruraux en Norvège - fondements et conditions de la consolidation par le droit du fermage, de mesures tendant à l'amélioration de structures des exploitations agricoles en Suisse. Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui déclare commune aux baux à nourriture des mineurs, l'exemption des droits de centième denier & de franc-fief, que l'arrêt du 2 janvier 1775, a accordée aux baux à ferme ou à loyer, dont la durée n'excede pas vingt-neuf années, qui ont pour objet des fonds de terre & autres héritages, situés dans la campagne. Du 16 juin 1776.‎

‎A Lyon, de l'Imprimerie du Roi, 1776. In-4 broché de 4 pp. ‎

‎LES BAUX : Guide Pratique du Touriste‎

‎Un ouvrage de 99 pages, format 115 x 175 mm, illustré + un plan dépliable, broché, s.d. (milieu du XXe siècle), Editions A. E. Macabet Frères, bon état‎

‎Les origines es Baux-de-Provence, les Seigneurs des Baux et leur histoire, leurs châteaux, etc.‎

‎La TerreDéfendons nos enfants (Albert Bayet) - D'inconcevables gaspillages dans la fortification des frontières - Les camelots du roi, police auxiliaire !La peur (Paul Rivet) - Le voyage de M. Barthou en Roumanie et en Yougoslavie - L'Allemagne, inquiète, s'agite - Pendant que les greniers sont pleinsDémocratie et fascisme (Victor Basch) - Le mensonge de la guerre défensive - le projet de réforme fiscale devant la Chambre - La crise sanglante du nationalisme allemandLe National-Socialisme montre sa vrai figure (Bergery) - Les anciens combattants condamnent le ministère des décrets-lois - le voyage de M. Barthou à Londres - Fragments d'un roman policier. L'affaire StaviskyTous unis (Léon Jouhaux) - Les événements de San Francisco - La grande colère de M. André Tardi - La nouvelle loi sur le blé Les crises économiques (J. Duret) - Les événements d'Autriche - Faut-il un désarmement naval ? - La peau des autres Pain blanc ou pain bis (Philéas Lebesgue) - Les événements d'Autriche - Les baux à fermeLe problème colonial (Paul Rivet) - Le monde devant l'Allemagne de Hitler - Le zoo de Vincennes - Les baux à fermeDu petit canton au vaste monde (L. Emery) - Attention à l'autriche ! - Les baux à fermeLa terre et la liberté (Albert Bayet) - La Russie, le Japon et le risque d'une guerre générale - La terre est petite - Les baux à fermeJamais la Sarre ne sera dévastée par la peste brune...‎

‎ Tête de série - 13 premiers numéros du journal - Du N° 1 (23 juin 1934) au N° 13 (15 septembre 1934) - Format journal - illustré‎

‎assez bon état (chaque numéro en état d'usage, le n° 1 avec une marque de pliure un peu frottée au centre) ‎

‎Bulletin fiduciaire immobilier N°18, mai1929- Baux a loyer, propriete commerciale, question immobilieres- la notion de fraude aux droits du locataire dans la loi sur le renouvellement des baux a usage commercial ou industriel, des nullites & decheances...‎

‎SOCIETE FIDUCIAIRE DE CONTROLE ET DE REVISION. 1929. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Agrafes rouillées, Quelques rousseurs. Paginé de 185 à 232. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎CHAUSSEGROS- REULOS- RIPERT- CHRESTEIL- TRUCHY- LASKINE- FRANCOIS LATOUR- DE LA VILLEGUERIN - DURANT FARGET // Baux a loyer, propriete commerciale, question immobilieres- la notion de fraude aux droits du locataire dans la loi sur le renouvellement des baux a usage commercial ou industriel, des nullites et decheances de la procedure institutee par la loi sur la propriete commerciale, application de la taxe de premiere mutation aux echanges d'immeubles ... Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎