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Cohen (Denis)
Le droit des dessins et modèles
Economica , Droit des Affaires et de l'Entreprise Malicorne sur Sarthe, 72, Pays de la Loire, France 1997 Book condition, Etat : Bon broché, sous couverture imprimée éditeur bleu et blanche grand In-8 1 vol. - 267 pages
Reference : 73539
1ere édition Contents, Chapitres : Introduction : Définition et enjeux des dessins et modèles - 1. L'acquisition des droits sur un dessin ou modèle : La notion de propriété intellectuelle - L'acquisition de la protection par la législation sur les dessins et modèles protégés - L'acquisition de la protection par la législation sur le droit d'auteur - L'acquisition de la protection par la législation sur le droit des marques - L'acquisition de la protection par la législation sur les brevets d'invention - La protection cumulative des dessins et modèles - 2. Les contrats relatifs aux dessins et modèles : Les contrats ayant pour objet la création de dessins ou modèles - Les contrats ayant pour objet l'exploitation - 3. La défense des droits sur les dessins et modèles : L'action en contrefaçon - L'action en concurrence déloyale couverture à peine jaunie sans gravité, sinon bon état, intérieur frais et propre, il s'agit de la première édition de 1997
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Précis du droit de la propriété immatérielle. Droit des brevets, droit des marques, droit d’auteur, droit des dessins et modèles, droit à la concurrence. Collection Théorie et pratique du droit.
Bâle, Editions Helbing & Lichtenhahn 1978, 230x153mm, 211pages, broché. Bel exemplaire.
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Manuel du droit suisse des biens immatériels. Droit des brevets - Droit des marques - Droit des dessins et modèles. Droit de l'informatique - Droit d'auteur. droit de la concurrence déloyale. Tome 1 (de 2).
Bâle et Francfort-sur-le-Main, 1992, gr. in-8vo, XXI p. + 383 p., reliure en toile originale + jacquette (froissée).
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Code des droits intellectuels --- brevets marques dessins et modèles industriels droit d'auteur concurrence déloyale
Émile bruylant 1943 in8. 1943. Cartonné.
bon état général cependant couverture frottée (bords) intérieur jauni propre
TRAITÉ DES DESSINS & DES MODÈLES, en droit français, dans les principaux pays du Marché commun et en Suisse, 4eéd., Préface de Jean-Jacques Burst
, Paris, Litec 1988, in-8, rel. éd., Ex-Libris tamponné, (deux légères tâches sur le 1er plat et sur la tranche, rares soulignures au crayon), bon état, int. très frais, 950p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Code manuel de droit industriel comprenant l'étude des lois et de la jurisprudence françaises sur la législation ouvrière et la propriété industrielle, avec l'exposé des principales législations étrangères. Tome I: Législation ouvrière en france et à l'étranger, tome II: Des brevets d'invention et de la contrefaçon, tome III: Marques de fabrique, dessins et modèles, nom commercial, concurrence déloyale.
1893 Paris, Giard-Brière, 1893-1894, 3 tomes en 1 fort volume in-12 relié demi chagrin noir, VI-287, VIII-264 et VIII-241 pages, dos à 5 nerfs, titre et auteur dorés, très bon état
