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J. Gilissen
coutume
, Brepols - Harvey Miller, 1982 Hardcover. 122 p., 160 x 240 mm, Languages: French, Fine copy. Including an index. ISBN 9782503360416.
Reference : 44965
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5 book(s) with the same title
Coutume de Chaumont en Bassigny...
1723 Paris. Damien Beugnie. 1723. 1 volume in-4, demi-veau beige XIXème, dos à nerfs orné, pièce de titre en maroquin vert. XXIV pp. ; 484 pp.
Relié à la suite : - Ancienne rédaction de la Coutume de Chaumont en Bassigny. 50 pp. - Coutume de la prevosté et vicomté de Paris. (1) f. ; 122 pp. ; (19 ) ff. Petites restaurations sur la page de titre. Ex-libris manuscrits sur la page de titre : Bandormaut, avocat. Annotations marginales, p. 30. Petite déchirure sans manque p. 451-454. Infimes rousseurs.
Coutume d'Angoumois, commentée et conférée avec le droit commun du Royaume de France.
1780 Paris. Au bureau de l'abonnement littéraire. 1780-1783. 2 volumes in-4, pleine basane tachetée, dos à nerfs ornés, pièces de. titre en maroquin rouge. (1) f. ; 40 pp. ; 499 pp. ; (1) p. bl. - (2) ff. ; 502 pp. ; (1) f.
Edition originale de cette somme sur la coutume d'Angoumois. Une importante table en fin du tome 2 en permet une consultation aisée. L'article 2 de la coutume d'Angoumois que "Comtes et Barons peuvent avoir fourches patibulaires à quatre piliers, pour pendre et exécuter malfaiteurs...". Pour Souchet, "l'usage est la science des praticiens mal instruits, ou des villageois entêtés... les hommes instruits n'écoutent que la Loi ou les principes reçus, qui ne contrarient pas la raison. Cette méthode est la moins sujette à l'erreur, et la plus propre à satisfaire des esprits éclairés". Reliure légèrement frottée, un mors fendu.
La Coutume réformée du païs et duché de Normandie, anciens ressorts et enclaves d'iceluy, expliquée par plusieurs arrests et règlements et commentée par Me Henry Basnage, écuyer, seigneur du Franquesney.
Rouen, J. Lucas 1681 2 volumes in-folio, plein veau, dos à nerfs, caissons ornés, 2 ff.- 593- 2 ff.- 618- 48- 30 pp. Reliure de l’époque usée : charnières fendillées, coins usés, coiffes arrachées, manques de cuir au dos important en pied du premier volume. Bon intérieur. Mérite une réstauration.
Ce commentaire sur la Coutume de Normandie valu à son auteur (1615-1695), second fils de Benjamin Basnage, ministre de la religion réformée, la réputation de l'un des plus habiles jurisconsultes français. Il synthétise l’importante réforme adoptée au cours du siècle. Les traits marquants qui distinguent le droit normand est l’absence, sur le plan légal, de distinctions sociales entre les Normands qui sont égaux devant la loi. Edition originale rare. Bon état d’occasion Livres anciens
Abrégé du Commentaire général de Toutes les Coutumes et des autres Loix Municipales en Usage dans les différentes Provinces du Royaume (2 Tomes - Complet) [Abrégé du Commentaire de la Coutume de Touraine ] Abrégé du commentaire général de toutes les coutumes et des autres loix municipales, en usage dans les différentes provinces du roïaume, contenant, au commencement de chacun des trente-six titres qui le divisent, le précis des principes généraux qui servent de droit commun dans les provinces régies par le droit romain : de ceux adoptés dans les païs coutumiers, & les principes particuliers à la coutume de Touraine, relatifs aux matieres qui y sont traitées ; les articles de cette coutume qui, comme celle qui tient le milieu entre toutes les autres, sert de point d'appui au commentaire général ; la conférence par classes des articles des autres coutumes, des loix & des ordonnances du roïaume, avec les articles de la même coutume ; & enfin le commentaire de la coutume de Touraine ; une explication précise des dispositions y contenues ; une décision claire & juste des questions qui en peuvent naître, appuïée des loix romaines, des ordonnances, edits & déclarations du roi, d'une infinité de réglemens & arrêts émanés des premiers tribunaux de France, & du sentiment des auteurs les plus accrédités, pour donner une juste idée du commentaire des autres coutumes. Donné d'abord sous le faux titre d'Abrégé de la coutume de Touraine
2 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marbrée, dos à 5 nerfs orné, filets sur coupes, Chez Samson Libraire, Paris, 1764, Tome I : liv pp. ; pp.17-775 ; Tome II : 1 f. (faux-titre "Abrégé du Commentaire de La Coutume de Touraine"), liv-783 pp. Rappel du Titre : Abrégé du Commentaire général de Toutes les Coutumes et des autres Loix Municipales en Usage dans les différentes Provinces du Royaume (2 Tomes - Complet) [Abrégé du Commentaire de la Coutume de Touraine ] Abrégé du commentaire général de toutes les coutumes et des autres loix municipales, en usage dans les différentes provinces du roïaume, contenant, au commencement de chacun des trente-six titres qui le divisent, le précis des principes généraux qui servent de droit commun dans les provinces régies par le droit romain : de ceux adoptés dans les païs coutumiers, & les principes particuliers à la coutume de Touraine, relatifs aux matieres qui y sont traitées ; les articles de cette coutume qui, comme celle qui tient le milieu entre toutes les autres, sert de point d'appui au commentaire général ; la conférence par classes des articles des autres coutumes, des loix & des ordonnances du roïaume, avec les articles de la même coutume ; & enfin le commentaire de la coutume de Touraine ; une explication précise des dispositions y contenues ; une décision claire & juste des questions qui en peuvent naître, appuïée des loix romaines, des ordonnances, edits & déclarations du roi, d'une infinité de réglemens & arrêts émanés des premiers tribunaux de France, & du sentiment des auteurs les plus accrédités, pour donner une juste idée du commentaire des autres coutumes. Donné d'abord sous le faux titre d'Abrégé de la coutume de Touraine
Camus & Dupin, 1287 : "P. Jacquet est mort en 1766. Il avait mis, en 1764, un nouveau frontispice à son ouvrage [ l'Abrégé du Commentaire de la Coutume de Touraine ] ; il l'avait intitulé : Abrégé du Commentaire Général de toutes les Coutumes". Agréable exemplaire de la version complétée de corrections et augmentations (54 pp. au début de chaque volume), dont on a supprimé l'avant-propos d'origine (cahiers A et B du premier tome). Bon état (une coiffe arasée, rel. lég. frottée)
COUTUME DE NORMANDIE expliquée par M. Pesnelle, Avocat au parlement, Troisième édition avec les observations de M. ROUPNEL, seigneur de Chenilly,...
Rouen R. Lallemant 1759 -in-4 plein-veau un fort volume, reliure plein veau (binding full calfskin) havane in-quarto (20,6 x 26,4 cm), RELIURE D'EPOQUE, dos à nerfs (spine with raised bands), décoré "or" et à froid (gilt and blind stamping decoration), titre frappé "or", pièce de titre sur fond marron clair avec double filets "or" en encadrement, roulette "or" en place des nerfs avec un filet à froid de part et d'autre des nerfs, entre-nerfs à fleuron "or" dans un encadrement de deux filets "or" avec fleurette (floweret), roulette et double filets "or" en tête et en pied, coiffe supérieure manquante avec 5 petits trous de vers en tête, mors du premier plat fendu sur 3 cm en tête et 5 cm en pied, mais la reliure est trés solide, plats frottés et légèrement épidermés, coins écornés (corners dog-eared), roulette "or" sur les coupes avec manque de dorure, toutes tranches lisses rouges (all edges red), marques de tampons "EX-LIBRIS" à l'encre brune d'un cabinet d'avocats de Granville sur la page de titre, ([XVI] + 732 + [85 p.de table]) pages avec Approbation & Privilège, 1759 Rouen : R. Lallemant Editeur,
Autre auteur : Roupnel de Chenilly. Annotateur .....Coutume de Normandie expliquée par M. Pesnelle, avocat au parlement, 3ème édition, avec les observations de M. Roupnel. On y a joint un recueil dédits, déclarations, arrêts et réglemens, et les ordonnances sur le fait des mariages..........COUTUME DE NORMANDIE : La législation anglaise a conservé de larges portions du droit normand, y compris dans les procédés, les formules et le langage. Le droit anglo-gallois reste lui aussi imprégné de droit normand. Aujourdhui encore, la coutume de Normandie inspire la législation des parties de la Normandie dépendant de la couronne britannique, notamment la clameur de haro qui reste en vigueur à Sercq, Jersey et Guernesey, ainsi que la plupart des dispositions sur la succession et les fiefs. Les juristes se destinant à la profession davocat ou davocat-conseil à Guernesey (ou, jusquà récemment, à Jersey) doivent compléter un cycle détude de six mois en droit normand à luniversité de Caen et obtenir un Certificat détudes juridiques françaises et normandes avant de pouvoir sinscrire au barreau de Guernesey, dont dépendent les îles d'Aurigny, Sercq et Guernesey (il est devenu facultatif pour l'inscription au barreau de Jersey, depuis 1991). Perdure aussi la coutume du retrait lignager, qui donne la possibilité à un enfant, de contester la vente d'un bien, réalisée par ses parents. Cette coutume a été abolie à Jersey au XIXe siècle, puis abolie, à Guernesey, en 2012. Elle s'applique encore à Sercq. ...RARE............en bon état malgré les petits défauts signalés (good condition in spite of the small defect indicated). bon état
