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BERTHEAU Charles
Etude sur le Notariat.
Cour d'Appel de Dijon. Discours prononcé par M. Charles BERTHEAU, Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1889. Dijon, Darantière, Imprimeur de la Cour, 1889, broché, 15,5x24 cm., 42 pages
Reference : 6860
Couverture légèrement salie.
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5 book(s) with the same title
Etude sur le notariat provençal au moyen-âge et sous l'Ancien Régime
Aix-en-Provence, Aux Editions du Feu, 1931, in-8 br. (16,5 x 5,5), 274 p., 9 planches fac-similé h.-t., couverture passée avec rousseurs et manque angulaire au plat sup., intérieur propre, bon état.
"Tracer les grandes lignes de l'institution notariale en Provence, étudier l'évolution qui s'étend sur plus de six siècles, donner les traits principaux d'une législation abondante, parfois peu coordonnée, voire même contradictoire, et souvent mal observée, dégager les motifs de cette législation et en discerner l'intention". Ce n'est ni étude juridique, ni critique diplomatique, mais histoire d'une institution particulièrement chère au midi de la France. Accompagnée de pièces justificatives du plus haut intérêt, qui vont du XIIIe à la fin du XVIIIe siècle (textes divers, soit d'extraits de statuts municipaux d'Arles, Avignon, Marseille ; des lettres de provision de notaire, des ordonnances comtales, des statuts organiques, des nominations apostoliques, des contrats d'apprentissage de notaire, des statuts du collège des notaires d'Avignon, des remontrances du Parlement de Provence). Un excellent index complète cette étude reposant sur une documentation extrêmement riche. Voir le sommaire sur photos jointes.
Etude sur le notariat dans l'arrondissement de Parthenay.
Niort, Mercier, 1911. Grand in-4, br., 179 pp.
L'ouvrage commence par une étude historique du notariat, puis du canton de Parthenay. Puis l'on trouve l'état des études avec les noms des titulaires en exercice et leurs prédécesseurs, des biographies. Index. Couv. défraichie, pages légèrement brunies, exemplaire convenable. - Frais de port : -France 6,9 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €)
Etude sur le notariat provençal au Moyen-Age et sous l'ancien régime
Du Feu/Librairie Tacussel. 1931. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Papier jauni. 274 pages. 2e plat plié. Légères déchirures sur le dos.. . . . Classification Dewey : 940.1-Moyen-Age
Classification Dewey : 940.1-Moyen-Age
Manuel mnémotechnique pour l'étude facile du droit et la préparation aux examens de premier clerc, de notaire et des écoles de notariat. Droit civil, procédure, droit commercial et sociétés, droit administratif, droit international, droit fiscal, organisation notariale, notes pratiques.
Couverture souple. Broché. 538 pages. 18 x 28cm. Couverture défraîchie. Manque au dos.
Livre. librairie de la société du recueil Sirey, 1914.
Manuel mnémotechnique pour l'étude facile du droit et la préparation aux examens de premier clerc, de notaire et des écoles de notariat.
Paris, Librairie de la Société de Recueil Sirey, 1912. 18 x 27, 575 pp., reliure dos cuir, état d'usage mais reliure solide.
"2e édition; contenant toutes les matières exigées des candidats : droit civil, procédure, droit commercial et société, droit administratif, droit international, droit fiscal, organisation notariale, notes pratiques."
