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LEMONON Eugène
Des dommages causés par le gibier
Paris, Arthur Rousseau éditeur, 1903. In/4 broché, couverture imprimée, 218 p. Ouvrage non coupé.
Reference : 11126
Aspect juridique de la question par un Docteur en Droit : Historique de la question, principes généraux : gibier de garenne, gibier ne provenant pas d’une garenne, cas de force majeure, personnes responsables : voisins liés ou non par contrat, procédure : compétence, instruction de la demande, voies de recours et prescription, aperçu sur quelques législations étrangères.
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Les dommages causés par le gibier et la responsabilité civile.
Arthur Rousseau éditeur, Paris, 1900. In/8 reliure demi-basane havane, dos lisse à pièce de titre, 248 p. Rousseurs.
Thèse pour le doctorat de droit soutenu le 18.12.1900. Aperçu historique, principes généraux, personnes responsables, des diverses espèces de gibier entraînant la responsabilité, compétence, procédure, voies de recours, législation comparée (en différents pays d’Europe). Thiebaud col. 25.
Des dommages causés par le gibier.
P., Rousseau, 1903, grand in 8° broché, 218pp. ; non coupé ; rousseurs à la couverture.
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Code du chasseur. Lois, décrets, circulaires ministérielles, jurisprudence + Dommages aux champs causés par le gibier
P. Lescuyer. Code du chasseur. Lois, décrets, circulaires ministérielles, jurisprudence 108pp. Paris, Imprimerie Paul Dupont 1881. Edition Originale relié à la suite : Dommages aux champs causés par le gibier ( lapins, lièvres, sangliers, etc). De la responsabilité des propriétaires de bois et forets et locataires de chasses par Alexandre Sorel. 314pp. Paris, Auguste Goin, ss date 1881 vol in-8, 18x13cm, reliure cuir râpé, très bon état intérieur, rare. ref/105
De la responsabilité des propriétaires de bois et forêts et locataires de chasses : dommages aux champs causés par le gibier... : examen de la doctrine et de la jurisprudence en cette matière, suivi du texte de nombreuses décisions judiciaires / par Alexandre Sorel,...
Paris, Aug. Aubry, Libraire, Aug. Durand, Libraire 1861 In-8 22 x 14 cm. Broché, couverture beige, titre en noir sur le dos et le premier plat, 159 pp., table. Exemplaire en bon état.
Bon état d’occasion
Revue Générale des Expertises. N°52 - 9ème année : Loi du 24 juillet 1937 relative à la réparation des dommages causés aux récoltes par le gibier.
CHEZ L'AUTEUR. Juil - Août 1938. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Fascicule paginé de 289 à 304.. . . . Classification Dewey : 70-Journalisme, édition. Journaux
Recueil critique, juridique, technique et professionel Classification Dewey : 70-Journalisme, édition. Journaux
