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COTTEZ (André).
Un fermier général sous le Consulat et l'Empire. L'octroi de Lyon (5 fructidor an VIII - 21 mars 1807). (Thèse).
P., Librairie du Recueil Sirey, 1938, gr. in-8°, xxi-502 pp, pièces justificatives, biblio, index, broché, bon état
Reference : 45588
"Une étude détaillée du fonctionnement et des effets de l'octroi de la ville de Lyon et l'histoire de son administrateur, Français de Nantes, ex-fermier général, devenu jacobin, puis entré au Conseil d'État, spécialiste qualifié en matière de comptabilité communale. L'intérêt du problème étudié peut s'exprimer ainsi. La Révolution triomphante avait aboli les octrois, c'est-à-dire les taxes de consommation ou de circulation où les villes puisaient le meilleur de leurs ressources. La conséquence en fut l'impossibilité d'une administration municipale régulière et même la misère pour les établissements charitables. Sous le consulat, la restauration financière conduisit à la résurrection de l'octroi. Mais on hésita entre diverses formules : régie directe, ferme, régie intéressée. On adopta d'abord cette dernière formule et la compagnie Georges Ricard géra l'octroi pendant une année. A la révocation de celle-ci, la ville se chargea directement de l'administration de l'octroi et, un an plus tard, une seconde régie intéressée fut instituée qui dura jusqu'en 1809, mais qui était déjà condamnée en 1807, et la municipalité reprit pour un siècle la haute main sur la source essentielle de ses revenus..." (Paul Harsin, Revue belge de philologie et d'histoire, 1939)
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Un Fermier général sous le Consulat et l'Empire.. L'octroi de Lyon (5 fructidor an VIII-21 mars 1807). Thèse
Paris, Recueil Sirey, 1938 fort gr. in-8, XXI-502 pp., index et bibliographie, broché.
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