‎[BOURGOGNE].-‎
‎Mémoires de la Société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands. 2e fascicule (1935).‎

‎ P., Dijon, Sirey, Faculté de droit de Dijon, (1936), in 8° broché, 212 pages ; dos cassé ; cachet ex-libris. ‎

Reference : 47009

‎Champeaux (E.) - Coutumes de Bourgogne et coutumes du duché de Bourgogne.Le Bras (G.) - Le controle canonique de la vie chrétienne dans le diocèse d'Auxerre, sous Louis XIV.Masson (P.) - Le bail à cheptel d'après les actes notariés du XIVème siècle jusqu'à la 1ère moitié au XVème.Mirot (L.) - Les ordonnances de Charles VII relatives à la prestation des hommages.Morel (O.) - Une justice seigneuriale du Bugey avant et après l'annexion à la France. Le comté de Montréal.Petot (P.) - L'accession de Philippe le Hardi au duché de Bourgogne et les actes de 1363.Reymond (M.) - De l'avoué au juge impérial de Lausanne. etc. ...................... Photos sur demande ..........................‎