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NICOLAS C. & PELLETIER Michel
MANUEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE.
Paris Maison Quantin 1888 in 8 (21x14) 1 volume reliure demi percaline verte de l'époque, dos lisse, fleuron doré, 295 pages. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
Reference : 15191
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CODE DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE. III - MARQUES DE FABRIQUE ET DE COMMERCE. Manuel pratique de législation française et étrangére à l'usage des inventeurs et des fabricants
Paris A. Durand et Pedone Lauriel, éditeurs 1881 in 12 (18x11,5) 1 volume reliure demi chagrin noir de l'époque, dos à nerfs, XXX [2], 359 et 7 pages. Bon exemplaire
Bon Reliure
MANUEL PRATIQUE DES TRIBUNAUX DE COMMERCE à l’usage des Magistrats, des Justiciables, des Officiers ministériels et des divers auxiliaires de la Juridiction commerciale, divisé en huit parties: 1°Historique - Organisation et fonctionnement des tribunaux de commerce; 2°Attributions - Compétence et procédure - Mandataires - Agréés - Arbitres, etc.; 3°Bourses de commerce - Agents de change - Courtiers, etc.; 4°Propriété industrielle, artistique et littéraire; 5°Transports terrestres et maritimes - Contrat de transport; 6°Faillites et liquidations judiciaires - Juges-commissaires - Syndics - Comptabilité; 7°Conseils de Prud’hommes - Législation - Attributions- Compétence et procédure; 8°Formulaire général commenté et annoté, Éd. nouvelle, revue et augmentée avec appendice sur le nouveau régime des faillites et liquidations judiciaires
, Paris, Chevalier-Marescq & Cie 1903, in-8, demi-chagrin grenat, tit. doré sur dos à cinq nerfs orné de filets à froid, tr. mouchetées, (rel. légt. frottée avec une épidermure sur la coiffe sup., lég. mq. de papier sur les coins, coupes frottées avec qq. mq. de papier), int. très frais, VIII-940p.
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Code manuel de droit industriel comprenant l'étude des lois et de la jurisprudence françaises sur la législation ouvrière et la propriété industrielle, avec l'exposé des principales législations étrangères. Tome I: Législation ouvrière en france et à l'étranger, tome II: Des brevets d'invention et de la contrefaçon, tome III: Marques de fabrique, dessins et modèles, nom commercial, concurrence déloyale.
1893 Paris, Giard-Brière, 1893-1894, 3 tomes en 1 fort volume in-12 relié demi chagrin noir, VI-287, VIII-264 et VIII-241 pages, dos à 5 nerfs, titre et auteur dorés, très bon état
