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GOURDET Paul
Le bail à ferme.
Bruxelles, Etablissements Emile Bruylant, 1961. "17 x 25, 272 pp., broché, bon état (couverture défraîchie; cachet d'ex-propriétaire)."
Reference : 90705
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Le bail à ferme et le bail à metayage. Traité théorique et pratique à l'usage des propriétaires, fermiers, métayers, notaires, experts, régisseurs, gérants et administrateurs de biens ruraux.
P., Baillère, 1926, in 12 broché, 252 pages, suivi de : Le bail à ferme loi du 10 juin 1927, 52 pages.
PHOTOS SUR DEMANDE. ...................... Photos sur demande ..........................
Phone number : 04 77 32 63 69
Conditions du bail-à-ferme du Pont de Beaucaire et de ses dépendances.
S.l., s.d. (1780) petit in-4, [5] ff. n. ch., un f. vierge, cartonnage Bradel de papier marbré, pièce de titre en long (reliure moderne).
Rarissime pièce du 9 décembre 1780, signée d'Arthur Richard Dillon (1721-1806), qui, en tant qu'archevêque de Narbonne (depuis 1762), était président-né des États de Languedoc, et s'intéressait par dessus tout au développement économique de sa province : les ponts, les canaux, les routes et les ports concentrèrent une grosse partie de son activité."Le bail-à-ferme du pont de bateaux construit sur le Rhône, entre la ville de Beaucaire & de Tarascon (...) sera fait pour six années & quatre mois, qui commenceront au premier janvier 1781, & finiront au dernier avril 1787 (...)".Aucun exemplaire au CCF. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Bail à ferme. Les soussignés Louis Moulin gendre Aymard; et Eugène Joanny coiffeur tous résidant à Antraigues, ont convenus.......
A Antraigues, le dix février 1910, 1 un page manuscrite in-8 ;
Bail à ferme pour un jardin et un bassin, situé sur la commune d'Antraigues (Ardèche).
Phone number : 06 80 15 77 01
Adjudication du bail-à-ferme des Biens des Emigrés : vente aux enchères le 17 messidor 1793, an second de la République Française d'un Moulin à vent situé dans la commune de Gariée cy devant joui par Guy Leaumont père d'émigré, district de Grenade, Département de Haute-Garonne
1 formulaire complété de façon manuscrite, 17 messidor an II (1793), 4 pp. dont : 1 : texte de la mise aux enchères ; 2 : liste ms. des enchérisseurs et résultats par "feux" (vente à la bougie) ; 4 : Bordereau d'adjudication.
Le bail-à-ferme du moulin à vent fut adjugé au meunier de Brignamont. Bon exemplaire de ce témoignage direct d'une vente de biens d'émigrés.
Bulletin de la société historique et scientifique des deux-sèvres 1er trimestre - Fouilles de Bouillé (Vendée) (11-28 février 1914) par J.G. Girard, Restauration de la chapelle des cordeliers de Niort (1606-1609), publié par Léo Desaivre, Bail a ferme
Siège de la société. 1914. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. Paginé de 1 à 44.. . . . Classification Dewey : 908.446-Régionalisme : Poitou-Charentes
Sommaire : Fouilles de Bouillé (Vendée) (11-28 février 1914) par J.G. Girard, Restauration de la chapelle des cordeliers de Niort (1606-1609), publié par Léo Desaivre, Bail a ferme des eaux et pêcheries de la Sèvre, dépendant de la seigneurie de Coulon, consenti par Joseph Berthelin de Montbrun a Pierre Aubry, Jacques Aimon, Etienne Rivet et Pierre Paris Classification Dewey : 908.446-Régionalisme : Poitou-Charentes
