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LEGISLATEUR (le)
LES SIX CODES
1829 reliure plein veau brun (binding full calfskin) in-douze (duodecimo), dos long (spine without raised band) décoration romantique or (romantic gilt decoration) - pièce de titre sur fond rouge avec filet or (label of title with gilt line), coins écornés (corners dog-eared), roulettes sur les coupes (fillets on the cuts) manque de dorure (blurred gilding), tranches lisses de couleur (edges smoothes), XVI+792 pages, 1829 à Paris Corbet Aîné Libraire,
Reference : 11373
précédés de la Charte Constitutionnelle et de la loi sur le recrutement de l'Armée - Code Civil, de Procédure Civile, de Commerce, d'Instruction Criminelle, Pénal, Forestier - belle reliure en bon état général (beautiful binding in good condition)
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5 book(s) with the same title
LES SIX CODES EN MINIATURE, PUBLIÉS PAR CONSTANT CHANTPIE
1827 reliure plein veau havane in-32 (binding full calfskin in-32) (11 x 7 cm), dos long (spine without raised bands), décoration or (gilt decoration) à filets or et fers spéciaux or et à froid (special blocking stamps gilt and blind-stamping decoration), titre frappé or (gilt title), plats à plaques spéciales monochromesà froid (blind stamping décoration dans un encadrement d'un filet noir avec un petit rond doré à chaque angle, plats trés légèremn épidermés (light scratches), roulettes sur les coupes (fillets on the cuts) , toutes tranches lisses (all smooth edges), tête et tranche de queue peignées, gouttière en six couleurs afin de délimiter les codes, sans illustrations344 + 162 + 102 + 112 + 96 + 56 + 90 + 46 + 134 pages, 1827 à Paris Librairie ancienne et Moderne et chez Decourchant et Gallay Editeur,
LES SIX CODES EN MINIATURE, PUBLIÉS PAR CONSTANT CHANTPIE contenant : La charte Constitutionnelle, la corrélation des articles des codes entre eux et une table alphabetique à la suite de chaque code; et UN APPENDICE, Contenant les lois sur le sacrilège; sur les substitutions; sur la liberté de la presse, et leur rapport avec les codes d'Instruction Criminelle et Pénal; sur les chemins vicinaux; sur l'Abolition du divorce; sur le Droit d'Aubaine; ; sur les intérêts; sur le Notariat; celle du 25 Juin sur les modifications du code Pénal; les Ordonnances sur la profession d'Avocat;et la Plaidoirie; le Tarif des frais et dépens en matière Coivile; le Tarif des frais en matière Criminelle; la Loi sur le Jury; et une Table Analytique des Six Codes....................... en bon état malgré le léger défaut signalé (good condition in spite of the small defect indicated).
Les six codes précédés de la charte constitutionnelle et de la loi sur le recrutement de l'armée
Barbou imprimeur libraire à limoges 1829 in12. 1829. Reliure imprimeur. 792 pages. envois en suivi pour la france et l'etranger bon état vu son age 200 ans couverture frottée sur ses bords ; un manque sur la coiffe du haut intérieur très propre et sans rousseurs
Les six codes français
Dijon, Lagier, Dijon, Lagier1828 ; in-8 bas. 1 vol (80 pp., 302pp., 148pp., 95pp., 103pp., 84pp., 84 pp.,248 pp.) Les Six codes et leur appendice
- Codes spéciaux de la législation française avec annotations sur les lois les plus usuelles, la définition et l’explication des termes de droit, la corrélation complète des articles des codes et des tables chronologique et alphabétique des matières. Edition nouvelle contenant vinght-six codes spéciaus: Code Administratif, code de l’armée, code des avocats, code de la chasse, code des colonies, code de la contrainte par corps, code des contribution, code des cultes, code électoral législatif, code de l’enregistrement, code d’expropriation, code de la garde nationale, code de l’instuction publique, code (pénal) de la marine marchande, code municipal et départemental, code des poids et mesures, code de la police médicale, code de la presse, code de la porpriété littéraire et de la voirie, lois et décrets divers, code des formules. Suppléments. - Codes usuels de la législation française avec des annotations sur les lois d’intérêt général, la définition et l’explication des termes de droit, la corrélation complète des articles des codes et des tables chronologique et alphabétique des matières. Suivi d’un appendice annoté contenant les lois communales les plus importantes. Edition nouvelle.
Paris, Impr. et Librairie Administratives de Paul Dupont 1863, 240x155mm, VIII + VIII - 1345 + 891pages, reliure demi-chagrin. Plats papier marbré, auteur et titre dorés au dos. Bel exemplaire.
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LES SIX CODES DU ROYAUME, PRÉCEDÉS DE LA CHARTE CONSTITUTIONNELLE et suivis des lois et ordonnances concernant la liberté de la presse, des lois sur le recrutement de l'armée, et des élections, de la loi sur l'abolition du divorce, de celle sur le Sacrilège et du Tarif des frais et dépens.
Paris Chassaignon, 1828. In-16 relié (13,8 x9 cm), reliure d'époque polein veau, dos plat avec titre doré sur pièce de titre rouge, ornements et filets, 962 pages.- 380g.- Coins émoussés, traces d'usure en bas des mors. Exemplaire correct bien conservé, frais et solide.
