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CHAMBRE DES PAIRS 1814 - RENOUVELLEMENT DES BUREAUX
Renouvellement des Bureaux, conformément à l'article LX du Règlement. Organisation de ces mêmes Bureaux, conformément aux articles LVIII et LIX. Nomination du Comité des Pétitions, conformément à l'article LXIII. Chambre des Pairs de France. Séance du jeudi 3 novembre 1814.
In-8, broché, sans couverture, 10 p. Paris, P. Didot l'aîné, 1814.
Reference : 31880
Edition originale. Contient la liste des membres de la Chambre des Pairs, par bureau.Bon exemplaire.
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