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DURIEU (H.).
Code des Perceptions municipales de la ville de Paris, et de ses établissements publics productifs, recueil administratif présentant, depuis 1790, le texte des lois, décrets, réglements, tarifs, etc, concernant l'organisation municipale de Paris...
P., Paul Dupont, 1844, in-8°, viii-537-(1) pp, reliure demi-veau glacé brun, dos lisse avec titres et filets dorés, palette en queue (rel. de l'époque), un mors faible, trace de mouillure claire sur les 10 premiers feuillets, bon état. Rare
Reference : 111367
Titre complet : « Code des Perceptions municipales de la ville de Paris, et de ses établissements publics productifs, recueil administratif présentant par ordre chronologique, depuis 1790 jusqu'à nos jours, le texte des lois, décrets, réglements, tarifs, instructions et décisions ministérielles, décisions du Conseil d'Etat, des Cours et des Tribunaux, arrêtés et décisions préfectoraux, ordonnances de police, concernant l'organisation municipale de la Ville de Paris, l'administration de ses revenus et de ses établissement productifs, son approvisionnement et son personnel administratif ; accompagné de développements sur chacune de ces parties et suivi d'une table alphabétique et raisonnée des matières. »
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