P., de l'Imprimerie nationale, [1790]. In-8 en feuilles, 24 pp.
Reference : 482342
Composé de deux parties, ce rapport donne la liste des travaux à mener à bien à l'Assemblée par les différentes commission. Il tente de les présenter par priorités. L'ordre, aussi bien que la nature des travaux peuvent sembler surprenants, puisque s'y mêlent aussi bien des décisions générales fondamentales (justice, code pénal, finances) que des interventions ponctuelles et localisées. A toutes marges, tel que paru, très bonne condition. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €)
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