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RIVIERE H.F. HELIE Faustin PONT Paul
Codes français
Lib générale de droit et de jurisprudence 1913 V- pages Grand In-8. 1913. Demi-Chagrin Dos à faux-nerfs titré en lettres dorées. V- pages. Codes français conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence - Annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles et précédés des lois constitutionnelles - Publication continuée par André Weiss. Poids : 1880 gr
Reference : 15551
Etat correct. Reliure en assez bon état bien que frottée notamment aux coupes. Intérieur propre avec papier jauni
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Codes français contenant les lois constitutionnelles, les codes civil, de procédure civile, de commerce, d'instruction criminelle, pénal, forestier, loi militaire…
Couverture rigide. Reliure de l'éditeur. 11 x 15 cm. 892 pages.
Livre. Eugène Ardant et Cie éditeurs, Limoges, 1912.
Reference : 400091328
f teulet Dictionnaire des codes français ou manuel du droit h
plon éditeur Sans date. F. Teulet: Dictionnaire des codes français ou manuel du droit/ H. Plon éditeur 1836 Référence: LMA16G. F. Teulet: Dictionnaire des codes français ou manuel du droit/ H. Plon éditeur 1836
Bon état
Les codes francais.
Paris, Garniers freres, s.d.; in-8, cartonnage de l'éditeur. Contenant les lois constitutionnelles, les codes civil de procédure civile, de commerce d instruction criminelle, pénal , forestier la loi militaire et le texte des lmois incorporées aux codes ou les plus utiles a leur compréhension.
Contenant les lois constitutionnelles, les codes civil de procédure civile, de commerce d instruction criminelle, pénal , forestier la loi militaire et le texte des lmois incorporées aux codes ou les plus utiles a leur compréhension.
Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances et avis du Conseil d'Etat qui les complètent ou les modifient, conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence, annotés des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles.
P., Marescq aîné, 1881, fort in-16, vi-(2)-398-254-82-180-30-179-41-159-10-47-73-29-700-24-63 pp, table de concordance, table alphabétique, reliure demi-chagrin noir, dos à 4 faux-nerfs, titres et fleurons dorés, caissons à froid (rel. de l'éditeur), bon état
Les “Codes français et lois usuelles” de Rivière et Hélie constituent le plus prestigieux des recueils de textes de la fin du XIXe siècle. Outre une présentation très exhaustive des textes, ils contiennent en effet une table des matières extrêmement riche ainsi qu’un appareil de notes présentant la jurisprudence de manière synthétique.
LES CODES FRANÇAIS COLLATIONNÉS SUR LES ÉDITIONS OFFICIELLES contenant (…) et les seuls où sont rapportés LES TEXTES DU DROIT ANCIEN ET INTERMÉDIAIRE (…) concernant le CODE DE COMMERCE et la CONTRAINTE PAR CORPS avec COMPLÉMENT DES CODES FRANÇAIS du 17 juillet 1856
, Paris, Cotillon [sans date], in-8, demi-chagrin ocre, tit. doré sur dos lisse avec filet doré soulignant, (coiffes lég. affaissées et coins émoussés), [149p.]-XI-[4p.]p.
Phone number : 01 43 29 46 77
