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Société Historique & Archéologique de l’Arrondissement d’Avesnes.
BULLETIN ANNUEL N°7.
Avesnes, L’Observateur, 1936. In-8 br., 61 pages.
Reference : 1787
Comptes-rendus des Séances et Excursions, Cinquantenaire de la PRésence du Président George Maire.
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Bon état
BULLETIN ANNUEL DE L'ENREGISTREMENT DU TIMBRE, DES DROITS DE GREFFE, DES HYPOTHEQUES ET DES AMENDES, 2 TOMES
Bulletin Annuel de l'Enregistrement - G. Pissin, Paris. 1839-1843. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur acceptable. 548 pages pour le tome I et env. 500 pages pour le tome II. Auteur, titre, tomaison, et filets dorés sur les dos. Reliures signées (J. Chesneau).. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Tome I: Faisant suite au Code annoté de l'Enregistrement; Comprenant les décisions rendues pendant les années 1839-1842. Tome II: Code annoté de l'Enregistrement, Répertoire complet des lois sur l'Enregistrement, 2e édition; 2e partie: Timbre, Greffe, Hypothèques et amendes. Classification Dewey : 340-Droit
Société des Amis de Montcaret et de sa région. Bulletin annuel, 1992 : Mosaïques de Montcaret la Romaine
Société des Amis de Montcaret et de sa région Agrafé 1992 In-4 (21,2 x 29 cm), agrafé, paginations multiples ; dos et bords des plats brunis, ruban adhésif au dos en tête, coins cornés, par ailleurs assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Bulletin annuel de l'enregistrement faisant suite au code annoté de l'enregistrement. Recueil des arrêts de la Cour de cassation, des instructions et circulaires de l'administration, et des décisions judiciaires et administratives...
Bureau du Bulletin de l'enregistrement. 1838. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Papier jauni. 96 + 207 + 548 pages - Titre, liserets et fleurons dorés sur dos en cuir marron.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés
1re année - du 1er janvier au 31 décembre 1837 Classification Dewey : 346.04-Propriétés
