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SOLLIER E.
DICTIONNAIRE DU TIMBRE ET DE L'ENREGISTREMENT
1862 demi-reliure en cuir vert foncé (half binding in leather) grand in-octavo, dos long (spine without raised band) - titre frappé or (gilt title) et filets (gilt line), papier marbré aux plats (cover with marbled paper), sans illustration (no illustration), 4+IV+337 pages, 1862 à Paris Aug. Durand Libraire - à Amiens T. Jeunet Imprimeur,
Reference : 5823
en ce qui concerne les actes administratifs et la comptabilité des communes et des établissements publics - bon état général (good condition)
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5 book(s) with the same title
Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des contributions directes des domaines, du timbre et des hypothéques - 9e édition du traité en forme de dictionnaire.. - Tomes II et III
Imp. Allain. 1927. In-4. Relié toilé. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 500 pages environ par volume. Texte sur deux colonnes. Pleine percaline verte, passée; quelques accrocs. Mors fendus en coiffe de tête du tome 3.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
9e édition du traité en forme de dictionnaire des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèqies des impôts, des domaines, de la compatabilité, de la manutention et des contraventions dont la répression est confiée à l'administration des contributions directes et de l'enregistrement de M.Garnier. Classification Dewey : 340-Droit
Dictionnaire des droits d'enregistrement, de timbre, de greffe et d'hypothèques, par les rédacteurs du journal de l'enregistement et des domaines. 5 volumes, complet.
Couverture rigide. 5 volumes. Reliures demi-chagrin défraîchies. 820 + 801 + 794 + 857 + 859 pages.
Livre. Imprimerie et librairie générale de jurisprudence Marchal et Billard, 1907-1911.
Dictionnaire de Procédure Civile Et Commerciale (6 tomes dernier tome manquant) Contenant la Jurisprudence l Opinion des Auteurs les Usages du Palais le Timbre Et l Enregistrement des Actes Leur Tarif Leurs Formules
Bureau du journal de procédure 1864 in8. 1864. Relié. numéroté et signé par l'auteur- 5e tirage revue corrigé augmenté --- Dictionnaire de Procédure Civile Et Commerciale (6 tomes de A à W; dernier tome manquant) Contenant la Jurisprudence l Opinion des Auteurs les Usages du Palais le Timbre Et l Enregistrement des Actes Leur Tarif Leurs Formules
Etat Correct couvertures défraîchies frottés aspect sali présence de rousseurs et de mouillures intérieur jauni
Dictionnaire des juges de paix et de police - tome premier, A-E - ou manuel theorique et pratique en matiere civile, criminelle et administrative contenant la jurisprudence, l'opinion des auteurs, le timbre, l'enregistrement, le tarif, les formules...
VIDECOQ FILS AINE. 1851. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Rousseurs. 648 pages. 4 nerfs. Tomaison, auteur, filets et titre dorés au dos. Contreplats jaspés. 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Dictionnaire des juges de paix et de police ou manuel theorique et pratique en matiere civile, criminelle et administrative contenant la jurisprudence, l'opinion des auteurs, le timbre, l'enregistrement, le tarif, les formules, suivi d'un code de la justice de paix a l'usage des juges, suppleants, greffiers, huissiers pres les tribunaux de paix et de police par m. bioche, docteur en droit, avocart a la cour d'appel de paris Classification Dewey : 340-Droit
Dictionnaire des droits d'enregistrement, de timbre, de greffe et d'hypothèques par les Rédacteurs du Journal de l'Enregistrement
Au Bureau du journal de l'Enregistrement Paris Au Bureau du Journal de l'Enregistrement, 1811. 2 tomes reliés en un volume pleine basane brune, dos lisse très orné, pièce de titre rouge, filets dorés sur les plats. lxxxiv + 349 + 404 pages. Texte sur deux colonnes. Annotations pertinentes du temps en marges. Restauraion par une pièce de cuir rapportée au 1er plat. Bon état.
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
