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[VASARELY Victor] LAMBERT Jean-Clarence :
Code *
Le Soleil Noir, Paris 1.9.1967. Broché, couverture illustrée à rabats, étui. Édition originale. L'un des 175 exemplaires numérotés sur Arjomari avec estampe, outre 150 Arches avec 8 oeuvres originales et 1200 Arjomari tout nus. Eau-forte originale de Vasarely, signée et justifiée.
Reference : YG13325
La première eau-forte du peintre, pour ce livre que des clients douteux espèrent toujours contenir les huit originaux qui ici bien entendu, si on sait me lire (sinon faites-vous traduire !), font judicieusement défaut. :-( > En cas de problème de commande, veuillez nous contacter par notre page d'accueil / If you have any problems with your order please contact us via our homepage <
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Librairie Oh 7e Ciel
M. Yves Gindrat
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5 book(s) with the same title
Code de commerce.
Paris, Imprimerie impériale, 1810. In-32 de (4)-264 pp., basane marbrée, dos lisse orné, pièces de titre en maroquin rouge et vert (reliure de l'époque).
Édition portative du code de commerce de 1807 avec la mention au titre « Édition originale et seule officielle » suivi de la « Table des titres » et la « Table alphabétique des matières contenues dans le Code de commerce ». L'oeuvre du Code civil fut complétée par l'adoption d'un code de procédure civile en 1806, d'un code de commerce en 1807, d'un code d'instruction criminelle en 1808 et d'un code pénal en 1810. Les lois de mars et juin 1791 proclamèrent la liberté du commerce et de l'industrie, et l'abolition des corporations et de la réglementation des métiers. Pour assurer l'unicité au plan national des règles de droit et l'accessibilité aux citoyens des dispositions légales, la codification fut entreprise. C'est ainsi que le Code de Commerce adopté en 1807 et entré en vigueur le 1er janvier 1808, s'est développé en France au côté du Code Civil avec la consécration d'un droit des commerçants rattaché à l'acte de commerce. Charmant exemplaire en reliure d'époque.
DEVERMEILH, ancien Préfet de la Corrèze et du Mont-Blanc (M.)
Reference : 52745
(1811)
Observations des commissions consultatives sur le projet de code rural recueillies, mises en ordre et analysées, avec un plan de révision du même projet : En vertu d’autorisation de S. Exc. le Ministre de l’intérieur. Tome troisième
Imprimerie Impériale 1811 In-4. Broché, couvertures muettes, 683 pp. Couvertures d’usage, intérieur en bon état.
Napoléon Bonaparte avait lancé un mouvement de codification de grande ampleur : le code civil français en 1804, puis les code de procédure civile (1806), code de commerce (1807), code d'instruction criminelle (1808) et code pénal (1810). Un projet de code rural sera écarté par l'Empereur et ne sera pas repris par la Restauration, malgré les demandes exprimées. Bon état d’occasion
[Code pénal autrichien de 1803]. Codice de' delitti e delle gravi trasgressioni politiche.
Vienna, Appresso Gio. Tommaso de Trattnern, 1803. 2 parties en 1 vol. in-8 de (8)-284-(6) pp. 1 f.bl. 182-(6) pp. 1 tableau replié, cartonnage gris bleu, pièce de titre imprimée sur le dos (reliure de l'époque).
Édition originale rare illustrée d'un tableau replié : Tabella del Tribunale criminale di Venezia per il trimestre da primo Gennaro a tuto Marzo 1804. La première codification du droit pénal autrichien est la Constitutio criminalis Theresiana, publiée en 1768 par l'Impératrice Marie Thérèse. Elle fut suivie de près, en 1787, par la Loi générale sur les crimes et leurs peines, de Joseph II. Ce code ne resta en vigueur que jusqu'en 1803, date à laquelle parut la Loi pénale sur les crimes et contraventions graves de police de François Ier d'Autriche. Ce Code constitua un grand pas en arrière en réinstaurant par exemple la peine de mort. La première partie du code de 1803 traite des "crimes" ; elle est généralement attribuée à la plume de Franz von Zeiller. La deuxième partie, qui traite des "infractions de police graves", fut rédigée par Joseph von Sonnenfels. Les travaux pour une réforme du droit pénal s'achevèrent par l'adoption d'un nouveau code pénal, le Code pénal sur les crimes et les graves contraventions de police qui fut publié le 3 septembre 1803.Cachet sur le titre répété sur la garde supérieure, cartonnage défraîchi, rousseurs. [Voir : Franz-Stefan Meissel, Le Code de 1810 et le Droit Pénal en Europe Centrale].
Les Cinq codes de l'Empire français. 1° Code Napoléon. 2° Code de procédure. 3° Code de commerce. 4° Code criminel. 5° Code pénal. Suivis de la taxe des frais et dépens civile et criminelle... Réunis en unseul volume... Nouvelle édition conforme à celles de l'imprimerie impériale
Paris, chez Amable Costes, Libraire 1812 In-18 14 x 8 cm. Reliure de l’époque veau havane, dos lisse orné d’un aigle et de fers dorés, pièce de titre maroquin grenat, potrait de Napoléon Ier en frontispice, 749 pp., table. Trliure légèrement frottée, accroc en tête de dos, inérieur correct avec taches angulaires.
Bon état d’occasion
Code de Commerce avec le rapprochement du texte des articles du Code Napoléon et du Code de Procédure civile, qui y ont un rapport direct, suivi d’uneTable analytique et raisonnée des matières, et d’une concordance des deux styles pour 50 années. édition stéréotype d’après le procédé de Firmin-Didot
De l’imprimerie et de la fonderie stéréotypes de Pierre Didot l’Ainé, et de Firmin Didot 1808 In-18. Reliure de l’époque plein veau fauve marbrée, dos lisse ornée de roulettes et de petits fers dorés, pièce de titre maroquin vermillon, XVI-268 pp. Reliure légèrement frottée, mors fragilisés, rousseurs éparses.
“On y a joint la loi sur le taux de l’intérêt de l’argent ; - La loi sur les droits du trésor public sur les comptables ; - Et la loi sur la contrainte par corps pour dettes contractées par des étrangers. Bon état d’occasion
