‎LE CLEZIO Jean-Marie Gustave BAUDOIN Edmond‎
‎Le procès-verbal‎

‎Procés-Verbal de l'Assemblée Nationale ( Du n° 1 du 17 juin 1789 au n° 63 du 31 août) 1789 ) [ Contient également : ] Motion de M. l'Abbé Grégoire, Curé d'Emberménil, A la Séance du 14 Juillet 1789 ‎

‎2 vol. in-8 reliure de l'époque pleine basane marron, Chez Baudouin, Imprimeur de l'Assemblée Nationale, 1789, avec pagination variant selon les numéros‎

‎Rare recueil bien suivi réunissant les 64 premiers numéros (car il y a un numéro 40bis) des "Procès-Verbaux de l'Assemblée Nationale", dont le numéro 23 du 14 juillet et le 24 du 15 juillet 1789, qui s'ouvre sur ces lignes : "L'Assemblée Nationale trop profondément affectée et trop vivement inquiète sur les malheurs publics, pour arrêter ses pensées sur d'autres objets, n'a pu suivre le plan ordinaire de ses délibérations ; et, au-lieu de commencer, comme les autres jours, par la lecture des Adresses des différentes Villes et du Procès-Verbal, on a mis en délibération quel parti il y avoit actuellement à prendre pour rétablir la tranquillité dans Paris". On trouvera également, insérées respectivement à la suite des numéros 22 et 23, deux motions, la première de Mounier, la seconde de l'Abbé Grégoire. Etat très satisfaisant (reliures un peu frottées avec petit mq. en coiffes, bon état par ailleurs). Tourneux, I, 448‎

‎EXTRAIT des registres du Parlement, du samedi 21 août 1756. No place, (1756). - (Followed by:) EXTRAIT des registres du Parlement, du vendredi 7 décembre 1770. Paris, P.G. Simon, 1771. - (Followed by:) PROCES -VERBAL de ce qui s'est passé au Lit de Justice, tenu par le Roi au Château de Versailles, le samedi 13 avril 1771. Paris, P.G. Simon, 1771. - (Followed by:) PROCES -VERBAL de ce qui s'est passé au Lit de Justice, tenu par le Roi à Paris, le samedi 12 novembre 1774. Pais, Imprimerie Royale, 1774. - (Followed by:) PROCES -VERBAL de ce qui s'est passé à la séance tenue par Monsieur, frère du Roi, au Grand Conseil, le samedi 12 novembre 1774. Paris, Impr. Ph. D. Pierres, 1774. - (Followed by:) PROCES -VERBAL de ce qui s'est passé à la séance, tenue en la Cour des Aides de Paris, en présence de Monseigneur le comte d'Artois, le samedi 12 novembre 1774. Paris, Knapen, 1774. - (Followed by:) EXTRAIT du procès-verbal du Lit de Justice, tenu par le Roi au Château de Versailles, le vendredi 5 mai 1775. Paris, P.G. Simon, 1775. - (Followed by:) PROCES -VERBAL de ce qui s'est passé au Lit de Justice, tenu par le Roi à Versailles, le mardi 12 mars 1776. Paris, Imprimerie Royale, 1776. - (Followed by:) EXTRAIT du procès-verbal de la séance tenue en la Chambre des Comptes par Monsieur, frère du Roi, le mardi 19 mars 1776. Paris, L. Cellot, 1776. - (Followed by:) PROCES -VERBAL de ce qui s'est passé au Lit de Justice, tenu par le Roi à Versailles, le lundi 6 août 1787.‎

‎Paris, Imprimerie royale, 1787. 10 pieces bound in 1 volume. 12 pp.; 12 pp.; 28 pp.; 90 pp.; 30 pp.; 38 pp.; 15 pp.; 95 pp.; 22 pp.; 60 pp. 4to. Modern half morocco, marbled boards, spine gilt in compartments, gilt lettering The 'Lits de Justice' held between 1756 and 1776 were of great importance for developments leading to more democratic government. Many reforms were suggested and indeed introduced. ‎

‎ PROCÈS-VERBAL de la séance publique de la Société Académique de la Loire-Inférieure, tenue le 19 décembre 1822 + PROCÈS-VERBAL de la séance publique de la Société Académique de la Loire-Inférieure, tenue le 18 décembre 1823 + séance publique de la Société Académique de la Loire-Inférieure 1828 + Annales de la Société Académique de Nantes et du Département de la Loire-Inférieure. 9.e VOLUME. - 52.e LIVRAISON - 1838 -‎

‎ Nantes Mellinet-Malassis 1822, 1823, 1828 et 1838 -in-8 demi-parchemin 4 années reliées en un volume, reliure demi-parchemin avec ses anciennes écriture à l'encre brune in-octavo (binding half velum in-8),(22 x 14,5 cm), dos long (spine without raised bands), décoré "or" (gilt decoration), titre frappé "or" (gilt title), pièce de titre sur fond noir avec un filet large "or" de part et d'autre, années manuscrites au crayon bleu au dos par alfred Gernoux (historien Nantais), signature Ex-Libris autographe manuscrite, à la mine de plomb en haut de la page de garde : ALFRED GERNOUX [Alfred Francois Marie Gernoux, né à Noyal-sur-Brutz (Loire-Atlantique) le 13 juin 1892, mort à Soudan le 3 avril 1973, est un instituteur, érudit, homme de lettres et historien local.], l'exemplaires contient comme a son habitude quelques remarques manuscrites d'Alfred Gernoux , sans illustrations (no illustration (excepté quelques culs-de-lampes gravés sur bois en noir), (160 + 4 p. de tables) + ( 126) + (136 + 1 p. de table) + (de la page 349 à la page 428 de la 52ème livraison, 9ème volume - 1838), Années 1822, 1823, 1828 et 1838 Nantes Mellinet-Malassis, Imprimeurs de la Société Académique Editeurs, ‎

‎ I- TABLE du PROCÈS-VERBAL de la séance publique de la Société Académique de la Loire-Inférieure, tenue le 19 décembre 1822 .......... Page(s) .......... 5, Discours de M. le Préfet. .......... Page(s) .......... 8, Discours de M. Palois, président. .......... Page(s) .......... 11, Rapport sur les travaux de la Société, depuis le 9 août 1821 jusqu'au 19 décembre 1822, par M. L-F. de Tollenare, secrétaire-général. .......... Page(s) .......... 24, Agriculture - Charrue de défrichement de M. Athenas. .......... Page(s) .......... 28, Mémoires sur l'agriculture, par le même. .......... Page(s) .......... 31, Sur la culture par planches et par rangs, par M. Vigneron de la Jousselandière. .......... Page(s) .......... 33, Hachepaille, par MM. Viau et Thomine. .......... Page(s) .......... 35, Appareil Gervais. .......... Page(s) .......... 36, Amélioration des bestiaux, par M. de Lorgeril. .......... Page(s) .......... 37, Rapport sur l'étable factice, ou piège à loups, de M. Odé, par M. Thomine. .......... Page(s) .......... 39, Sur la destruction des charançons. .......... Page(s) .......... 41, Sur les terres vaines et vagues, par MM. Colombel et Baron fils. .......... Page(s) .......... 42, Communications de M. Cavoleau. .......... Page(s) .......... 43, Sur le souchet comestible, par M. Le Sant. .......... Page(s) .......... 44, Ouvrages reçus du Gouvernement et de divers correspondans. .......... Page(s) .......... 45, Arts mécaniques et économiques - Pompe à mouvement rotatif, de M. Testier .......... Page(s) .......... 48, Moulin horizontal à tous vents, de M. Bonnard. .......... Page(s) .......... 50, Modèle du levier hydraulique, par M. Testier. .......... Page(s) .......... 50, Autoclave de M. Gautier., Mastic minéral de Pirimont le Parc, présenté par M. Rapatel. .......... Page(s) .......... 52, Machine pour les filatures, par M. L. Bertrand-Fourmand. .......... Page(s) .......... 52, Moyens de transport. .......... Page(s) .......... 53, Bateau zoolique de M. Guilbaud. .......... Page(s) .......... 54, Bateau hydraulique de M. Viau. .......... Page(s) .......... 56, Rames de M. Fautrat. .......... Page(s) .......... 57, Bateau à vapeur de MM. Strobel et Fenwick. .......... Page(s) .......... 59, Sciences physiques et mathématiques. - Rapport de M. Hérisson sur le problême de longitude de M. Babin. .......... Page(s) .......... 60, Compas de variation de M. Huette. .......... Page(s) .......... 64, Obélisque méridien de M. Thomas Louis. .......... Page(s) .......... 65, Histoire naturelle.- Sur le Lircon hyacinthe, par M. Bertrand-Geslin fils. .......... Page(s) .......... 65, Notices minéralogiques, par M. Dubuisson. .......... Page(s) .......... 66, Economie politique et commerce.- Considérations sur l'industrie, la législation et le commerce, par M. Louis Say. .......... Page(s) .......... 67- Art médical.- Sur les polypes utérins et vaginaux, par M. Bergette. .......... Page(s) .......... 70, Dissertation sur la pneumonie simple, par M. Charyaud. .......... Page(s) .......... 71, Mémoire sur le goître, par M. Priou........... Page(s) .......... 71, Tireballe, par M. Sourisseau. .......... Page(s) .......... 72, Ouvrages sur la fièvre jaune de MM. Devèze, Sédillot, Rochoux et Parizet. .......... Page(s) .......... 73, Hommages aux médecins français à Barcelonne. ......... Page(s) .......... 85, Rapports de M. Palois sur les ouvrages de M. Salles, de Valognes, et Chabert, de la Nouvelle-Orléans. .......... Page(s) .......... 85, Excursion au village de Los-Banos près de Manille, par M. Marion de Procé. .......... Page(s) .......... 86, Histoire et antiquité.- Précis de l'histoire de Bretagne, par M. Ed. Richer. .......... Page(s) .......... 88, Traité historique du calendrier, par M. J. Le Boyer. .......... Page(s) .......... 95, Expédition anglaise dans l'Escaut, par M. Guilley. .......... Page(s) .......... 97, Eloge de Palissot, par M. Thiébaud Berneaud. .......... Page(s) .......... 98, Notice sur Laure et sur Lesage, par M. Audiffret. .......... Page(s) .......... 99, Notice sur le général Legrand, par M. Devilly. .......... Page(s) .......... 99, Histoire d'Anne de Bretagne, par M. Trebuchet. .......... Page(s) .......... 100, Clisson et Noirmoutier, par M. Ed. Richer. .......... Page(s) .......... 100, Mémoire de M. Athénas, sur un glaive de bronze. .......... Page(s) .......... 101, Quatre notes critiques sur l'histoire de Bretagne, par le même. .......... Page(s) .......... 104, Mémoire sur les Celtes, par M. Ursin. .......... Page(s) .......... 110, Poësie et beaux arts.- Statues de M. D. Molchneth. .......... Page(s) .......... 129, Toiles métallique pour les tableaux; par M. Peytavin. .......... Page(s) .......... 130, Mannequin, par M. Sarrazin. .......... Page(s) .......... 130, Dessin de M. Chollet. .......... Page(s) .......... 131, Poësies de M. V.or Mangin père. .......... Page(s) .......... 131, Poësies de M. Dorion. .......... Page(s) .......... 132, L'Heureuse Retraite, par M. Carbonnel .......... Page(s) .......... 132, Poësies de M. Blanchard de la Musse. .......... Page(s) .......... 133, Poësies de M. Ed. Richer. .......... Page(s) .......... 133, Rapport sur les prix qu'avait proposés et que propose la Société .......... Page(s) .......... 137, Eloge de M. le D. Laënnec, par M. le D. Palois. .......... Page(s) .......... 144, L'Heureuse Retraite, stances par M. J. Carbonnel. .......... Page(s) .......... 157 + II -TABLE du PROCÈS-VERBAL de la séance publique de la Société Académique de la Loire-Inférieure, tenue le 18 décembre 1823 : PROCÈS-VERBAL. .......... Page(s) .......... 5, Discours de M. Thomine, président. .......... Page(s) .......... 9, Rapport sur les travaux de la Société Académique pendant l'année 1823, par M. F.-A. Bar, secrétaire-général, .......... Page(s) .......... 23 ,Contenant : Renouvellement du Bureau. .......... Page(s) .......... 24, Admissions pour l'année 1823. .......... Page(s) .......... 24, Nécrologie. .......... Page(s) .......... 27 - SCIENCE ET ARTS.- Agriculture. .......... Page(s) .......... 28, Nouvelle charrue à défrichement de M. Athenas. .......... Page(s) .......... 28, Expériences agronomiques, par le même. .......... Page(s) .......... 31, Matières marneuses de Saffré et de Nort. .......... Page(s) .......... 33, Zizanie des marais .......... Page(s) .......... 35, Poudre hydro-carbonatée, de M. Moreau de la Roche-Eunor. .......... Page(s) .......... 36,Appareil Gervais, expérience de M. Nuaud. .......... Page(s) .......... 37, M. Délaveau, sur l'Appareil Gervais. .......... Page(s) .......... 40, M. Hericart de Turry, sur le moulin cribleur de M. Moussé. .......... Page(s) .......... 41, M. de Morogues, sur les vignobles. .......... Page(s) .......... 41, M. Dulfault, coupe de luzerne. .......... Page(s) .......... 41, Vinification de M. Esquirol .......... Page(s) .......... 41, Note sur MM. de Lorgeril et Trochu........... Page(s) .......... 42, Economie politique. - Commerce. .......... Page(s) .......... 42, Communication de M. Say........... Page(s) .......... 42, Feutres de M. Dobrée. .......... Page(s) .......... 43, Histoire naturelle. .......... Page(s) .......... 45, Carte minéralogique, de MM. Omalius d'Hallay et Coquebert de Montbret. .......... Page(s) .......... 45, Produit volcanique, offert par M. Mallard. .......... Page(s) .......... 46,Flore nantaise, par M. Bonamy. .......... Page(s) .......... 46, Médecine. .......... Page(s) .......... 47, Mémoire de M. Lefort sur la non-contagion de la fièvre jaune. .......... Page(s) .......... 47, Voyage médical de M. Vallentin. .......... Page(s) .......... 52, Observations chirurgicales de M. Sourisseau .......... Page(s) .......... 52, Observation de M. Gaullay sur la maladie appelée tetanos. .......... Page(s) .......... 54, Ouvrages de M. Pariset. .......... Page(s) .......... 58 - Chimie. .......... Page(s) .......... 58, Mémoire de M. Mérimé sur l'encre de la Chine. .......... Page(s) .......... 58, Arts mécaniques et économiques. .......... Page(s) .......... 60, Cables en fer, par M. Bertrand-Fourmand. .......... Page(s) .......... 60, Pompe aspirante, présentée par M. Lafont. .......... Page(s) .......... 64, Marmites évasineptiques de M. Fortin. .......... Page(s) .......... 66 -Physique. .......... Page(s) .......... 67, Effet d'acoustique, par M. Maréchal. .......... Page(s) .......... 67 - Astronomie. .......... Page(s) .......... 68,Mémoire sur les comètes, par M. Peytavin .......... Page(s) .......... 68, Observatoire de Nantes. .......... Page(s) .......... 68 -HISTOIRE. - Antiquités. .......... Page(s) .......... 71, Epée romaine, présentée par M. Testier. .......... Page(s) .......... 71, Armes antiques trouvées près Saumur. .......... Page(s) .......... 71, Lettre de M. Athenas sur la conservation des monumens du moyen âge. .......... Page(s) .......... 72, Monnaies en bronze trouvées à la Noë-Violin. .......... Page(s) .......... 74, Notices sur Nantes et le département de la Loire-Inférieure, par M. Le Boyer. .......... Page(s) .......... 75, Travail archéologique de M. de Penhouët. .......... Page(s) .......... 76, Dissertation sur les monumens celtiques, par M. Pellieux. .......... Page(s) .......... 78, Notice sur Châteaubriant, par M. Bizeul. .......... Page(s) .......... 81, Notice sur la promenade des Cours, par M. Ursin........... Page(s) .......... 82, Notices sur la cathédrale de Rouen, par M. Langlois. .......... Page(s) .......... 85, Modèle d'autel taurobolique, par M. Rever. .......... Page(s) .......... 89 - Voyages. - Voyage Pittoresque dans le département de la Loire-Inférieure, par M. Edouard Richer., BEAUX ARTS. - POESIE. - Sculpture. .......... Page(s) .......... 95, sur les statues de M. Molchnet, par M. Thomine. .......... Page(s) .......... 95, Dessin. .......... Page(s) .......... 96, Dessin de M. Sarrazin. .......... Page(s) .......... 96, Gravure. .......... Page(s) .......... 96, Gravure de M. Chollet. .......... Page(s) .......... 96, LITTERATURE. - POESIE.- Poësie de M. Mangin père. .......... Page(s) .......... 99, Poësies de M. Luminais .......... Page(s) .......... 99, Poëme épique de M. Dorion. .......... Page(s) .......... 99, Notice nécrologique sur M. le docteur Freteau, par M. le docteur Priou, .......... Page(s) .......... 7, Musique. .......... Page(s) .......... 7, Cantate de M. Scheyermann. .......... Page(s) .......... 7 Trio pour piano, flûte et Basson, par le même. .......... Page(s) .......... 7, Ouverture du Printems, par le même. .......... Page(s) .......... 5, Prix pour 1823. .......... Page(s) .......... 101, Mémoire de M. Tranchevent. .......... Page(s) .......... 101, Médaille d'encouragement à M. Tranchevent. .......... Page(s) .......... 104, Prix pour 1824. .......... Page(s) .......... 106, La Vipère et la Sangsue, fable, par M. Mangin père. .......... Page(s) .......... 108, Le vieux Chien, par le même. .......... Page(s) .......... 109,Laura ou le Larcin de Bacchus, par M. Luminais. .......... Page(s) .......... 111 + III - TABLE de la séance publique de la Société Académique de la Loire-Inférieure 1828 - Procès-verbal de la Séance publique annuelle. .......... Page(s) .......... 5,Discours prononcé, par M. Ursin, à la Séance publique de 1828. - Sujet: Antiquité et Caractère des Monuments littéraires de l'Armorique. - Examen de leur influence sur la Littérature moderne. .......... Page(s) .......... 7, Rapport sur les Travaux de la Société Académique, pendant l'Année 1828; par M. Mellinet, Secrétaire-général. .......... Page(s) .......... 39, Rapport de M. Laënnec aîné, au nom de la Commission chargée du jugement des prix et primes d'encouragement décernés par la Société Académique, en 1828. .......... Page(s) .......... 94, Programme des Prix pour 1829. .......... Page(s) .......... 111, Rapport de M. Chaillou sur les cultures de M. Charles Haentjens. .......... Page(s) .......... 118, Rapport de M. Thomine sur les cultures de M. Dubois-Violette. .......... Page(s) .......... 126, Ouvrages adressés à la Société Académique pendant l'année 1828. .......... Page(s) .......... 129, Nominations pour 1829. .......... Page(s) .......... 136 + IV- Annales de la Société Académique de Nantes et du Département de la Loire-Inférieure. 9.e VOLUME. - 52.e LIVRAISON - TABLE. .......... Page(s) .......... 349, 1.° Bulletin des Séances. .......... Page(s) .......... 349 - 2.° Considérations sur l'Amélioration et la Propagation des Chevauxdans le département de la Loire-Inférieure, et projet de la création d'unerace française; par M. Robineau de Bougon, ancien député de la Loire-Inférieure. .......... Page(s) .......... 351 - 3.° Rapport fait à la Société Académique de Nantes, dans sa séance du2 mai 1838, sur un Mémoire de M. Robineau de Bougon, relatif à l'Amélioration et à la Propagation des Chevaux en France, et plus spécialement dans le département de la Loire-Inférieure. .......... Page(s) .......... 378 - Fin de la Table ......... RARE .... . .. . . . ...... en bon état (good condition). bon état ‎

‎[ Recueil de 6 pièces relatives aux Assemblées des Notables ] Instruction sur les Assemblées Nationales, tant générales que particulières, depuis le commencement de la Monarchie, jusqu'à nos jours ; Avec le détail du cérémonial, observé dans celle d'aujourd'hui [ Avec : ] Essai historique et Politique sur les Assemblées Nationales du Royaume de France, depuis la Fondation de la Monarchie jusqu'à nos jours [ Avec : ] Procès-Verbal de ce qui s'est passé à l'Assemblée des Notables, tenue au palais des Tuileries, en l'année 1626, sous le règne de Louis XIII. Extrait du Mercure François de la même année, Suivi de la Harangue du Roi Henri IV, à l'Assemblée qu'il convoqua à Rouen en l'année 1596 [ Avec : ] Liste des Notables qui ont assisté aux Assemblées tenues en 1596, 1626 & 1627, précédées du Tableau Chronologique de toutes les Assemblées Nationales, Convoquées depuis l'an 422 jusqu'à l'année 1627 [ Avec : ] Essais sur les Maximes et Lois Fondamentales de la Monarchie Françoise , ou Canevas d'un code constitutionnel, pour servir de suite à l'ouvrage intitulé Les Voeux d'un François. Par le même Auteur [ Avec : ] Les Voeux d'un François, ou Considérations sur les principaux objets dont le Roi et la Nation vont s'occuper‎

‎1 vol. in-8 reliure de l'époque pleine basane marbrée, dos lisse orné : Instruction sur les Assemblées Nationales, tant générales que particulières, depuis le commencement de la Monarchie, jusqu'à nos jours ; Avec le détail du cérémonial, observé dans celle d'aujourd'hui, Chez Royez, Paris, 1787, VIII-182 pp. [ Avec : ] Essai historique et Politique sur les Assemblées Nationales du Royaume de France, depuis la Fondation de la Monarchie jusqu'à nos jours, Chez Petit, A Londres et se trouve à Paris, 1787, 2 ff., 76 pp. [ Avec : ] Procès-Verbal de ce qui s'est passé à l'Assemblée des Notables, tenue au palais des Tuileries, en l'année 1626, sous le règne de Louis XIII. Extrait du Mercure François de la même année, Suivi de la Harangue du Roi Henri IV, à l'Assemblée qu'il convoqua à Rouen en l'année 1596, A l'Imprimerie Polytipe, Paris, 1787, 1 f. (faux-titre), 92 pp. [ Avec : ] Liste des Notables qui ont assisté aux Assemblées tenues en 1596, 1626 & 1627, précédées du Tableau Chronologique de toutes les Assemblées Nationales, Convoquées depuis l'an 422 jusqu'à l'année 1627, A l'Imprimerie Polytipe, Paris, 1787, 23 pp. [ Avec : ] Essais sur les Maximes et Loix Fondamentales de la Monarchie Françoise , ou Canevas d'un code constitutionnel, pour servir de suite à l'ouvrage intitulé Les Voeux d'un François. Par le même Auteur, Chez Madame Vallat-la-Chapelle, Paris, chez Vieillard, Versailles, 1789, xxiv-96 pp. [ Par Pierre-Paul Le Mercier de La Rivière ] [ Avec : ] Les Voeux d'un François, ou Considérations sur les principaux objets dont le Roi et la Nation vont s'occuper, Chez Madame Vallat-la-Chapelle, Paris, chez Vieillard, Versailles, 1788, 3 ff., V-135 pp. [ Par Pierre-Paul Le Mercier de La Rivière ]‎

‎Intéressant recueil rassemblant 6 pièces, souvent peu communes ou rares, relatives aux assemblées de notables, publiées en 1787 (4 pièces), 1788 ou 1789. On y trouve notamment deux pièces du physiocrate Le Mercier de La Rivière (1720-1794). Etat très satisfaisant (coiffes arasées, reliure frottée avec petit mq. et sans la pièce de titre, sans le frontispice et galerie de vers affectant qq. lettres pour le premier titre, faux-titre de la troisième pièce débroché, bon état par ailleurs). ‎

‎Code de Commerce, suivi d'une Code du Commerce, servant de Supplément au Procès-Verbal des Séances du Corps Table analytique des Matières. Edition conforme [ Suivi de : ] Législatif. Septembre 1807. Rapports et Discours des Orateurs du Tribunat.‎

‎1 vol. in-8 reliure de l'époque pleine basane marron, Chez Léopold Collin, Joseph Chaumerot, Paris, 1808, et Hacquart, Imprimeur du Corps Législatif et du Tribunat, Paris, 1807, CXLIIJ-248-111-4 pp. Rappel du titre complet : Code de Commerce, suivi d'une Code du Commerce, servant de Supplément au Procès-Verbal des Séances du Corps Table analytique des Matières. Edition conforme [ Suivi de : ] Législatif. Septembre 1807. Rapports et Discours des Orateurs du Tribunat.‎

‎Bon état pour ce volume réunissant une édition de 1808 du Code de Commerce promulgué en 1807 (contenant notamment les "Discours prononcés par les Orateurs du Conseil d'Etat, au Corps Législatif, en lui présentant le Code de Commerce") et son complément, dans une édition de 1807, proposant les "Rapports et Discours des Orateurs du Tribunat". Pour rappel, chacun des cinq Codes fut d'abord imprimé en projet, envoyé aux Cours d'Appel pour observations, ces dernières et le projet étant alors discutés au Conseil d'Etat et au Tribunat (Camus et Dupin, 368). Bon état (plats lég. frottés, rares rouss.)‎