‎LA GERINIERE (Renaud de).-‎
‎Le budget.‎

‎Développement de la proposition de M. le Géneral Donnadieu, dans le comité secret du 11 avril 1821, tendant à ce qu'il soit fait une adresse à sa majesté, pour la supplier de vouloir bien choisir un autre ministère, attendu que celui actuel est incapable et anti-français. Paris, Dentu, 1821, 28 pages; suivi de: Opinion de M. le Vicomte Donnadieu, député des Bouches du Rhône, sur le projet de loi relatif au bugget de 1821, imprimée par ordre de la Chambre, Paris, Hacquart, 1821, 50 pages; suivi de: Opinion de M. le Vicomte Donnadieu sur le budget du Ministère de la Guerre, Paris, Hacquart, 1821, 22 pages; Suivi de: Séance complète du comité secret de la Chambre des Députés tenu le 26 novembre 1821. Monument Historique. Paris, Corréard, 1821, 19 pages; suivi de: Opinion de M. le Général Donnadieu sur la discution de l'Adresse au Roi, et le discours de sa Majesté en réponse à cette adresse, Paris, Dentu, 1821, 8 pages; suivi de: Opinion de M. le Vicomte Donnadieu sur le projet de loi contenant le budget de l'exercice 1822, Paris, Hacquart, 1821, 19 pages; suivi de Discours de M.Clausel de Coussergues, député de l'Aveyron, sur les fonds destiné aux dépenses secretes de la police, suivi de remarques sur les réponses par les ministres, Paris, Egron et Dentu, 1821, 168 pages; suivi de: [anonyme] Coup d'oeil sur la marche des résultats de nos discutions politiques par M.***, Paris, librairie grecque-latine, 1821, 11 pages; suivi de: [anonyme] Quelques réflexions sur la séance de la Chambre des Député du 24 mai 1821 par M.***, Paris, Librairie grecque-latine, 1821, 15 pages; suivi de: Quelques vérités, réflexions politique par M. le Comte O'MAHONY, paris, librairie grecque-latine, 1821, IV-11 pages; suivi de: De la loi de censure et des conséquences de son adoption par M. T. de B., Paris, librairie grecque-latine, 1821, 14 pages; suivi de: Revue de la session législative de 1820-1821 par M. T. de B., Paris, librairie grecque-latine, 1821, 12 pages,; suivi de: Encore quelques vérités, réflexions politiques par M. le Comte O'Mahony, Paris, librairie grecque-latine, 1821, 11 pages; suivi de: Une scène du Conseil des Ministre, séance du vendredi 27 juillet 1821 par M. J. E. F., Paris, librairie grecque-latine, 1821, 16 pages; suivi de: Suite des mille et une nuits, contes arabes, traduits par M.*** sur le texte original, publiés par M. le Comte O'Mahony, Paris, Librairie grecque-latine, 1821, 16 pages; suivi de: Matériaux pour servir à la vie publique et privée de Joseph Fouché dit Duc D'Otrante par M. N*** (Jean-Joseph Regnault-Warin), Paris, librairie grecque-latine, 1821, 16 pages.‎

‎ 1821 Recueil factice de différentes publications et mémoires d'inspiration royaliste reliées en 1 volume in-8 demi basane marbrée de l'époque, dos lisse à faux nerfs dorés, pièces de titre rouge notée "divers mémoires", tranches mouchetées de rouge, très bon état‎

‎Notes et Etudes documentaires n°3243 - 7 déc. 1965 - La régionalisation du budget de l'état et l'aménagement du territoire 1966 - Intro : le budget régionalise, dimension annuelle de l'aménagement du territoire - Le budget, synthèse annuelle des programme‎

‎La documentation française. 1965. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Agrafes rouillées, Intérieur frais. 29 pages - quelques cartes en noir et blanc dans et hors texte.. . . . Classification Dewey : 941-Iles britaniques‎

‎Sommaire : La régionalisation du budget de l'état et l'aménagement du territoire 1966 - Intro : le budget régionalise, dimension annuelle de l'aménagement du territoire - Le budget, synthèse annuelle des programmes d'aménagement du territoire - L'aménagement du territoire prend en compte une dimension économique globale - La définition des objectifs - Le budget de l'état, synthèse des actions - Pourquoi régionaliser le budget ? : Place de l'état dans la politique d'investissement du pays - Importance du budget d'équipement pour l'aménagement du territoire - Assurer la cohérence des programmes d'investissement - Préciser l'application et les résultats des tranches régionales - Comment s'effectue la régionalisation du budget - A la découverte de la France économique et sociale - La régionalisation du budget de 1966, à travers quelques exemples.. Classification Dewey : 941-Iles britaniques‎

‎Commission du budget. Séance du 26 juin [- 4 septembre] 1816.‎

‎S.l. [Paris], 1816 27 pièces in-folio, en feuilles. ‎

‎Très intéressant dossier financier qui regroupe des brouillons (nombreuses ratures et biffures sur certaines pièces) ou des mises au net des procès-verbaux des travaux de la Commission consultative du budget de la Chambre des représentants préparant les recettes et dépenses de l'année 1817 :1. Séance du 26 juin 1816 (2e séance), consacrée à la question de l'augmentation des contributions directes : [3] ff. n. ch., un f. vierge. - 2. Séance du 3 juillet 1816 (4e séance), consacrée à l'examen des contributions indirectes : [4] ff. n. ch. - 3. Séance du 9 juillet 1816 (6ème séance) : [5] ff. n. ch., un f. vierge. - 4. Séance du 13 juillet 1816, sur les recettes de l'enregistrement et des domaines : [6] ff. n. ch. - 5. Séance du 16 juillet 1816 : [6] ff. n. ch. - 6. Séance du 20 juillet, sur les bases du crédit proposées par Laffitte : un f. n. ch., un feuillet vierge. - 7. Séance du 23 juillet 1816 [trois exemplaires, un raturé, deux au propre], sur un état prévisionnel des recettes et dépenses pour 1817 : [2] ff. n. ch. - 8. Séance du 24 juillet 1816 : [4] ff. n. ch. - 9. Séance du 27 juillet 1816, sur la loterie : [2] ff. n. ch., avec une collette. - 10. Séance du 30 juillet 1816 [deux exemplaires] : [3] ou [4] ff. n. ch. - 11. Séance du 31 juillet 1816 [deux exemplaires], sur les dépenses acquittées à ce jour par le département de la guerre : [3] ou [4] ff. n. ch. - 12. Séance du 3 août 1816 : [4] ff. n. ch. - 13. Séance du 6 août 1816, sur les divers moyens de crédit proposés à la Commission, et sur leur priorisation : [4] ff. n. ch. - 14. Séance du 10 août 1816, sur le plan d'emprunt volontaire proposé par Laffitte : [4] ff. n. ch. - 15. Séance du 13 août 1816, sur la conférence qu'ont tenue Laffitte et Gaudin (duc de Gaëte) à propos du plan d'emprunt : [3] ff. n. ch., un f. vierge. - 16. Séance du 3 septembre 1816 : [2] ff. n. ch. - 17. Séance du 4 septembre 1816 [deux exemplaires, un raturé, un au propre], sur le plan du comte Garnier : [3] ou [4] ff. n. ch. On joint un ensemble de documents relatifs au même budget 1817 :18. Projet ordinaire et extraordinaire des recettes et dépenses de 1817 : [3] ff. n. ch., un f. vierge. - 19. Budget sommaire pour les années 1817 et suivantes : [2] ff. n. ch. - 20. Note explicative sur le plan de finances appliqué aux budgets des années 1817, 1818, 1819, 1820 et 1821 : [7] ff. n. ch., un f. vierge. - 21. Détail sommaire des fonds demandés pour la dette publique, en 1817 : un f. n. ch. - 22. Note sur la Banque de France, situation le 17 décembre 1817 : [2] ff. n. ch. - 23. État des accroissemens et décroissemens des pensions inscrites au Trésor, pendant le mois de 7bre et présentant la situation au 1er octobre 1816 : [2] ff. n. ch.Enfin, on peut isoler quatre pièces qui formaient un dossier séparé joint à une lettre du baron de Talleyrand (Alexandre-Daniel de Talleyrand-Périgord, ancien préfet du Loiret de 1814 à 1815, député du même département et conseiller d'État) au duc de Lévis (membre de la Chambre des Pairs) en date du 24 juin 1816. Cette lettre ne figure pas ici, mais les pièces subsistantes présentent un réel intérêt et sont relatives à la même question du budget que traient les autres pièces du dossier :24. Observations [du baron de Talleyrand] sur les améliorations à apporter dans la répartition et le produit des contributions directes : [4] ff. n. ch. - 25. Extrait du procès-verbal de la session du Conseil général du département du Loiret, du mois de juin 1816 [sur la répartition de la contribution foncière] : un f. n. ch. - 26. Réclamation du même Conseil général sur le contingent du département du Loiret dans la répartition générale de la contribution foncière : [2] ff. n. ch. . - 27. Voeu du Conseil général sur les opérations du cadastre : [2] ff. n. ch. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Cahiers Français n°261 Mai-juin 1993 - Le buget de l'état - Budget, dépenses publiques et fiscalité - De la conception à l'exécution - Lexique - Le calendrier de la préparation du budget de 1993 - Le rôle prééminant du ministère des Finances dans la fabr‎

‎La documentation française. 1993. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 104 pages - quelques illustrations en noir et blanc dans le texte. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎Sommaire : Budget, dépenses publiques et fiscalité - De la conception à l'exécution - Lexique - Le calendrier de la préparation du budget de 1993 - Le rôle prééminant du ministère des Finances dans la fabrication et l'exécution du budget - Les recettes publiques : une comparaison internationale - Les dépenses publiques en longue période - Des dépenses publiques à la politique budgétaire - Le budget : instrument de la politique économique - Les effets expansionnistes d'un budget - Controverses sur l'efficacité des politiques budgétaires.. Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎Chemins de fer de l'Ouest. Procès-Verbaux de la Commission du Budget. [ 1880 - 1881 - 1882 - 1883 ]‎

‎1 registre in-folio reliure demi-basane marron, 400 pp. dont 18 seulement manuscrites, 1880-1883 : Détail du Contenu : Séance du 17 Novembre 1880. Commission du Budget de 1881 / Séance du 19 Novembre 1880. Commission du Budget de 1881 / Séance du 8 Février 1881. Commission du Budget de 1881 / Séance du 11 Février 1881. Commission du Budget de 1881 / Séance du 20 décembre 1881. Commission du Budget de 1882 / 3 extraits des délibérations / Séance du 1er Mai 1883. Commission du Budget de 1883. Les PV sont tous certifiés, signés par le Président Ed. Blount‎

‎Financier et diplomate britannique, Sir Edward-Charles Blount fut président de la Compagnie des Chemins de Fer de l'Ouest de 1880 à 1894. Mauvais état (reliure très abîmée avec très fortes mouill. colorées, un des feuillets manuscrits débrochés). Prix en l'état pour cet intéressant témoignage historique.‎