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[LORRAIN] - ANONYME
Du projet de loi sur l'instruction publique.
Nancy, Imprimerie Hinzelin, s.d. (vers 1830) ; in-8, 23 pp., broché. Très bon état.
Reference : B5742
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Librairie Alphabets
M. Philippe Henry
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Reference : 25356
Discours prononcé par M. Le vicomte G. de La Tour, député des Côtes-du-Nord, Dans la discussion du projet de loi sur l'Instruction Publique (séance du 26 mai 1854)
PARIS, imp; Bailly, divry & cie - 1854 - In-8 - broché - 15 pages - Propre
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Reference : 85915
Règlemens (réglements) sur les études académiques et sur les facultés des sciences et des lettres dans l'académie de Genève du 28 novembre 1825 / Projet de règlement adopté par la Vénérable Compangie Académique le 2 décembre 1830 / Loi sur la direction et l'administration des établissemens d'instruction publique du 27 janvier 1834 / Règlement sur la composition et les attributions de la direction de la bibliothèque publique du 30 mai 1834 / Règlement du conseil d'état sur l'inspection et la surveillance des écoles primaires du 14 juin 1834 / Arrêté du conseil d'état sur les attributions des comités locaux des écoles primaires du 14 juin 1834 / Règlement intérieur pour la commission des collèges adopté par cette commission, approuvé par le conseil d'état le 19 mai 1834 / Règlement intérieur pour le conseil d'instruction publique adopté par ce corps, approuvé par le conseil d'état le 19 mai 1834 / Règlement intérieur pour le corps académique adopté par ce corps, approuvé par le C.E. le 19 mai 1834 / Loi sur les collèges de Genève et de Garouge du 4 avril 1836 / Loi et règlement sur l'académie de Genève des 29 mai et 31 août 1835 / Règlement sur les collèges de Genève et de Carouge du 24 août 1836 / Plan d'études pour les collèges de Genève et de Carouge (1837) / Programme de l'enseignement sui sera donné dans les colèges de genève et de Carouge pendant l'année scolaire 1837-1838 / Loi sur les écoles primaires du 8 mai 1835 / Arrêté sur l'enseignement religieux donné dans les écoles primaire du canton de Genève / Loi sur l'académie de Genève du 21 mai 1835 / Règlement sur le mode à suivre dans examens pour les places de régents et de maîtresses d'écoles dans les écoles primaires / Projet d'une loi relative à l'organisation de l'académie de Genève / Projet de loi sur les écoles primaires avec les modifications proposée par la commission du conseil représentatif / Règlement du conseil d'état sur les élections des professerus ordinaires dans les facultés des lettres, des sciences et de droit de l'académie de Genève.
Fascicules reliés en un unique volume, bradel papier, environ 22x14cm, pièce de titre manuscrite, reliure frottée par endroits, table des titres manuscrite sur la page de garde, sinon intérieur propre.
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Supplément à La Gazette de France du 11 janvier 1833 : Rapport du projet de loi sur l'état de siège - Exposé des motifs du projet de loi sur les sucres - Ministère de l'instruction publique
Gazette de France. 1833. In-4. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 4 pages en feuillets. Texte sur trois colonnes.. . . . Classification Dewey : 70.1-Journaux
Sommaire : Rapport du projet de loi sur l'état de siège - Exposé des motifs du projet de loi sur les sucres - Ministère de l'instruction publique Classification Dewey : 70.1-Journaux
Discours prononcé par M. H. Wallon. Projet de loi relatif au Conseil supérieur de l'instruction publique et aux conseils académiques.
Couverture souple. Broché. 47 pages.
Livre. Séance du 23 janvier 1880. Librairie des Publications Législatives, 1880.
Discours prononcé par M. Guizot. ministre de l'Instruction publique, dans la discussion générale du projet de loi sur les associations. Séance du 12 mars 1834 (Extrait du Moniteur)
Clermont-Ferrand, Imprimerie de J. Vaissière et Perol, s.d. (1834) in-8, 10 pp., en feuilles.
Contre la reconstitution, sous le nom d'"associations", de clubs et sociétés politiques se livrant à l'agitation révolutionnaire. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
