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Législation de la guerre de 1914-1916
Législation de la guerre de 1914. Lois, décrets, arrêtés ministériels et circulaires ministérielles. Avec références au Recueil Sirey, au Journal du Palais et aux Pandectes françaises. 4e volume (17 février 1916-15 juillet 1916). Paris, Librairie de la Société du Recueil Sirey. Broché, 387 p., table alphabétique, une planche dépliante.
Reference : 597
Ombre sur le premier plat, qqs menus défauts, bon état général
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Le Labyrinthe de Pan
M. Xavier Hug
1 rue des Jardins
68140 Gunsbach
France
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COLLECTION COMPLÈTE DES LOIS, Décrets, Ordonnances, Réglements, AVIS DU CONSEIL-D’ÉTAT, publié sur les éditions officielles du Louvre; de l’Imprimerie nationale, par Baudouin; et du Bulletin des Lois; (De 1788 à 1830 inclusivement, par ordre chronologique), continué depuis 1830, Avec un choix d’Actes inédits, d’Instructions ministérielles, et de Notes sur chaque Loi, indiquant: 1°les Lois analogues; 2°les Décisions et Arrêts des Tribunaux et du Conseil-d’État; 3°les Discussions rapportées au Moniteur Suivi d’une table analytique et raisonnée des matières, par J.B.DUVERGIER, Avocat à la Cour royale de Paris et continuateur de Toullier, 2eédition, 1788 à 1949 («Nouvelle Série» à partir de 1909, continuer par Gustave Lange, puis en 1916 par L.Boquet) Comprends: LÉGISLATION DE LA GUERRE DE 1914, Lois, Décrets, Arrêtés ministérielles et Circulaires ministérielles, avec références au Recueil Sirey, au Journal du Palais et aux Pandectes Françaises (28juillet 1914- 15janvier 1915) Tables 1788-1830 (3vol.), 1831-1889 (2 vol./ mq.vol. 2 &3) et 1889-1900 (1vol.)
, Paris, Guyot & Scribe / Larose & Forcel / Noblet / Lib. du Sirey 1834 et s., 166 vol., description: voir les photos… (précisions: 4vol. dépareillés, 5vol. au brochage fragile, nombreuses rousseurs et piqûres).
Phone number : 01 43 29 46 77
Pouvoirs et privilèges des prêtres mobilisés. Législation canonique de la Guerre 1914 - 1916. Cinquième édition soigneusement revue et augmentée.
Le Mans, Impr. Monnoyer 1916, 190x120mm, VIII - 43pages, broché. Bon état.
