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[RÉGIONALISME - CÉZY - SAINT AUBIN SUR YONNE(YONNE)] EDME COURTILLIER, NOTAIRE DE LA CHATELLENIE DE CÉZY + CHARLES CHOMEREAU DE CAZEAU, AVOCAT AU PARLEMENT, BAILLY, JUGE ORDINAIRE CIVIL ET CRIMINEL ET DE POLICE DU BAILLIAGE, COMTÉ, CHATELLÉNIE ET SEIGNEURIE DE CÉZY + JEAN BAPTISTE MILLIER PROCUREUR FISCAL AU DIT BAILLIAGE ET GARDE DU SEL AUX CONTRACTS DU DIT COMTÉ DE CÉZY
BAIL A LOYER DE 9 ANS AU PROFIT DU SEIGNEUR DE CÉZY : JOSEPH DE BEAUFFREMONT, PRINCE DE LISTENOIS, DU SAINT EMPIRE ROMAIN, LIEUTENANT GÉNÉRAL DES ARMÉES NAVALES DE SA MAJESTÉ, MARQUIS DE MIREBEAU CONTRE PIERRE DUPUIS, LABOUREUR, DEMEURANT A SAINT AUBIN SUR YONNE ET ETIENNE TISSIER, THUILLIER, DEMEURANT A LA THUILERIE, PAROISSE DE SAINT AUBIN SUR YONNE, POUR 8 ARPENTS DE PRÉS AU FINAGE DU DIT CÉZY, LIEU DIT GRÈVE ETIENNE, FAIT A CÉSY, LE 15 OCTOBRE 1781,
CEZY 1781 un document, manuscrit à l'encre brune, de 2 pages, sur parchemin velin, format : 28 x 19 cm, velin avec 3 timbres fiscaux fixe en noir différents : 2 "Généralité de Paris - AC. D. N. 12 SOLS " + "Généralité de Paris - AC. D. N. 14 SOLS " , signature manuscrite : E. COURTILLIER NOTAIRE A CÉZY (YONNE), LE 15 OCTOBRE 1781,
Reference : 25438
BAIL A LOYER DE 9 ANS AU PROFIT DU SEIGNEUR DE CÉZY : JOSEPH DE BEAUFFREMONT, PRINCE DE LISTENOIS, DU SAINT EMPIRE ROMAIN, LIEUTENANT GÉNÉRAL DES ARMÉES NAVALES DE SA MAJESTÉ, MARQUIS DE MIREBEAU CONTRE PIERRE DUPUIS, LABOUREUR, DEMEURANT A SAINT AUBIN SUR YONNE ET ETIENNE TISSIER, THUILLIER, DEMEURANT A LA THUILERIE, PAROISSE DE SAINT AUBIN SUR YONNE, POUR 8 ARPENTS DE PRÉS AU FINAGE DU DIT CEZY, LIEU DIT GRÈVE ETIENNE, FAIT A CÉSY, LE 15 OCTOBRE 1781, le texte du bail est trés intéressant car il dicte en détail, ce que le manouvrier a droit de faire sur cette ile, il a le droit d'y faucher l'herbe à charge a lui d'y planter 16 pieds d'Ormes dans les trous délimitant le dit arpent et d'arracher les épines en bon père de famille, bail payable en 1 terme chaque année : à la Toussaint ou au choix à noël, paiement de 190 livres et 16 poulardes (pour noël) ... DOCUMENT ORIGINAL vraiment trés lisible pour l'époque ..... RARETÉ ... en trés bon état (very good condition). en trés bon état
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